Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » : boites aux lettres (BAL), boites aux lettres modulables (BALMOD) et coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES »).
Ces prestations sont de plusieurs types :
- vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- remplacement de composants (prestations de réparation)
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Ce marché est divisé en 14 lots détaillés à la rubrique II.2 ci-après.
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre avec un attributaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES pour les départements 42, 43, 03, 63, 26, 07, 13, 83, 84, 06, 74 et 73”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » : boites aux lettres (BAL), boites aux lettres modulables (BALMOD) et...”
Brève description
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » : boites aux lettres (BAL), boites aux lettres modulables (BALMOD) et coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES »).
Ces prestations sont de plusieurs types :
- vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- remplacement de composants (prestations de réparation)
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Ce marché est divisé en 14 lots détaillés à la rubrique II.2 ci-après.
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre avec un attributaire.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Non
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de la Savoie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire de l'établissement d'Albertville
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur moins de 100 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
L'établissement d'Albertville couvre une zone géographique s’étendant approximativement de Saint Martin de Belleville à Flumet et d'Albertville à Val d'Isère.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum du futur accord cadre sera de 13 514€ HT
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction par période successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le nombre maximum de candidats qui seront retenus à l'issue de la présente sélection (et qui pourront ainsi présenter une offre) est fixé à 4, sous réserve...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Le nombre maximum de candidats qui seront retenus à l'issue de la présente sélection (et qui pourront ainsi présenter une offre) est fixé à 4, sous réserve de l'obtention d'une note globale supérieure ou égale à 10/20.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7.
Description
Informations complémentaires: Ce lot est mono attributaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de la Haute Savoie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements de Rumilly PDC1,
Argonay MF PPDC, Cluses PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur moins de 70 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements de Rumilly PDC1, Argonay MF PPDC, Cluses PPDC couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Faverges à Cranves Sales et de Chamonix à Frangy.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 69 926€ HT
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de l'Ardèche” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire de l'Etablissement d'Aubenas Monts et Cévennes PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur moins de 100 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
L'établissement d'Aubenas Monts et Cévennes PPDC couvre une zone géographique s’étendant approximativement de Saint Paul le Jeune à Saint Martin de Valamas et de Coucouron à La Voulte sur Rhône.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 29 565€ HT
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de l'Ardèche et de la Drôme” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements de Valence Briffaut PDC1, Tournon Monts et Vignobles PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur environ 250 à 350 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements de Valence Briffaut PDC1, Tournon Monts et Vignobles PPDC couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Porte lès Valence à Charnas et de Saint Agrève à Chabeuil.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 70 443€ HT
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de la Drôme” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire de l’établissement de Montélimar PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur moins de 50 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
L'établissement de Montélimar PPDC couvre une zone géographique s’étendant approximativement de Pierrelatte à Séderon et de Suze La Rousse à Dieulefit.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 16 168€ HT
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire de l’établissement de Romans Cœur de Drôme PDC1.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur environ 50 à 100 interventions. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
L’établissement de Romans Cœur de Drôme PDC1 couvre une zone géographique s’étendant approximativement de Saillans à Saint Donat sur l'Herbasse et de Loriol à Lus la Croix Haute.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 38 154€ HT
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de la Loire et de la Haute Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements du Puy en Velay PPDC, Saint Etienne Sud Loire PPDC, Saint Chamond Pays du Gier PDC1.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur environ 100 à 200 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements du Puy en Velay PPDC, Saint Etienne Sud Loire PPDC, Saint Chamond Pays du Gier PDC1 couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Landos à Saint Etienne et de Saint Bonnet le Chateau à Roisey.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 62 381€ HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de la Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements de Saint Just Saint Rambert Grand Forez PDC1, Riorges-Roanne PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur environ 200 à 300 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements de Saint Just Saint Rambert Grand Forez PDC1, Riorges-Roanne PPDC couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Saint Just Saint Rambert à La Pacaudière et de Noirétable à Panissières.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 51 826€ HT.
