PROGRAMME D’INVESTISSEMENT AUTOROUTIER – AUTOROUTE A51 – AMELIORATION DE LA BRETELLE DE SORTIE DU DIFFUSEUR DE CADARACHE - TOARCH

ESCOTA - Société des Autoroutes Estérel, Côte d'Azur, Provence, Alpes

Les travaux portent sur le TOARCH (Terrassements, Ouvrages d’Art, Rétablissements de Communication, Hydraulique) du projet d’amélioration de la bretelle de sortie du diffuseur de Cadarache n°17, sur l’A51, sur la commune de Saint Paul Lez Durance, dans le département des Bouches du Rhône. Il est prévu de mettre en place un dispositif BIM en vue d’un livrable DOE BIM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ESCOTA - Société des Autoroutes Estérel, Côte d'Azur, Provence, Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-28	Avis de marché
2022-02-16	Informations complémentaires
2023-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Numéro de référence: DMO.JS-21.045-2
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Escota - societe des autoroutes esterel, cote d'azur, provence, alpes
Adresse postale: 432, avenue de Cannes - Bp n° 41
Code postal: 06211
Commune postale: Mandelieu cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vinci-autoroutes.com 🌏
Courrier électronique: marches.escota@vinci-autoroutes.com 📧
Téléphone: +33 493485000 📞
URL des documents: https://consultations-escota.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://consultations-escota.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-28 📅
Date limite de soumission: 2022-03-30 📅
Date de publication: 2022-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 023-056511
Se réfère à l'avis: 2021/S 193-501225
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Modalités de financement :100 % ESCOTA. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix seront révisables. Les comptes seront réglés sous forme d’acomptes périodiques dans un délai de 60 jours à compter de la date d’émission de la facture ou de la transmission du projet de décompte.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’opération comprend notamment des travaux de création d’un ouvrage d’art non courant de type tablier à poutres latérales et à culées élargies (longueur d’environ 60ml), de terrassement (environ 8 500 m3 remblais et 9 900 m3 déblais, 3 bassins, et environ 1 200ml d’ouvrages de collecte),de chaussées (environ 5 700 T de matériaux bitumineux), la création d’un giratoire et les VRD associés, des équipements de sécurité (environ 1 600ml), des murs de soutènement (environ 160 ml en massif de sols renforcés), signalisation verticale et horizontale.

Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

Option relative à une prestation supplémentaire éventuelle (PSE): le maître d’ouvrage demande aux candidats de proposer dans leur offre, en complément de la solution de base qui sera décrite dans les documents de la consultation, un chiffrage pour la prestation supplémentaire. Le maître d’ouvrage se réserve le droit de commander ou non la PSE lors de la signature du marché. La PSE proposée par les candidats ne sera pas notée; seule l’offre de base sera notée. La PSE sera relative à une solution BIM en phase exécution pour un livrable DOE BIM qui sera précisément définit dans le dossier de la consultation. L’objectif est d’améliorer la conception des ouvrages, ainsi que l’organisation des travaux dans leur exécution.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

AUTOROUTE A51 - Commune de Saint-Paul Lez Durance (13 115) - Département des Bouches du Rhône (13).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire par les opérateurs économiques, soit en tant qu’opérateur économique individuel, soit en tant que membre d’un groupement :

Sous-dossier A

Pièce A1 : Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusion de la procédure de passation des marchés publics mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique, et qu’il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés (en cas de candidature en groupement d’opérateurs économiques, cette déclaration est à fournir par chacun des cotraitants).

Pièce A2 : Une lettre de candidature mentionnant le nom, dénomination et adresse du candidat. En cas de groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque cotraitant ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque candidat.

