Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de diagnostics et Investigations sur les ouvrages d'art du BHNS Lyon Trévoux
DAF_2022_000308”
Produits/services: Services d'inspection des ponts📦
Brève description:
“prestations de diagnostics et Investigations sur les ouvrages d'art du BHNS Lyon Trévoux”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des ponts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“prestations de diagnostics (matières dangereuses) et Investigations sur les ouvrages d'art (métalliques et maçonnerie) du BHNS Lyon Trévoux” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: la durée de l'accord-cadre est de 12 mois reconductible une fois 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord cadre est mono-attributaire, passé à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-02
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-02
16:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
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Source: OJS 2022/S 150-428729 (2022-08-01)
Avis d'attribution de marché (2022-10-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qaulité de l'organisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du planning d'exécution
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 150-428729
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22M00308001
Titre:
“prestations de diagnostics et Investigations sur les ouvrages d'art du BHNS Lyon Trévoux”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sixense engineering
Numéro d'enregistrement national: 392 367 041 00150
Adresse postale: 15 allée des Gingkos
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.auvergnerhonealpes.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: ac environnement
Numéro d'enregistrement national: 44135591400298
Adresse postale: 12 rue Clémart Ader CS 70064 42 153 RIORGES
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 14 240 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: travaux de cordistes
Source: OJS 2022/S 209-597412 (2022-10-24)