programme de Maîtrise d'oeuvre pluriannuel pour la création, le renouvellement et le renforcement des réseaux d'eau Potable et d'assainissement (y compris la gestion Intégrée des Eaux Pluviales)
ca d epinal
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des missions de maitrise d'oeuvre pour différentes opérations de création, de renouvellement et de renforcement de réseaux d'eau potable, d'eau usée et d'eau pluviale dont les techniques de gestion intégrée des eaux pluviales (Giep). Les travaux objet de ces missions sont situés sur le territoire de la Communauté d'agglomération d'epinal
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • atelier Concept Etude Réseaux
- • cabinet Demange Associés
- • concilium
- • Verdi Ingénierie Bourgogne Franche Comté
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-04 | Avis de marché |
| 2023-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'ingénierie
Numéro de référence: 22CA044
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca d epinal
Commune postale: Epinal
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-epinal.fr 🌏
Courrier électronique: direction@agglo-epinal.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-549217
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tanancy.juradm.fr/ta/nancy/idex_ta_co.shtml 🌏
Source: OJS 2022/S 194-549217 (2022-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'ingénierie
Numéro de référence: 22CA044
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des missions de maitrise d'oeuvre pour différentes opérations de création, de renouvellement et de renforcement de réseaux d'eau potable, d'eau usée et d'eau pluviale dont les techniques de gestion intégrée des eaux pluviales (Giep). Les travaux objet de ces missions sont situés sur le territoire de la Communauté d'agglomération d'epinal
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca d epinal
Commune postale: Epinal
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-epinal.fr 🌏
Courrier électronique: direction@agglo-epinal.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-02 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-549217
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
durée initiale 2 ans
reconduction tacite 2 fois 1 an
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tanancy.juradm.fr/ta/nancy/idex_ta_co.shtml 🌏
Source: OJS 2022/S 194-549217 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-085144
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-549217
Numéro JO-S: 30
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-07 📅
Nom: cabinet Demange Associés
Commune postale: Epinal
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Nom: atelier Concept Etude Réseaux
verdi Ingenierie Bourgogne Franche Comté
Commune postale: Dijon
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: concilium
Commune postale: Charmes
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 030-085144 (2023-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-07 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-085144
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-549217
Numéro JO-S: 30
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-07 📅
Nom: cabinet Demange Associés
Commune postale: Epinal
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Nom: atelier Concept Etude Réseaux
verdi Ingenierie Bourgogne Franche Comté
Commune postale: Dijon
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: concilium
Commune postale: Charmes
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 030-085144 (2023-02-07)
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