tf :
Sur l'ensemble du périmètre (ilots 1, 2, 3, 4, 5, 6) : Études préliminaires et AVP, et missions complémentaires 2, 3 (MC 2 : L'Assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de communication et de concertation, MC 3 : Réalisation de l'étude loi sur l'eau, des dossiers de subvention de l'agence de l'eau et de dérogation à la réglementation d'accessibilité des espaces publics)
Pour les ouvrages à réaliser dans le cadre de la convention de PUP pour l'ilot 1 :
- pro, act, exe, det, opc, aor, gpa
- mc 1
To1 :
Ouvrages à réaliser dans le cadre des conventions de PUP des ilots 2 et 5 :
- pro, act, exe, det, opc, aor, gpa
- mc 1
to2 :
Ouvrages à réaliser dans le cadre des conventions de PUP des ilots 3, 4 et 6 :
-pro, act, exe, det, opc, aor, gpa
-Mc1
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“pup élargi Les Jardins du Train Bleu à Rochetaillée-Sur-Saône -Missions de MOE et d'opc pour l'aménagement des espaces extérieurs
22DUM034”
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Brève description:
“tf :
Sur l'ensemble du périmètre (ilots 1, 2, 3, 4, 5, 6) : Études préliminaires et AVP, et missions complémentaires 2, 3 (MC 2 : L'Assistance à maîtrise...”
Brève description
tf :
Sur l'ensemble du périmètre (ilots 1, 2, 3, 4, 5, 6) : Études préliminaires et AVP, et missions complémentaires 2, 3 (MC 2 : L'Assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de communication et de concertation, MC 3 : Réalisation de l'étude loi sur l'eau, des dossiers de subvention de l'agence de l'eau et de dérogation à la réglementation d'accessibilité des espaces publics)
Pour les ouvrages à réaliser dans le cadre de la convention de PUP pour l'ilot 1 :
- pro, act, exe, det, opc, aor, gpa
- mc 1
To1 :
Ouvrages à réaliser dans le cadre des conventions de PUP des ilots 2 et 5 :
- pro, act, exe, det, opc, aor, gpa
- mc 1
to2 :
Ouvrages à réaliser dans le cadre des conventions de PUP des ilots 3, 4 et 6 :
-pro, act, exe, det, opc, aor, gpa
-Mc1
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rochetaillée sur Saône
Description du marché:
“missions de MOE et d'opc avec une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
La durée estimative de la tranche ferme est de 180 mois, la durée estimative...”
Description du marché
missions de MOE et d'opc avec une tranche ferme et deux tranches optionnelles.
La durée estimative de la tranche ferme est de 180 mois, la durée estimative des deux tranches optionnelles est de 180 mois.
Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 ccp). Ou fournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l'économie et des finances. - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de la consultation
Conditions de participation
voir règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de la consultation
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): voir règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-05
08:00 📅
“*La procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante :...”
*La procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : 22dum034. *La Métropole de Lyon est un organisme public ayant le statut de collectivité territoriale. *Financement : Métropole de Lyon.*Date prévisionnelle de début des prestations :Octobre 2022. Paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française dans un délai de 30 jours maximum * prix révisable, avance, acomptes * forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme libre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“: - référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
: - référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 120-340005 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2023-08-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“tf : Sur l'ensemble du périmètre (ilots 1, 2, 3, 4, 5, 6) : Études préliminaires et AVP, et missions complémentaires 2, 3 (MC 2 : L'Assistance à maîtrise...”
Brève description
tf : Sur l'ensemble du périmètre (ilots 1, 2, 3, 4, 5, 6) : Études préliminaires et AVP, et missions complémentaires 2, 3 (MC 2 : L'Assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de communication et de concertation, MC 3 : Réalisation de l'étude loi sur l'eau, des dossiers de subvention de l'agence de l'eau et de dérogation à la réglementation d'accessibilité des espaces publics) Pour les ouvrages à réaliser dans le cadre de la convention de PUP pour l'ilot 1 : - pro, act, exe, det, opc, aor, gpa - mC 1 To1 : Ouvrages à réaliser dans le cadre des conventions de PUP des ilots 2 et 5 : - pro, act, exe, det, opc, aor, gpa - mC 1 To2 : Ouvrages à réaliser dans le cadre des conventions de PUP des ilots 3, 4 et 6 : -pro, act, exe, det, opc, aor, gpa -Mc1
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 166 400 💰
Description
Description du marché:
“missions de MOE et d'opc avec une tranche ferme et deux tranches optionnelles. La durée estimative de la tranche ferme est de 180 mois, la durée estimative...”
Description du marché
missions de MOE et d'opc avec une tranche ferme et deux tranches optionnelles. La durée estimative de la tranche ferme est de 180 mois, la durée estimative des deux tranches optionnelles est de 180 mois. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-340005
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-271
Titre:
“pup Elargi - les jardins du train bleu à Rochetaillée-Sur-Saône - missions de Maîtrise d'oeuvre et d'opc pour l'aménagement des espaces extérieurs”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: champ libre
Adresse postale: 50, rue Edouard Paillerob
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: symbiose
Numéro d'enregistrement national: 440, rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 400 💰
Source: OJS 2023/S 161-510972 (2023-08-18)