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Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction par période successives de 12 mois dans la limite de 2 fois”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de l'Allier” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements de Cusset Vichy PPDC, Montluçon Entreprises PPDC
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur environ 80 à 150 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements de Cusset Vichy PPDC, Montluçon Entreprises PPDC couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Donjon à Domérat et de Le Mayet de Montagne à Dompierre sur Besbres.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 59 627€ HT.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie du Puy de Dôme” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements de Cournon d'Auvergne PPDC, Pont du Château PPDC, Clermont Ferrand PDC1.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur moins de 60 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements de Cournon d'Auvergne PPDC, Pont du Château PPDC, Clermont Ferrand PDC1 couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de La Tour d'Auvergne à Puy Guillaume et de Gerzat à Billom .
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 14 929€ HT.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le nombre maximum de candidats qui seront retenus à l'issue de la présente sélection (et qui pourront ainsi présenter une offre) est fixé à 4, sous réserve...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Le nombre maximum de candidats qui seront retenus à l'issue de la présente sélection (et qui pourront ainsi présenter une offre) est fixé à 4, sous réserve de l'obtention d'une note globale supérieure ou égale à 10/20 .
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur le Vaucluse et une partie des Bouches du Rhône” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements d’ Orange PDC1
Avignon PPDC, Arles Alpilles Camargue PPDC, Cavaillon PDC1
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur environ 400 à 500 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements d’ Orange PDC1, Avignon PPDC, Arles Alpilles Camargue PPDC, Cavaillon PDC1 couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Salin de Giraud à Vaison la Romaine et de Bollène à Pertuis .
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 92 840€ HT.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie du Var et des Bouches du Rhône” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements de Marseille Estaque Etoile PDC, Marseille Euroméditerranée PPDC, Marseille Corniche Calanques PPDC, Vitrolles Etangs Côte Bleue PPDC, Aix en Provence PPDC, Aubagne la Ciotat PDC, La Seyne Moral PPDC, Grand Toulon PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur environ 150 à 250 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements de de Marseille Estaque Etoile PDC, Marseille Euroméditerranée PPDC, Marseille Corniche Calanques PPDC, Vitrolles Etangs Côte Bleue PPDC, Aix en Provence PPDC, Aubagne la Ciotat PDC, La Seyne Moral PPDC, Grand Toulon PPDC, couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Floralia à La Roque d'Anthéron, d'Istres à Trets et de Saint Cyr sur Mer à Collobrières .
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 170 575€ HT.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie des Alpes Maritimes” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements de Cannes PPDC, Cagnes sur Mer PPDC, Antibes Grand Sophia PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur 70 à 150 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements de Cannes PPDC, Cagnes sur Mer PPDC, Antibes Grand Sophia PPDC couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Cannes à Saint Dalmas le Selvage et de Saint Auban à Lantosque .
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 23 380€ HT.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des établissements de Nice PPDC,
Menton PDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure principale
Les prestations portent sur moins de 100 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements de Nice PPDC, Menton PDC couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Nice à Tende et de Roquebrune Cap Martin à Lucéram.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 15 587€ HT.
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Informations complémentaires: Ce lot est mono attrbutaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d’identification
2/...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d’identification
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L.2141-1 et au 1° et 3° de l’article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF prouvant qu’il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés .
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
Si le candidat se présente en groupement, il devra déposer une lettre de constitution du groupement sur la plate-forme MAG eSourcing (https://e-sourcing.extra.laposte.fr), signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l'identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pérennité financière (critère pondéré à 35%) :
A ce titre, le candidat doit joindre les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA), ou documents...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pérennité financière (critère pondéré à 35%) :
A ce titre, le candidat doit joindre les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA), ou documents équivalents, c'est-à-dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus, et les rapports de gestion au titre des trois derniers exercices disponibles.
En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Le critère est applicable à tous les lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères définis ci-après sont applicables à tous les lots.
