services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Département de l'ardèche et les départements voisins - 18 lots -
services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Département de l'ardèche et les départements voisins - 18 lots -
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Département de l'ardèche et les départements voisins - 18 lots...”
Titre
services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Département de l'ardèche et les départements voisins - 18 lots -
DAF_2021_000378
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Département de l'ardèche et les départements voisins - 18 lots -” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aizac - aubenas/Aizac - vals les Bains/Rpi Labastide sur B - aizac
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ardèche (07)
Description du marché:
“services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Département de l'ardèche et les départements voisins” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 438393.14 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lentillères - ailhon - aubenas/Mercuer - aubenas/Mercuer-Aubenas
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375650.68 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: darbres - villeneuve de Berg/Darbres - aubenas
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240531.04 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: st Gineys /S Coiron - berzème - villeneuve de Berg
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 154557.42 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: darbres - villeneuve de Berg
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 198180.19 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: st Andéol de Berg - villeneuve de Berg
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 131811.33 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“saint-Joseph-Des-Bancs - vals-Les-Bains/Vallee antraigues asperjoc ecole et collège.” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 584140.62 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rpi Vogüe - st Maurice - lanas
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 427627.51 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“st Joseph des bancs - aubenas/St Julien du serre-aubenas/genestelle-aubenas/st Andeol de Vals-Aubenas/ St Michel de b-aubenas” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 421580.90 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rpi St Joseph des Bancs - genestelle/Hameaux de St Andéol de Vals
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160132.72 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lalevade - vals les Bains/Jaujac - vals les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 361239.54 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: st-Etienne-De-Boulogne - aubenas/St-Etienne-De-Boulogne - st-Michel-De-Boulogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 245339.49 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saint-Maurice-D'Ibie - villeneuve-De-Berg
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 183075.27 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lagorce - vallon Pt D'Arc / Primaires de Lagorce/Bessas-Vallon Pt d'arc/ruoms-lagorce” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 387275.42 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grospierres - ruoms / Chandolas-St Alban Auriolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 291271.98 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: labeaume - vallon Pont d'arc
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320612.48 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“orgnac L'Aven - vallon Pt D'Arc/Vagnas-Vallon Pt d'arc/bessas - vagnas/Bessas - vagnas - barjac” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408167.35 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: labeaume - ruoms/St Maurice d'a - chauzon - ruoms
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 346203.91 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie de la licence de transport intérieur (Lti) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire...”
Liste et brève description des conditions
copie de la licence de transport intérieur (Lti) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire (Lc) du certificat d'inscription au registre national des transports (art L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du code des transports)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-16
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: l'Accord-Cadre sera renouvelé en vue de sa future échéance, soit le 31/08/2026
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 012-026991 (2022-01-13)
Avis d'attribution de marché (2022-06-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6025451.34 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 012-026991
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21A0378001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: 22au3 Aizac - aubenas/Aizac - vals les Bains/Rpi Labastide sur B - aizac
Date de conclusion du contrat: 2022-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas société rhodanienne des cars ginhoux
Adresse postale: chemin de la Plaine
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07205
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
URL: https://www.ginhoux-autocars.com/fr/autocars🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 461466.46 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 445462.28 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 24013.66 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: lot 1 - circuit no 22 Au3 - véhicule no 3
2️⃣
Numéro de contrat: 21A0378002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: 22au5lentillères - ailhon - aubenas/Mercuer - aubenas/Mercuer-Aubenas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 395421.77 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405048.24 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 49524.39 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: lot 2 - circuit no 22 Au5 - véhicule no 1
3️⃣
Numéro de contrat: 21A0378003
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: 22au6 Darbres - villeneuve de Berg/Darbres - aubenas
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl arsac tourisme
Adresse postale: 50 chemin des persedes
Commune postale: Lavilledieu
Code postal: 07170
URL: http://www.arsac-tourisme.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 253190.57 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259100.44 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21A0378004
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: 22au7st Gineys /S Coiron - berzème - villeneuve de Berg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 162692.03 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163409.28 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21A0378005
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: 22au8 Darbres - villeneuve de Berg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 208610.72 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220169.40 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21A0378006
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: 22au9st Andéol de Berg - villeneuve de Berg
Date de conclusion du contrat: 2022-05-05 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 138748.77 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151388.56 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21A0378007
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“22au11 Saint-Joseph-Des-Bancs - vals-Les-Bains/Vallee antraigues asperjoc ecole et collège/genestelle-st Andeol de Vals/St Andeol de Vals-Vals les B/St...”
Titre
22au11 Saint-Joseph-Des-Bancs - vals-Les-Bains/Vallee antraigues asperjoc ecole et collège/genestelle-st Andeol de Vals/St Andeol de Vals-Vals les B/St Andeol de Vals-Aubenas.
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 614884.86 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680981.56 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21A0378008
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: 22au13 RPI Vogüe - st Maurice - lanas
Date de conclusion du contrat: 2022-06-21 📅
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.ginhoux-autocars.com/fr/autocars🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450134.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 414679.40 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 50046.91 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: lot 8 - circuit no 22 Au13 - véhicule no 1
9️⃣
Numéro de contrat: 21A0378009
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“22au14 St Joseph des bancs - aubenas/St Julien du serre-aubenas/genestelle-aubenas/st Andeol de Vals-Aubenas/ St Michel de b-aubenas” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 443769.37 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 503043.20 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21A0378010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 22au17 RPI St Joseph des Bancs - genestelle/Hameaux de St Andéol de Vals
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 168560.76 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 308 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21A0378011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: 22au25 Lalevade - vals les Bains/Jaujac - vals les Bains
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380252.15 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 419380.36 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21A0378012
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“22au36 St-Etienne-De-Boulogne - aubenas/St-Etienne-De-Boulogne - st-Michel-De-Boulogne” Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 258252.09 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246911.76 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21A0378013
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: 22au40 Saint-Maurice-D'Ibie - villeneuve-De-Berg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 192710.81 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188329.72 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21A0378014
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“22vn1 Lagorce - vallon Pt D'Arc / Primaires de Lagorce/Bessas-Vallon Pt d'arc/ruoms-lagorce” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 407658.34 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 393111.36 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21A0378015
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: 22vn2 Grospierres - ruoms / Chandolas-St Alban Auriolles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 306602.08 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300514.68 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21A0378016
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: 22vn3 Labeaume - vallon Pont d'arc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 337486.82 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 326706.08 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21A0378017
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“22vn4 Orgnac L'Aven - vallon Pt D'Arc/Vagnas-Vallon Pt d'arc/bessas - vagnas/Bessas - vagnas - barjac” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 429649.84 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 348241.40 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21A0378018
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: 22vn5 Labeaume - ruoms/St Maurice d'a - chauzon - ruoms
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 364425.17 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 376665.60 💰