l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Détail des opérations :1_analyses physico-chimiques, bactériologiques, pesticides, métaux lourds et sédiments des échantillons.2_prélèvements hydrobiologiques des échantillons en rivière (I2m2 et Ibd) et la contribution à la diatothèque régionale.3_bancarisation de l?ensemble de ces données aux différents formats exigés ainsi que les couches Sig correspondantes par le maître d?ouvrage et de ses partenaires.4_envoi des résultats au maître d?ouvrage selon les prescriptions du Cctp.5_Réalisation des rapports biennaux d?interprétation par bassin versant de l?ensemble de ces données.6_présentation biennale de ces rapports avec un visuel.7_correctifs qui devront être apportés suite aux observations des partenaires présents à cette réunion
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réseau biennal de suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles du Gard_Années 2023-2024
22sema01”
Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Détail des opérations :1_analyses...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Détail des opérations :1_analyses physico-chimiques, bactériologiques, pesticides, métaux lourds et sédiments des échantillons.2_prélèvements hydrobiologiques des échantillons en rivière (I2m2 et Ibd) et la contribution à la diatothèque régionale.3_bancarisation de l?ensemble de ces données aux différents formats exigés ainsi que les couches Sig correspondantes par le maître d?ouvrage et de ses partenaires.4_envoi des résultats au maître d?ouvrage selon les prescriptions du Cctp.5_Réalisation des rapports biennaux d?interprétation par bassin versant de l?ensemble de ces données.6_présentation biennale de ces rapports avec un visuel.7_correctifs qui devront être apportés suite aux observations des partenaires présents à cette réunion
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Valeur estimée hors TVA: EUR 213 296 💰
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Détail des opérations :1_analyses physico-chimiques, bactériologiques, pesticides, métaux lourds et sédiments des échantillons.2_prélèvements hydrobiologiques des échantillons en rivière (I2m2 et Ibd) et la contribution à la diatothèque régionale.3_bancarisation de l?ensemble de ces données aux différents formats exigés ainsi que les couches Sig correspondantes par le maître d?ouvrage et de ses partenaires.4_envoi des résultats au maître d?ouvrage selon les prescriptions du Cctp.5_Réalisation des rapports biennaux d?interprétation par bassin versant de l?ensemble de ces données.6_présentation biennale de ces rapports avec un visuel.7_correctifs qui devront être apportés suite aux observations des partenaires présents à cette réunion
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 213 296 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L 2141-7 à L2141-11 du Code...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L 2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)Les documents relatifs à la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)La déclaration de sous-traitance (Dc4) dûment complétée, le cas échéant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires des services faisant l'objet du marché public, portant sur les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires des services faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Agrément Labeau délivré au titre de l'arrêté du 27 octobre 2011, portant agrément des laboratoires effectuant des analyses dans les domaines de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement (Jorf du 9 novembre 2011) ou à défaut le récépissé de la demande d'agrément si le dossier est en cours d'instruction par les services d'etat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Prévision de financement du projet à hauteur de 50% par l'agence de l'eau
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Environnementales (cf RC et Ccap).La durée est de 24 mois non reconductible.Le montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20 000 Euro(S) (H.T.) (24 000 euro(s) (T.T.C.)).Le montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 240 000 Euro(S) (H.T.) (288 000 euro(s) (T.T.C.)).Marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 126-359057 (2022-06-29)
Avis d'attribution de marché (2022-11-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“département Du Gard : Bassins versants : Gardons, Hérault, Tarn Amont ; ainsi que des stations supplémentaires selon la nécessité du terrain. 30000 Nimes” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 126-359057
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 42340
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire Phytocontrol Analytics France
Adresse postale: 180 Rue Philippe Maupas
Commune postale: Nimes
Code postal: 30035
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2022/S 233-673031 (2022-11-29)