le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges (tranche optionnelle uniquement pour le lot 21).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les candidats sont informés que les travaux devront impérativement débuter à partir du troisième trimestre de l'année 2022.Il est précisé enfin que les lots no1 et 2 relatifs à la dépollution "Amiante et plomb" et à la déconstruction d'ouvrages ont déjà été attribués au travers d'une consultation distincte. Les travaux de ceux-ci seront engagés à partir du mois de mars prochain
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réhabilitation et extension du bâtiment des Archives Départementales
2022-Tx-Bejs-0010”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges (tranche optionnelle uniquement pour le lot 21).Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges (tranche optionnelle uniquement pour le lot 21).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les candidats sont informés que les travaux devront impérativement débuter à partir du troisième trimestre de l'année 2022.Il est précisé enfin que les lots no1 et 2 relatifs à la dépollution "Amiante et plomb" et à la déconstruction d'ouvrages ont déjà été attribués au travers d'une consultation distincte. Les travaux de ceux-ci seront engagés à partir du mois de mars prochain
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terrassement - vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 22 route de Rambaud 05000 - gap
Description du marché: terrassement - vrd
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges (tranche optionnelle uniquement pour le lot 21).Le contrat prévoit la...”
Description des options
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges (tranche optionnelle uniquement pour le lot 21).Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fondations Speciales
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Description du marché: fondations Speciales
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maconnerie - gros Oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: maconnerie - gros Oeuvre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etancheite
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: etancheite
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Exterieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries Exterieures
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Interieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: menuiseries Interieures
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloisons - faux Plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: cloisons - faux Plafonds
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mur Cloisons Mobiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Murs de cloisonnement📦
Description du marché: mur Cloisons Mobiles
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revetements De Sols - faiences
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: revetements De Sols - faiences
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie - metallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: serrurerie - metallerie
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie Sanitaire Chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie Sanitaire Chauffage
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: regulation
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes à chaleur📦
Description du marché: regulation
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: electricite
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: ascenseur
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: i.t.e
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Description du marché: i.t.e
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: bardage
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: peinture
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: espaces Verts
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rayonnages Mobiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Rayonnages mobiles📦
Description du marché: rayonnages Mobiles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-06
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôtdu pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation, mais elle est conseillée.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
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Source: OJS 2022/S 045-113384 (2022-03-01)
Avis d'attribution de marché (2022-07-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 924 392 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 22 route de Rambaud 05000 Gap
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 045-113384
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-034
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: terrassement - vrd
Date de conclusion du contrat: 2022-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Andre Jean-Claude
Adresse postale: fonmarie
Commune postale: La Rochette
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 449 836 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-035
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fondations Speciales
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: keller Fondations Speciales
Adresse postale: 930 Avenue D'Armenie
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 892 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-036
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: maconnerie - gros Oeuvre
Nom et adresse du contractant
Nom: ragoucy Sas
Adresse postale: 106, rue de Tournoux
Commune postale: La Saulce
Code postal: 05110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 150 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: etancheite
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-037
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: menuiseries Exterieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Provence Menuiseries
Adresse postale: zae Espace Bleone
Commune postale: Aiglun
Code postal: 04510
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 858 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-038
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: menuiseries Interieures
Nom et adresse du contractant
Nom: se Charles
Adresse postale: 5 route des Fauvins
Commune postale: Gap
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 261 657 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-039
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: cloisons - faux Plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: barbieri
Adresse postale: 38 Route de la Luye
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 101 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-040
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: mur Cloisons Mobiles
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Eole
Adresse postale: 33, avenue de la vertonne
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 825 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-041
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: revetements De Sols - faiences
Nom et adresse du contractant
Nom: gap Carrelages
Adresse postale: za Les Fauvins 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154 998 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-042
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: serrurerie - metallerie
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Chevalier & Fils
Adresse postale: za Les Iscles
Commune postale: La Roche-des-Arnauds
Code postal: 05400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 781 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: plomberie Sanitaire Chauffage
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: regulation
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-043
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: electricite
Nom et adresse du contractant
Nom: ineo Provence Et Cote D'Azur
Adresse postale: 205 Rue Georges Claude Cs20333
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 698 820 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-044
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: ascenseur
Date de conclusion du contrat: 2022-07-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: europa Alpes Technologies
Adresse postale: 3 Rue De France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 490 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: i.t.e
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-045
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: bardage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: indigo Mediterranee
Adresse postale: 53 Allee Jean Perrin - parc Euroflory
Commune postale: Berre L'Etang
Code postal: 13130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 631 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-046
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: spinelli Bâtiment
Adresse postale: 9 Rue de la Boiserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145 449 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-047
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: espaces Verts
Nom et adresse du contractant
Nom: jardiver-Technic
Adresse postale: za La Tranche
Commune postale: Villeneuve
Code postal: 04180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 685 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: rayonnages Mobiles
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2022/S 140-396609 (2022-07-18)