Situation économique et financière:

Sous-dossier B

Pièce B1 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, ou équivalent

Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques conjoints avec mandataire commun solidaire, le maître d'ouvrage, après analyse de la capacité financière du mandataire au regard de l’étendue globale du marché, se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

Sous-dossier C

Pièce C1 : certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) établis par des organismes indépendants ou preuve par tout moyen de la capacité technique :

• Qualification 1111 FNTP : Ouvrages de haute technicité (ou équivalent),

• Qualification 121 FNTP : Ouvrages métallique – Ouvrage de haute technicité (ou équivalent),

• Qualification 2313 FNTP : Autres opérations de terrassement en grande masse de technicité moyenne (ou équivalent),

• Qualification 2341 FNTP : Couches de forme granulaire pour autoroutes, voies rapides, voies express, voies ferrées (LGV, …) ou plateformes importantes (bâtiments industriels, aéroports) (ou équivalent),

• Qualification 3322 FNTP : Revêtements en matériaux d’enrobés – Enrobés spéciaux (ou équivalent),

• Qualification 3721 FNTP : Pose de bornes ou panneaux de signalisation définitifs (ou équivalent),

• Qualification 3731 FNTP : Pose d’équipements de sécurité - En béton extrudé (ou équivalent),

• Qualification 3732 FNTP : Pose d’équipements de sécurité – En autres matériaux (ou équivalent),

• Qualification 5153 FNTP : Construction de réseaux gravitaires en milieu non urbanisé (400 mètres minimum) – Profondeur de tranchée ≤ 3,50m en présence de nappe phréatique ou 3,50m < profondeur de tranchée ≤ 5.50m hors nappe phréatique (ou équivalent).

En l’absence de qualification(s), la preuve de la capacité technique et professionnelle du candidat peut être apportée notamment par un dossier de références portant sur des travaux de même nature à ceux demandés pour obtenir la ou les identification(s) professionnelle(s) ci-dessus.

Les candidats étrangers devront produire les qualifications dans leur langue d’origine. Ils devront les accompagner de leur traduction en français et d’une note justifiant de l’équivalence avec les qualifications françaises demandées.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Nota : Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (cotraitants et/ou sous-traitants) quelle que soit la nature juridique des liens l’unissant à ces opérateurs économiques et lui. Dans ce cas, il doit justifier, compte tenu de la part de marché qui relèverait de cet ou ces opérateur(s) économique(s), des capacités de cet ou ces opérateurs économique(s) conformément à la rubrique III.1 et du fait qu'il(s) en disposera(ont) pour l'exécution du marché en produisant un engagement écrit de la part de ce ou ces opérateurs économiques ou tout autre moyen de preuve équivalent.

Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques, quelle qu'en soit la forme, le mandataire du groupement devra assurer la coordination technique des prestations des membres du groupement et devra justifier de sa capacité à assurer cette coordination technique. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement, s'il apparait, après analyse des références et des capacités techniques du mandataire que celui-ci ne présente pas les références et capacités techniques suffisantes pour coordonner les prestations des membres du groupement.

Les documents listés dans le dossier de candidature peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME) s’il est rédigé en français. Les renseignements demandés aux III.1.1 du présent avis peuvent être remplacés par l’imprimé DC1, et ceux demandés aux III.1.2 et III.1.3 par l’imprimé DC2, après avoir été dûment remplis. Ils sont téléchargeables gratuitement à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat .

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 562 041 525 00071
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société de droit privé
Contact
Point de contact: Service Marchés Contrats
Adresse Internet: www.vinci-autoroutes.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://consultations-escota.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://consultations-escota.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les opérateurs économiques téléchargent gratuitement le dossier de consultation via la plateforme de dématérialisation accessible à l’adresse indiquée à l’article 1.3.

Les candidats doivent s’identifier en indiquant une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l’envoi d’éventuels compléments, précisions ou rectifications. Le candidat conserve à sa charge la vérification régulière des messages reçus sur son adresse e-mail. La responsabilité d’ESCOTA ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée ou s’il n’a pas consulté ses messages.

Le dépôt des plis est possible EXCLUSIVEMENT sur la plateforme de dématérialisation, avant les date et heure limites de réception fixées à l’article IV 2.2 ci-dessus.

Les candidats procèdent à l’opération de dépôt des plis en suivant les instructions de la plateforme précitée.Chaque transmission fait l’objet d’une date certaine de réception et d’un accusé de réception électronique. Seul cet accusé est la preuve de dépôt du pli. Il convient de le conserver précieusement pendant toute la durée de la procédure, jusqu’à l’attribution du marché.

