Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation du schéma directeur d'assainissement eaux usées d'evreux Portes de Normandie (2 lots)
221100”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“réalisation du schéma directeur d'assainissement eaux usées d'evreux Portes de Normandie
Lot 1 : Secteur Urbain d'evreux
lot 2 : Secteur Rural hors Evreux”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Urbain d'evreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: evreux Portes de Normandie 27000 Evreux
Description du marché:
“réalisation du schéma directeur d'assainissement eaux usées d'evreux Portes de Normandie
Lot 1 : Secteur Urbain d'evreux
le contrat comporte des tranches...”
Description du marché
réalisation du schéma directeur d'assainissement eaux usées d'evreux Portes de Normandie
Lot 1 : Secteur Urbain d'evreux
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 950 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 27
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“capacités techniques : 50.0%
capacités professionnelles : 40.0%
capacités économique et financières : 10.0%” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Description des options
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: voir le règlement de la consultation pour plus de détails
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Rural hors Evreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les...”
Description du marché
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Réalisation du schéma directeur d'assainissement eaux usées d'evreux Portes de Normandie
Lot 2 : Secteur Rural hors Evreux
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
Description
Durée de l'accord: 31
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (imprimé Dc1 version code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (imprimé Dc1 version code de la commande publique)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (imprimé Dc2 version code de la commande publique)
“lot 1 : CA minimum annuel de 1 800 000 euros (H.T.).
Lot 2 : CA minimum annuel de 750 000 euros (H.T.).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (présentation sous forme d'un tableau)
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
justificatifs d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (Aipr) de niveau " Concepteurs "
Certificat d'aptitude à travailler en espaces confinés dans le domaine de l'assainissement - cATEC
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 120-340298 (2022-06-21)
Avis d'attribution de marché (2023-09-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“réalisation du schéma directeur d'assainissement eaux usées d'evreux Portes de Normandie. Lot 1 : Secteur Urbain d'evreux, Lot 2 : Secteur Rural Evreux”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2709818.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“réalisation du schéma directeur d'assainissement eaux usées d'evreux Portes de Normandie Lot 1 : Secteur Urbain d'evreux. Le contrat comporte des tranches...”
Description du marché
réalisation du schéma directeur d'assainissement eaux usées d'evreux Portes de Normandie Lot 1 : Secteur Urbain d'evreux. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Description des options
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Description du marché:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les...”
Description du marché
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Réalisation du schéma directeur d'assainissement eaux usées d'evreux Portes de Normandie Lot 2 : Secteur Rural hors Evreux
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-340298
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 221101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur Urbain Evreux
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: safege-suez
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Nom: egis
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Nom: parera
Commune postale: L'Isle Jourdain
Région: France🏙️
Nom: aqua mesure
Commune postale: Lisses
Nom: asur analyses et mesures
Commune postale: Pont L'Eveque
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1928698.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 221102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur rural hors Evreux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sogeti ingenierie infra
Commune postale: Bois Guillaume
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 781 120 💰
Source: OJS 2023/S 183-572332 (2023-09-18)