- Références (Critère pondéré à 40%)
A ce titre le candidat décrira les 3 principaux marchés...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les critères définis ci-après sont applicables à tous les lots.
- Références (Critère pondéré à 40%)
A ce titre le candidat décrira les 3 principaux marchés de prestations similaires à celles objet du marché au cours des trois dernières années sur une organisation similaire en précisant :
- Dates et durée du marché
- Le nom du client
- Type de matériel entretenu
- Nature des prestations réalisées
- Montant du marché (en euros H.T.) à titre indicatif
Le candidat joint pour chacun des marchés renseignés ci-dessus une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). A défaut, le candidat fournit une attestation sur l'honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit de vérifier la réalité de la référence auprès du client.
- Effectifs (Critère pondéré à 25%)
A ce titre le candidat fournira le nombre de techniciens moyen annuel auquel il a accès sur les trois dernières années et en capacité d'intervenir sur le lot.
Le candidat est invité à compléter chaque critère pour chacun des lots sur lesquels il postule.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Il est précisé qu'une même entreprise ne pourra faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements,
-...”
Liste et brève description des règles et critères
Il est précisé qu'une même entreprise ne pourra faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements,
- en tant que membre de plusieurs groupements.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 14
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ). La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2. Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit :
- justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et
- apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l’honneur de cet autre opérateur économique confirmant ses capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l’exécution du marché. Conformément aux dispositions de articles R.2143-13 du Code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 036-094100 (2022-02-16)
Informations complémentaires (2022-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 0155440000📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » : boites aux lettres (BAL),
boites aux lettres modulables (BALMOD) et...”
Brève description
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » : boites aux lettres (BAL),
boites aux lettres modulables (BALMOD) et coffres relais (coffres utilisés par les facteurs pour répartir le
volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées au Courrier Individuel à
Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux lettres collectives en immeubles et
résidences privées (« BATTERIES »).
Ces prestations sont de plusieurs types :
- vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- remplacement de composants (prestations de réparation)
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Ce marché est divisé en 14 lots détaillés à la rubrique II.2 ci-après.
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre avec un attributaire.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 036-094100
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-03-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-15 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2022/S 053-139393 (2022-03-11)
Informations complémentaires (2022-03-14)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-03-15 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-21 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2022/S 055-145144 (2022-03-14)
Avis d'attribution de marché (2022-10-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 728 915 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux
lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries
de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire de l'établissement d'Albertville
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la
serrure principale
Les prestations portent sur moins de 100 interventions annuelles. Il est à noter que la
volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La
Poste.
L'établissement d'Albertville couvre une zone géographique s’étendant approximativement de
Saint Martin de Belleville à Flumet et d'Albertville à Val d'Isère.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum du futur accord cadre sera de 13 514€ HT
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction
par période successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.” Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux
lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries
de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire des établissements de Rumilly PDC1,
Argonay MF PPDC, Cluses PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la
serrure principale
Les prestations portent sur moins de 70 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie
est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements de Rumilly PDC1, Argonay MF PPDC, Cluses PPDC couvrent une zone
géographique s’étendant approximativement de Faverges à Cranves Sales et de Chamonix à
Frangy.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 69 926€ HT
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres
destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de
boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire de l'Etablissement d'Aubenas Monts et Cévennes PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure
principale
Les prestations portent sur moins de 100 interventions annuelles. Il est à noter que la
volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La
Poste.
L'établissement d'Aubenas Monts et Cévennes PPDC couvre une zone géographique s’étendant
approximativement de Saint Paul le Jeune à Saint Martin de Valamas et de Coucouron à La Voulte
sur Rhône.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 29 565€ HT
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Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres
destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de
boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire des établissements de Valence Briffaut PDC1, Tournon Monts et Vignobles PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure
principale
Les prestations portent sur environ 250 à 350 interventions annuelles. Il est à noter que la
volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La
Poste.
