l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations désignées ci-après sont nécessaires à la réalisation des opérations sur les réseaux et ouvrages d'eau potable, d'assainissement, d'eaux pluviales et d'eau brute de la Communauté de Communes Terre de Camargue (Cctc).- Prestations de Repérage Avant Travaux (Rat) d'enrobés, dans les enrobés susceptibles de contenir des fibres d'amiante et/ou des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (Hap) présents dans le goudron.- Prestations d'études géotechniques, géophysiques et hydro-géotechniques aussi bien en phaseles prestations couvrent aussi bien les besoins en phase " études " qu'en phase " réalisation " et " réception des ouvrages "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: reperage Avant Travaux (Amiante Ciment / Hap & Géotechnique)
2hydrau02
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations désignées ci-après sont nécessaires à la réalisation des opérations sur les réseaux et ouvrages d'eau potable, d'assainissement, d'eaux pluviales et d'eau brute de la Communauté de Communes Terre de Camargue (Cctc).- Prestations de Repérage Avant Travaux (Rat) d'enrobés, dans les enrobés susceptibles de contenir des fibres d'amiante et/ou des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (Hap) présents dans le goudron.- Prestations d'études géotechniques, géophysiques et hydro-géotechniques aussi bien en phaseles prestations couvrent aussi bien les besoins en phase " études " qu'en phase " réalisation " et " réception des ouvrages "
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: repérage avant travaux (Amiante Ciment & Hap)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché: repérage avant travaux (Amiante Ciment & Hap)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La fin de la période initiale est fixée au 31 décembre 2023”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etudes géotechniques, géophysique et hydrogéotechniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Description du marché: etudes géotechniques, géophysique et hydrogéotechniques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir le Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir Rc +Lot 1 : Certifications pour les missions de repérage et de diagnostic Amiante / HapLaboratoire d'analyse : Accréditation Cofrac pour la recherche...”
Liste et brève description des critères de sélection
voir Rc +Lot 1 : Certifications pour les missions de repérage et de diagnostic Amiante / HapLaboratoire d'analyse : Accréditation Cofrac pour la recherche d'amiante/hap dans les matériauxles intervenants devront disposer des attestations de compétence individuelle délivrée par un organisme de formation certifié relevant de la sous section 4 conformément au décret no2012-639 du 04 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
10:10 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): aigues-Mortes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 248-722424 (2022-12-21)
Avis d'attribution de marché (2023-04-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description: reperage Avant Travaux (Amiante Ciment / Hap & Géotechnique)
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-722424
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2hydrau02-1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: repérage avant travaux (Amiante Ciment & Hap)
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: adx Groupe
Adresse postale: 62 Av Henri Ginoux
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2hydrau02-2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: etudes géotechniques, géophysique et hydrogéotechniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ginger Cebtp
Adresse postale: 12 Rue Des Freres Lumieres
Commune postale: Jacou
Code postal: 34830
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Source: OJS 2023/S 075-227475 (2023-04-12)