rillieux la Pape - zAC Alagniers, Missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics d'infrastructures et d'ordonnancement Pilotage et Coordination Inter Chantier (Opc-Ic)
rillieux la Pape - zAC Alagniers, Missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics d'infrastructures et d'ordonnancement Pilotage et Coordination Inter Chantier (Opc-Ic).
Tranche ferme : Études préliminaires et AVP sur les secteurs 1, 2 ,3 et 4, et pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor, gpa et OPCIC sur le secteur 1 + misions complémentaires.
Tranche optionnelle1 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 2.
Tranche optionnelle 2 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 3.
Tranche optionnelle 3 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 4.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“rillieux la Pape - zAC Alagniers, Missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics d'infrastructures et d'ordonnancement Pilotage et Coordination Inter...”
Titre
rillieux la Pape - zAC Alagniers, Missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics d'infrastructures et d'ordonnancement Pilotage et Coordination Inter Chantier (Opc-Ic)
22DUM027
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Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Brève description:
“rillieux la Pape - zAC Alagniers, Missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics d'infrastructures et d'ordonnancement Pilotage et Coordination Inter...”
Brève description
rillieux la Pape - zAC Alagniers, Missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics d'infrastructures et d'ordonnancement Pilotage et Coordination Inter Chantier (Opc-Ic).
Tranche ferme : Études préliminaires et AVP sur les secteurs 1, 2 ,3 et 4, et pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor, gpa et OPCIC sur le secteur 1 + misions complémentaires.
Tranche optionnelle1 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 2.
Tranche optionnelle 2 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 3.
Tranche optionnelle 3 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 4.
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Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rillieux la Pape
Description du marché:
“rillieux la Pape - zAC Alagniers, Missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics d'infrastructures et d'ordonnancement Pilotage et Coordination Inter...”
Description du marché
rillieux la Pape - zAC Alagniers, Missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics d'infrastructures et d'ordonnancement Pilotage et Coordination Inter Chantier (Opc-Ic).
Tranche ferme : Études préliminaires et AVP sur les secteurs 1, 2 ,3 et 4, et pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et gpa, opcic sur le secteur 1 + misions complémentaires.
Tranche optionnelle1 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 2.
Tranche optionnelle 2 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 3.
Tranche optionnelle 3 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 4.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 703 718 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 144
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“tranche optionnelle1 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 2.
Tranche optionnelle 2 : pro, act, det, exe...”
Description des options
tranche optionnelle1 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 2.
Tranche optionnelle 2 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 3.
Tranche optionnelle 3 : pro, act, det, exe partielles, visa, opc, aor et GPA et OPCIC sur le secteur 4.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) pour justifier que l'opérateur : n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP. Est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Précision : Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation d'assurance :
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une...”
Liste et brève description des critères de sélection
attestation d'assurance :
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1/références de service ou fournitures similaires :
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au...”
Liste et brève description des critères de sélection
1/références de service ou fournitures similaires :
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
2/ Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“1/être en capacité de réaliser des prestations de maîtrise d'oeuvre d'infrastructures (phase conception et réalisation) et d'opc; de même nature et...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
1/être en capacité de réaliser des prestations de maîtrise d'oeuvre d'infrastructures (phase conception et réalisation) et d'opc; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins :
Une référence de maîtrise d'oeuvre (conception, réalisation et Opc) de création d'espaces publics en milieu urbain comprenant des VRD, des infrastructures et des espaces verts, d'une surface d'environ 10 ha, réalisée au cours des 3 dernières années ou équivalent
et
être en capacité de réaliser des prestations de gestion d'interfaces de chantiers appréciée au regard d'au moins :
Une référence OPC-IC réalisée au cours des trois dernières années comprenant au minimum 4 chantiers (opérations publiques ou privées) à gérer sur un périmètre d'au moins 10 hectares ou équivalent.
Et
une référence en matière de conception et suivi de réalisation en éclairage urbain réalisée au cours des 3 dernières années ou équivalent
2 / Un diplôme de niveau Bac+5 dans le domaine du paysage, ou équivalent
et
un diplôme de niveau Bac+2 dans le domaine des VRD, ou équivalent
et
un diplôme d'ingénieur ou diplôme de niveau Bac +5 dans le domaine des travaux publics, ou équivalent
et
un diplôme de niveau Bac+5 dans le domaine des études hydrauliques, ou équivalent
et
un titre d'étude ou professionnel en matière d'éclairage public ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: - le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Condition d'obtention du DCE : le dossier de consultation est...”
pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Condition d'obtention du DCE : le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation s'effectue sur le site Internet http://marchespublics.grandlyon.com en effectuant une recherche avec la référence 22dum027 sur la rubrique '' Rechercher'' de la page d'accueil.
- cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie, le cas échéant
- modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- financement : ressources propres de la Métropole de Lyon, Anru
- paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française dans un délai de 30 jours maximum
- prix révisable
- avance
- acomptes
- forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme libre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
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Source: OJS 2022/S 111-312172 (2022-06-07)