Les établissements de Valence Briffaut PDC1, Tournon Monts et Vignobles PPDC couvrent une
zone géographique s’étendant approximativement de Porte lès Valence à Charnas et de Saint
Agrève à Chabeuil.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 70 443€ HT
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Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux
lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries
de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire de l’établissement de Montélimar PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la
serrure principale
Les prestations portent sur moins de 50 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie
est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
L'établissement de Montélimar PPDC couvre une zone géographique s’étendant
approximativement de Pierrelatte à Séderon et de Suze La Rousse à Dieulefit.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 16 168€ HT
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction par période successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.” Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux
lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries
de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire de l’établissement de Romans Cœur de Drôme PDC1.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure
principale
Les prestations portent sur environ 50 à 100 interventions. Il est à noter que la volumétrie est
donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
L’établissement de Romans Cœur de Drôme PDC1 couvre une zone géographique s’étendant
approximativement de Saillans à Saint Donat sur l'Herbasse et de Loriol à Lus la Croix Haute.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 38 154€ HT
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Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres
destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de
boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire des établissements du Puy en Velay PPDC, Saint Etienne Sud Loire PPDC, Saint Chamond
Pays du Gier PDC1.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure
principale
Les prestations portent sur environ 100 à 200 interventions annuelles. Il est à noter que la
volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La
Poste.
Les établissements du Puy en Velay PPDC, Saint Etienne Sud Loire PPDC, Saint Chamond Pays du
Gier PDC1 couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Landos à Saint
Etienne et de Saint Bonnet le Chateau à Roisey.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 62 381€ HT.
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Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres
destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de
boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire des établissements de Saint Just Saint Rambert Grand Forez PDC1, Riorges-Roanne
PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure
principale
Les prestations portent sur environ 200 à 300 interventions annuelles. Il est à noter que la
volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La
Poste.
Les établissements de Saint Just Saint Rambert Grand Forez PDC1, Riorges-Roanne PPDC
couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Saint Just Saint Rambert à La
Pacaudière et de Noirétable à Panissières.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 51 826€ HT
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction par période successives de 12 mois dans la limite de 2 fois” Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres
destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de
boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire des établissements de Cusset Vichy PPDC, Montluçon Entreprises PPDC
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure
principale
Les prestations portent sur environ 80 à 150 interventions annuelles. Il est à noter que la
volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La
Poste.
Les établissements de Cusset Vichy PPDC, Montluçon Entreprises PPDC couvrent une zone
géographique s’étendant approximativement de Donjon à Domérat et de Le Mayet de Montagne
à Dompierre sur Besbres.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 59 627€ HT.
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Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres
destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de
boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire des établissements de Cournon d'Auvergne PPDC, Pont du Château PPDC, Clermont
Ferrand PDC1.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure
principale
Les prestations portent sur moins de 60 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie
est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements de Cournon d'Auvergne PPDC, Pont du Château PPDC, Clermont Ferrand PDC1
couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de La Tour d'Auvergne à Puy
Guillaume et de Gerzat à Billom .
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 14 929€ HT.
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Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux
lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries
de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire des établissements d’ Orange PDC1
Avignon PPDC, Arles Alpilles Camargue PPDC, Cavaillon PDC1
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la
serrure principale
Les prestations portent sur environ 400 à 500 interventions annuelles. Il est à noter que la
volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La
Poste.
Les établissements d’ Orange PDC1, Avignon PPDC, Arles Alpilles Camargue PPDC, Cavaillon
PDC1 couvrent une zone géographique s’étendant approximativement de Salin de Giraud à
Vaison la Romaine et de Bollène à Pertuis .
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 92 840€ HT.
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Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres
(BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux lettres
(BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les facteurs
pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres destinées
au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de boîtes aux
lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le territoire des
établissements de Marseille Estaque Etoile PDC, Marseille Euroméditerranée PPDC, Marseille
Corniche Calanques PPDC, Vitrolles Etangs Côte Bleue PPDC, Aix en Provence PPDC, Aubagne la
Ciotat PDC, La Seyne Moral PPDC, Grand Toulon PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure
principale
Les prestations portent sur environ 150 à 250 interventions annuelles. Il est à noter que la
volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La
Poste.
