realisation de diagnostics amiante (raat etat des lieux et dapp), plomb, dpe, mesures des surfaces, termites, gaz et electricite et mission de controle
Aveyron Habitat
realisation de diagnostics amiante (raat etat des lieux et dapp), plomb, dpe, mesures des surfaces, termites, gaz et electricite et mission de controle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: aveyron habitat
Adresse postale: 5 place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ophaveyron.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-699915
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: agence de millau
Numéro du lot: 1
Brève description: agence millau
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: agence de decazeville
Numéro du lot: 2
Brève description: agence de decazeville
Intitulé du lot: agence de rodez - villefranche de rouergue
Numéro du lot: 3
Brève description: agence de rodez - villefranche de rouergue
Description des renouvellements: Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an
Intitulé du lot: mission de controle - cEE
Numéro du lot: 4
Brève description: mission de controle - cEE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Délais de remise des rapports des RAAT Etat des lieux et DAPP (
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Délais de remise des rapports des RAAT Etat des lieux et DAPP
Critère de coût (pondération): 70
20
Critère de coût (nom): Délais de remise des rapports de contrôle CEE
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme Habitations à Loyer Modéré
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulouse
Adresse postale: 68, rue raymond iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 243-699915 (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Brève description:
realisation de diagnostics amiante (raat etat des lieux et dapp), plomb, dpe, mesures des surfaces, termites, gaz et electricite et mission de controle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: aveyron habitat
Adresse postale: 5 place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ophaveyron.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-699915
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: agence de millau
Numéro du lot: 1
Brève description: agence millau
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
12 mois.
Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: agence de decazeville
Intitulé du lot: agence de rodez - villefranche de rouergue
Numéro du lot: 3
Brève description: agence de rodez - villefranche de rouergue
Description des renouvellements: Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an
Intitulé du lot: mission de controle - cEE
Numéro du lot: 4
Brève description: mission de controle - cEE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour les lots no1 à no3, Attestation de formation sous-section 4
pour les lots no1 à no3, Qualification valide de diagnostiqueur immobilier
pour le lot no4, qualification cee cofrac
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Délais de remise des rapports des RAAT Etat des lieux et DAPP (
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Délais de remise des rapports des RAAT Etat des lieux et DAPP
Critère de coût (pondération): 70
20
Critère de coût (nom): Délais de remise des rapports de contrôle CEE
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme Habitations à Loyer Modéré
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulouse
Adresse postale: 68, rue raymond iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 243-699915 (2022-12-12)
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