la présente consultation concerne la relance du lot no 6 Declare Infructueux lors de la mise en concurrence initiale. Ce nouveau marché est composé de 3 lots distincts
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations De Service D'Assurance Pour Le Groupement Hospitalier De Territoire De Tarn Et Garonne
2022-26”
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la relance du lot no 6 Declare Infructueux lors de la mise en concurrence initiale. Ce nouveau marché est composé de 3...”
Brève description
la présente consultation concerne la relance du lot no 6 Declare Infructueux lors de la mise en concurrence initiale. Ce nouveau marché est composé de 3 lots distincts
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Ch de Montauban
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 100, rue Léon Cladel 82013 - montauban
Description du marché: assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Ch de Montauban
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: conformément au Ccap
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Ch de Castelsarrasin-Moissac” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Ch de Castelsarrasin-Moissac”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les Centre Hospitalier de Negrepelisse, Centre Hospitalier de Valence D'Agen, Centre Hospitalier de...”
Titre
assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les Centre Hospitalier de Negrepelisse, Centre Hospitalier de Valence D'Agen, Centre Hospitalier de Caussade et l'ehpad de Saint-Antonin-Noble-Val
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les Etablissements suivants :Centre Hospitalier de Negrepelisse, Centre Hospitalier de Valence D'Agen,...”
Description du marché
assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les Etablissements suivants :Centre Hospitalier de Negrepelisse, Centre Hospitalier de Valence D'Agen, Centre Hospitalier de Caussade et l'ehpad de Saint-Antonin-Noble-Val
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conformément au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: conformément au Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: conformément au Rc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-06
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 214-614503 (2022-11-02)
Avis d'attribution de marché (2023-04-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 141689.05 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 100, rue Léon Cladel 82013 Montauban
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 214-614503
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022 3 22 0031 001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Ch de Montauban
Date de conclusion du contrat: 2023-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Hospitaliere D'Assurances Mutuelles
Adresse postale: 18 Rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112917.94 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022 3 22 0031 002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Ch de Castelsarrasin-Moissac” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28771.11 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les Centre Hospitalier de Negrepelisse, Centre Hospitalier de Valence D'Agen, Centre Hospitalier de...”
Titre
assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les Centre Hospitalier de Negrepelisse, Centre Hospitalier de Valence D'Agen, Centre Hospitalier de Caussade et l'ehpad de Saint-Antonin-Noble-Val
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 071-216413 (2023-04-06)