Les établissements de de Marseille Estaque Etoile PDC, Marseille Euroméditerranée PPDC, Marseille
Corniche Calanques PPDC, Vitrolles Etangs Côte Bleue PPDC, Aix en Provence PPDC, Aubagne la
Ciotat PDC, La Seyne Moral PPDC, Grand Toulon PPDC, couvrent une zone géographique s’étendant
approximativement de Floralia à La Roque d'Anthéron, d'Istres à Trets et de Saint Cyr sur Mer à
Collobrières .
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 170 575€ HT.
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Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux lettres
destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries de
boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire des établissements de Cannes PPDC, Cagnes sur Mer PPDC, Antibes Grand Sophia
PPDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la serrure
principale
Les prestations portent sur 70 à 150 interventions annuelles. Il est à noter que la volumétrie est
donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste.
Les établissements de Cannes PPDC, Cagnes sur Mer PPDC, Antibes Grand Sophia PPDC couvrent
une zone géographique s’étendant approximativement de Cannes à Saint Dalmas le Selvage et de
Saint Auban à Lantosque .
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 23 380€ HT.
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Description du marché:
“Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) -...”
Description du marché
Prestations de maintenance et d'installation du Mobilier Urbain Postal (« MUP » - boites aux
lettres (BAL) - boites aux lettres modulables (BALMOD) - coffres relais (coffres utilisés par les
facteurs pour répartir le volume de courrier transporté lors de la tournée)), des boites aux
lettres destinées au Courrier Individuel à Distribution EXceptionnelle (« CIDEX ») et des batteries
de boîtes aux lettres collectives en immeubles et résidences privées (« BATTERIES ») situés sur le
territoire des établissements de Nice PPDC,
Menton PDC.
Les prestations sont de plusieurs types :
- Vérification du bon fonctionnement
- nettoyage
- des prestations de remplacement de composants (prestations de réparation).
- installation, remplacement ou déplacement
- dépose, évacuation et mise en décharge ou réemploi.
- sur demande, le prestataire pourra être amené à stocker les MUP et CIDEX.
Pour les BATTERIES les prestations consistent seulement à poser, remplacer ou réparer la
serrure principale
Les prestations portent sur moins de 100 interventions annuelles. Il est à noter que la
volumétrie est donnée à titre indicatif sans que cela constitue un engagement de la part de La
Poste.
Les établissements de Nice PPDC, Menton PDC couvrent une zone géographique s’étendant
approximativement de Nice à Tende et de Roquebrune Cap Martin à Lucéram.
Cependant ce périmètre géographique peut être amené à évoluer en cours de marché.
Le montant maximum de futur accord cadre sera de 15 587€ HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 036-094100
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de la Savoie”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 514 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de la Haute Savoie” Nom et adresse du contractant
Nom: D3E'A
Commune postale: Barby
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 926 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de l'Ardèche” Nom et adresse du contractant
Nom: Emalec
Commune postale: Saint-Genis-Les-Ollières
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 565 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de l'Ardèche et de la Drôme” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 443 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de la Drôme” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 168 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 154 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de la Loire et de la Haute Loire” Nom et adresse du contractant
Nom: Dsi auvergne rhone alpes
Commune postale: Blagnac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 381 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de la Loire” Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier val de besbre
Commune postale: Diou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 826 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie de l'Allier” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 627 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie du Puy de Dôme” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 929 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur le Vaucluse et une partie des Bouches du Rhône” Nom et adresse du contractant
Nom: VIDEAL 13
Commune postale: La penne sur huveaune
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 840 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie du Var et des Bouches du Rhône” Nom et adresse du contractant
Nom: Dsi mediterranee
Commune postale: Valbonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 575 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Prestations de maintenance et d’installation du MUP, des CIDEX et BATTERIES sur une partie des Alpes Maritimes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 380 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 587 💰
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
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Source: OJS 2022/S 211-609144 (2022-10-28)