réalisation d'études écologiques sur le patrimoine routier (arbres et ouvrages d'art) du Département de la Meuse
Conseil départemental de la Meuse
réalisation d'études écologiques sur le patrimoine routier (arbres et ouvrages d'art) du Département de la Meuse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gestion environnementale › Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-21 | Avis de marché |
| 2022-04-25 | Informations complémentaires |
| 2023-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de la Meuse
Code postal: 55000
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: cpb@meuse.fr 📧
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL pour la participation: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-21 📅
Date limite de soumission: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2026-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-156719
Numéro JO-S: 60
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 237 760 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 237 760 EUR 💰
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la meuse
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 060-156719 (2022-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Brève description:
réalisation d'études écologiques sur le patrimoine routier (arbres et ouvrages d'art) du Département de la Meuse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de la Meuse
Code postal: 55000
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: cpb@meuse.fr 📧
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL pour la participation: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-21 📅
Date limite de soumission: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2026-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-156719
Numéro JO-S: 60
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 237 760 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 237 760 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois.
Période initiale : du 1er juillet 2022 - ou de sa date de notification si postérieure - au 30/06/2023
1ère reconduction : du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
2ème reconduction : du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025
3ème reconduction : du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026
la reconduction est tacite.
Site principal ou lieu d'exécution: département de la meuse
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 060-156719 (2022-03-21)
Informations complémentaires (2022-04-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-25 📅
Date limite de soumission: 2022-05-09 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-227331
Se réfère à l'avis: 2022/S 060-156719
Numéro JO-S: 84
Source: OJS 2022/S 084-227331 (2022-04-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-25 📅
Date limite de soumission: 2022-05-09 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-227331
Se réfère à l'avis: 2022/S 060-156719
Numéro JO-S: 84
Source: OJS 2022/S 084-227331 (2022-04-25)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 360 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-280326
Numéro JO-S: 92
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Nom: l'Atelier des territoires
Adresse postale: 1, rue Marie-Anne de Bovet - b.P 30104
Commune postale: Metz
Code postal: 57004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 87630200 📞
Courrier électronique: atelier.territoire@atelier-territoires.com 📧
Valeur totale du marché: 26 360 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 092-280326 (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 360 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-280326
Numéro JO-S: 92
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Nom: l'Atelier des territoires
Adresse postale: 1, rue Marie-Anne de Bovet - b.P 30104
Commune postale: Metz
Code postal: 57004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 87630200 📞
Courrier électronique: atelier.territoire@atelier-territoires.com 📧
Valeur totale du marché: 26 360 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 092-280326 (2023-05-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Gestion environnementale (>20)
- Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction (5)
- Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
- Normes environnementales autres que pour la construction
- Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction (1)
- Surveillance de l'environnement autre que pour la construction (1)
- Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction (1)