prestations De Transports Sanitaires Terrestres Et De Transports De Personnes Pour Les Etablissements De Sante Du Groupement Hospitalier De Territoire (Ght) Hopitaux De Provence

Hôpitaux de Provence

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué dans la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, toutes périodes confondues

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• b&B Provence
• b&B Provence / Var assistance
• eirl Taxi-Marseillebs13
• gme A13
• groupement Aum/Aes/La Desirade/Asv/Odessa
• littoral / Midi Provence Sarl
• Taxi Radio Marseille

Qui ?

• Hôpitaux de Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-17	Avis de marché
2022-07-18	Informations complémentaires
2023-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2022-0346
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Services ambulanciers 📦
Services de taxi 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux de provence
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-20 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-335778
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -Transports sanitaires de patients allongés médicalisés et non médicalisés ou en Transports Assis Professionnalisés (Tap) à charge de l'établissement de santé de jour comme de nuit (24h/24), tous les jours de l'année y compris les jours fériés (365 jours/an).D'autres types de transports sanitaires spécialisés médicalisés et paramédicalisés (tels que pédiatrique, bariatrique, psychiatrique) seront décrits dans les différents lots.En outre, des transports collectifs de personnes sont également décrits dans le cadre des accueils de jour des différents établissements parties. Il s'agit de transports collectifs pour des soins médico-psychologiques.Dans l'hypothèse d'une évolution législative ou réglementaire autour de l'article 80 de la LFSS, l'objet du présent marché pourra faire l'objet d'évolution par voie d'avenant sous réserve du respect du Code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 27 863 600 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Collectifs Patients Accueil De Jour Hdj Amista - ch Aubagne
Numéro du lot: 4
Brève description: transports Collectifs Patients Accueil De Jour Hdj Amista - ch Aubagne
Valeur estimée hors TVA: 1 168 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: transports Sanitaires Ambulances T2ih/Smur - ch Martigues
Numéro du lot: 21
Brève description: transports Sanitaires Ambulances T2ih/Smur - ch Martigues
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Sanitaires Tap - ch Edouard Toulouse
Numéro du lot: 25
Brève description: transports Sanitaires Tap - ch Edouard Toulouse
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transport De Patients Accueil De Jour Amista - ch La Ciotat
Numéro du lot: 27
Brève description: transport De Patients Accueil De Jour Amista - ch La Ciotat
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Sanitaires En Tap - ch Allauch
Numéro du lot: 29
Brève description: transports Sanitaires En Tap - ch Allauch
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Sanitaires En Ambulances Bariatrique Ght
Numéro du lot: 33
Brève description: transports Sanitaires En Ambulances Bariatrique Ght
Valeur estimée hors TVA: 1 561 600 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Sanitaires En Ambulances Pediatrique Couveuse Et Reseau Perinat Ght
Numéro du lot: 34
Brève description: transports Sanitaires En Ambulances Pediatrique Couveuse Et Reseau Perinat Ght
Valeur estimée hors TVA: 3 408 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Sanitaires En Tap Nuit Dim Ferie - tous Sites Aphm
Numéro du lot: 36
Brève description: transports Sanitaires En Tap Nuit Dim Ferie - tous Sites Aphm
Valeur estimée hors TVA: 182 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Sanitaires En Tap Fauteuil Jour - tous Sites Aphm
Numéro du lot: 37
Brève description: transports Sanitaires En Tap Fauteuil Jour - tous Sites Aphm
Valeur estimée hors TVA: 7 868 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Sanitaires En Tap Jour - tous Sites Aphm
Numéro du lot: 38
Brève description: transports Sanitaires En Tap Jour - tous Sites Aphm
Valeur estimée hors TVA: 4 816 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports Sanitaires En Ambulances Hia Laveran
Numéro du lot: 48
Brève description: transports Sanitaires En Ambulances Hia Laveran
Valeur estimée hors TVA: 1 856 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf. Annexe 1 du Ccap 13000 - bouches-Du-Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratles agréments délivrés par l'agence Régionale de Santé attestant des capacités à exécuter des prestations de transports sanitaires pour les lots concernés par cet agrément ou document professionnel pour l'exercice demandé (autorisation de stationner délivrée par la Préfecture ou attestation sur l'honneur en cas de groupement radio)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché sera renouvelé courant 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 119-335778 (2022-06-17)

Informations complémentaires (2022-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-401041
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-335778
Numéro JO-S: 140
Source: OJS 2022/S 140-401041 (2022-07-18)

Avis d'attribution de marché (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué dans la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, toutes périodes confondues

Valeur totale du marché: 11245665.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-049007
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Les montants indiqués correspondent aux montants des quantitatifs théoriques (non contractuels) sur la durée totale du marché. Le montant maximum du marché tous lots confondus sur la durée totale est de 27 863 600.00 euro(s) (H.T.). La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous, dans le respect des informations communicables. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf. Annexe 1 du Ccap 13000 Bouches-Du-Rhône

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: b&B Provence / Var assistance
Adresse postale: 510 avenue de Jouques
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 412070.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-10-25 📅
Nom: gme A13
Adresse postale: 967 Rte De Calas
Commune postale: Bouc Bel Air
Code postal: 13320
Valeur totale du marché: 1856697.60 EUR 💰
Nom: taxi Radio Marseille
Adresse postale: 151 Av Ibrahim Ali
Commune postale: Marseille 15
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 143681.28 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: littoral / Midi Provence Sarl
Valeur totale du marché: 198202.56 EUR 💰
36866.88 EUR 💰
214357.92 EUR 💰
615749.76 EUR 💰
33200.16 EUR 💰
Nom: eirl Taxi-Marseillebs13
Adresse postale: 88 Avenue De La Republique
Commune postale: Gignac-la-Nerthe
Code postal: 13180
Valeur totale du marché: 1330458.24 EUR 💰
Nom: b&B Provence
Valeur totale du marché: 965 364 EUR 💰
1342205.76 EUR 💰
1050244.32 EUR 💰
1 035 372 EUR 💰
765741.60 EUR 💰
981599.52 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-30 📅
Nom: groupement Aum/Aes/La Desirade/Asv/Odessa
Adresse postale: 5 Bd Ricoux
Commune postale: Marseille 14
Code postal: 13014
Valeur totale du marché: 263853.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
5
Source: OJS 2023/S 018-049007 (2023-01-20)

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