prestations De Transports Sanitaires Terrestres Et De Transports De Personnes Pour Les Etablissements De Sante Du Groupement Hospitalier De Territoire (Ght) Hopitaux De Provence
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué dans la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, toutes périodes confondues
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2022-0346
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué dans la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, toutes périodes confondues
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-20 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-335778
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -Transports sanitaires de patients allongés médicalisés et non médicalisés ou en Transports Assis Professionnalisés (Tap) à charge de l'établissement de santé de jour comme de nuit (24h/24), tous les jours de l'année y compris les jours fériés (365 jours/an).D'autres types de transports sanitaires spécialisés médicalisés et paramédicalisés (tels que pédiatrique, bariatrique, psychiatrique) seront décrits dans les différents lots.En outre, des transports collectifs de personnes sont également décrits dans le cadre des accueils de jour des différents établissements parties. Il s'agit de transports collectifs pour des soins médico-psychologiques.Dans l'hypothèse d'une évolution législative ou réglementaire autour de l'article 80 de la LFSS, l'objet du présent marché pourra faire l'objet d'évolution par voie d'avenant sous réserve du respect du Code de la commande publique
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Source: OJS 2022/S 119-335778 (2022-06-17)
Informations complémentaires (2022-07-18) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-401041
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-335778
Numéro JO-S: 140
Source: OJS 2022/S 140-401041 (2022-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué dans la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, toutes périodes confondues
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Valeur totale du marché: 11245665.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-049007
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
“la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Les montants indiqués correspondent aux montants des...”
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Les montants indiqués correspondent aux montants des quantitatifs théoriques (non contractuels) sur la durée totale du marché. Le montant maximum du marché tous lots confondus sur la durée totale est de 27 863 600.00 euro(s) (H.T.). La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous, dans le respect des informations communicables. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 018-049007 (2023-01-20)