l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Siarce souhaite être accompagné dans la réalisation d'inventaires faunistiques et floristiques et de sondages pédologiques sur son territoire, dans le cadre de l'identification et la délimitation de zones humides, le suivi de l'évolution des milieux humides, diagnostics écologiques et pédologiques.Au titre de l'intérêt général et dans le cadre de ses compétences, le Siarce, à travers ces inventaires, recherche l'atteinte de divers objectifs, détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'inventaires faunistiques, floristiques et pédologiques sur le territoire du Siarce
22-004ac0000”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Siarce souhaite être accompagné dans la réalisation d'inventaires faunistiques et...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Siarce souhaite être accompagné dans la réalisation d'inventaires faunistiques et floristiques et de sondages pédologiques sur son territoire, dans le cadre de l'identification et la délimitation de zones humides, le suivi de l'évolution des milieux humides, diagnostics écologiques et pédologiques.Au titre de l'intérêt général et dans le cadre de ses compétences, le Siarce, à travers ces inventaires, recherche l'atteinte de divers objectifs, détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Siarce 91100 - corbeil-Essonnes
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Siarce souhaite être accompagné dans la réalisation d'inventaires faunistiques et...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le Siarce souhaite être accompagné dans la réalisation d'inventaires faunistiques et floristiques et de sondages pédologiques sur son territoire, dans le cadre de l'identification et la délimitation de zones humides, le suivi de l'évolution des milieux humides, diagnostics écologiques et pédologiques.Au titre de l'intérêt général et dans le cadre de ses compétences, le Siarce, à travers ces inventaires, recherche l'atteinte de divers objectifs, détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif de l'accord-cadre est indicatif et comprend les périodes de reconduction.Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 150 000...”
Description des renouvellements
le montant estimatif de l'accord-cadre est indicatif et comprend les périodes de reconduction.Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 150 000 euro(s) Ht (sans minimum).Il est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois 1 an.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque Bc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- lettre de candidature (formulaire Daj...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- lettre de candidature (formulaire Daj du 01/04/2019)- déclaration du candidat (formulaire Daj du 01/04/2019)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Attestation d'intervention à Proximité des Réseaux (Aipr) d'au moins un membre de l'équipe qui interviendra sur le terrain” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Toutefois, en cas de recours au groupement conjoint, l'un des cotraitants est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire et est solidaire de chacun des autres cotraitants dans les obligations du groupement à l'égard de l'acheteur.Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Si un candidat opte pour les deux présentations, il devra apporter la preuve de l'indépendance de ses deux offres.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2022/S 067-177728 (2022-03-31)
Informations complémentaires (2022-04-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 067-177728
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-05-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 02/05/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 23/05/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 087-237542 (2022-04-29)