ESCOTA recommande aux candidats de ne pas déposer leur pli « en dernière minute » et de s’être assurés, par un test préalable, qu’ils maîtrisent bien le fonctionnement de la plateforme de dématérialisation. La durée de l’opération de dépôt dépend directement de la taille des enveloppes de réponse et de la qualité de la connexion internet des candidats. Ils doivent donc s’organiser afin que leur pli soit transféré en totalité sur la plateforme avant les date et heure limites de dépôt. Tout transfert commencé dans les délais mais inachevé avant les date et heure limites est rejeté par la plateforme, et l’offre est considérée hors délai. Le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01 : 00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

En cas de difficulté, un service de support est mis à disposition descandidats, joignable par téléphone au n°0825001 326, de 9H00 à 18H00 sans interruption, du lundi au vendredi (hors jours fériés), ou à l’adresse suivante : support@safetender.com

Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure est posée par le biais de la plateforme. Aucune réponse n’est apportée en dehors de celle-ci.

Les pièces accompagnant le dossier d’offre rédigées en langue étrangère sont acceptées si elles sont accompagnées d’une traduction en langue française.

Forme juridique que devra revêtir l’attributaire du marché :

Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaires (avec désignation d'un mandataire commun) ou conjoints (avec désignation d'un mandataire commun solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles à l’égard du maître d’ouvrage pour l’exécution du marché). En cas de groupement, le mandataire sera obligatoirement désigné dès la candidature.

Chaque groupement d’opérateurs économiques doit présenter un dossier unique regroupé en un seul envoi. Il est précisé qu’un opérateur économique ne peut être mandataire de plus d’un groupement, et ne peut signer plus d’une offre. Pour éviter de fausser la concurrence, un co-traitant ne pourra pas être retenu dans plusieurs groupements.En outre, de manière générale, un candidat ne pourra signer plus d’une offre.

Les candidats seront avisés ultérieurement de la suite donnée à leur offre.

Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire se verra appliquer un cautionnement de 5 % du montant TTC du marché augmenté des avenants éventuels. Ce cautionnement sera normalement une garantie à première demande. Elle pourra éventuellement être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou toute autre garantie jugée suffisante par le maître d’ouvrage.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13 006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Marseille :

-Un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 ; un délai de 16 jours sera respecté entre la date d’envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à 11 jours en cas d’envoi dudit courrier de rejet par courriel.

-Un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l’Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 023-056511 (2022-01-28)

Informations complémentaires (2022-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 📅
Date limite de soumission: 2022-04-06 📅
Date de publication: 2022-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-092013
Se réfère à l'avis: 2022/S 023-056511
Numéro JO-S: 36
Source: OJS 2022/S 036-092013 (2022-02-16)

Avis d'attribution de marché (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8635435.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-094224
Numéro JO-S: 32

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-19 📅
Nom: Bouygues travaux publics regions france
Numéro d'enregistrement national: 72206936600341
Adresse postale: 1060 Rue René Descartes - Latitude Arbois - Bât A
Commune postale: Aix-en-provence
Code postal: 13100
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Spie batignolles malet
Numéro d'enregistrement national: 30269887300064
Adresse postale: Quartier Broye - CS 30021
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Nom: Giugliano costruzioni metalliche
Numéro d'enregistrement national: Registre public étranger : 04312731211 Siren : 804723849
Adresse postale: Ila Traversa - Via Ugo La Malfa 4
Commune postale: Afragola
Code postal: 80021
Pays: Italie 🇮🇹
Napoli 🏙️
Valeur totale du marché: 8635435.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires

Durée du marché : Le délai global d’exécution du marché est de dix-huit (18) mois. Il comprend une période de préparation de trois (3) mois et un (1) délai partiel de huit (8) mois. Il couvre l’ensemble des travaux, hormis le repliement des installations de chantier et la remise en état des lieux qui devront être achevés dans le délai de 3 mois après la date d’achèvement.

Principales conditions financières du marché : Les prix sont révisables.

Source: OJS 2023/S 032-094224 (2023-02-09)

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