Aéroports de Paris construit, aménage et exploite les aéroports Paris-Orly, Paris-Charles de Gaulle et Paris-Le Bourget ainsi que les AAG (Aérodromes d'Aviation Générales). Dans un environnement contraint par une exploitation quasi permanente, de nombreux réseaux enterrés sont exploités.
L’objet de la consultation est la détection, par un prestataire certifié en localisation de réseaux, des réseaux sensibles ou non sensibles, dans le cadre de la gestion du patrimoine et d’investigations complémentaires avant travaux. L'objectif est de localiser précisément et géo-référencer les ouvrages existants.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS DE DETECTION, IDENTIFICATION ET GEOLOCALISATION DE RESEAUX ENTERRES SUR TOUS SITES D'AEROPORTS DE PARIS
SPA016436”
Produits/services: Services d'étude du sol📦
Brève description:
“Aéroports de Paris construit, aménage et exploite les aéroports Paris-Orly, Paris-Charles de Gaulle et Paris-Le Bourget ainsi que les AAG (Aérodromes...”
Brève description
Aéroports de Paris construit, aménage et exploite les aéroports Paris-Orly, Paris-Charles de Gaulle et Paris-Le Bourget ainsi que les AAG (Aérodromes d'Aviation Générales). Dans un environnement contraint par une exploitation quasi permanente, de nombreux réseaux enterrés sont exploités.
L’objet de la consultation est la détection, par un prestataire certifié en localisation de réseaux, des réseaux sensibles ou non sensibles, dans le cadre de la gestion du patrimoine et d’investigations complémentaires avant travaux. L'objectif est de localiser précisément et géo-référencer les ouvrages existants.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TOUS SITES D'AEROPORTS DE PARIS - PRESTATIONS DE DETECTION, IDENTIFICATION ET GEOLOCALISATION DE RESEAUX ENTERRES- LOT 1 : CDG, LBG ET AAG NORD” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“AEROPORT PARIS-CHARLES DE GAULLE, PARIS-LE BOURGET ET LES AERODROMES D'AVIATION GENERALE NORD”
Description du marché:
“Aéroports de Paris construit, aménage et exploite les aéroports Paris-Orly, Paris-Charles de Gaulle et Paris-Le Bourget ainsi que les AAG (Aérodromes...”
Description du marché
Aéroports de Paris construit, aménage et exploite les aéroports Paris-Orly, Paris-Charles de Gaulle et Paris-Le Bourget ainsi que les AAG (Aérodromes d'Aviation Générales). Dans un environnement contraint par une exploitation quasi permanente, de nombreux réseaux enterrés sont exploités.
L’objet de la consultation est la détection, par un prestataire certifié en localisation de réseaux, des réseaux sensibles ou non sensibles, dans le cadre de la gestion du patrimoine et d’investigations complémentaires avant travaux. L'objectif est de localiser précisément et géo-référencer les ouvrages existants.
La prestation de détection de réseaux comprend :
- La localisation des ouvrages sensibles (et non sensibles) par des procédés de détection non intrusifs et/ou intrusifs ;
- Le géo référencement des ouvrages localisés.- Le cas échéant, l’identification d’ouvrages ou tronçons d’ouvrages n’ayant pas pu être localisés en classe A ;
- Les fichiers des levés de chaque ouvrage localisé ;
- Le plan de synthèse des ouvrages localisés.
Ce lot sera attribué à un seul candidat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 059 160 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de deux (2) ans et reconductible tacitement cinq (5) fois pour des périodes d'un (1) an.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de deux (2) ans et reconductible tacitement cinq (5) fois pour des périodes d'un (1) an.” Description
Informations complémentaires:
“Le montant maxi du marché défini au II.2.6 tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport pendant la durée du marché (notamment...”
Informations complémentaires
Le montant maxi du marché défini au II.2.6 tient compte des aléas d'exploitation inhérents à l'activité d'un aéroport pendant la durée du marché (notamment ceux résultant de facteurs externes : la politique des transporteurs aériens, les décisions des pouvoirs publics, les aménagements d'organisation interne ou tous aléas). Ce montant maxi de commande ne constitue pas un engagement de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“TOUS SITES D'AEROPORTS DE PARIS - PRESTATIONS DE DETECTION, IDENTIFICATION ET GEOLOCALISATION DE RESEAUX ENTERRES - LOT 2 : ORLY ET AAG SUD” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Plateformes de paris-orly et les aerodromes d'aviation generale sud
Description du marché:
“Aéroports de Paris construit, aménage et exploite les aéroports Paris-Orly, Paris-Charles de Gaulle et Paris-Le Bourget ainsi que les AAG (Aérodromes...”
Description du marché
Aéroports de Paris construit, aménage et exploite les aéroports Paris-Orly, Paris-Charles de Gaulle et Paris-Le Bourget ainsi que les AAG (Aérodromes d'Aviation Générales). Dans un environnement contraint par une exploitation quasi permanente, de nombreux réseaux enterrés sont exploités.
L’objet de la consultation est la détection, par un prestataire certifié en localisation de réseaux, des réseaux sensibles ou non sensibles, dans le cadre de la gestion du patrimoine et d’investigations complémentaires avant travaux. L'objectif est de localiser précisément et géo-référencer les ouvrages existants.
La prestation de détection de réseaux comprend :
- La localisation des ouvrages sensibles (et non sensibles) par des procédés de détection non intrusifs et/ou intrusifs ;
- Le géo référencement des ouvrages localisés.- Le cas échéant, l’identification d’ouvrages ou tronçons d’ouvrages n’ayant pas pu être localisés en classe A ;
- Les fichiers des levés de chaque ouvrage localisé ;
- Le plan de synthèse des ouvrages localisés.
Ce lot sera attribué à un seul titulaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 319 627 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché sera conclu pour une durée de deux (ans) et reconductible tacitement cinq (5) fois pour des périodes d'un (1) an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies.
Les documents à remettre pour faire acte de candidature sont:
— la...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies.
Les documents à remettre pour faire acte de candidature sont:
— la Fiche de renseignements entreprise (FRE) renseignée (cette fiche est à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte);
— une plaquette de présentation de la société;
— un extrait K-bis de moins de trois mois.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le chiffre d'affaires des trois dernières années dans le domaine d'activité ou tout autre document permettant d'analyser les capacités économiques et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le chiffre d'affaires des trois dernières années dans le domaine d'activité ou tout autre document permettant d'analyser les capacités économiques et financières des candidats.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— description des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché et références de même nature que l'objet du marché;
— capacités...”
Liste et brève description des critères de sélection
— description des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché et références de même nature que l'objet du marché;
— capacités professionnelles: références professionnelles de même nature que l'objet du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Un opérateur économique ne peut à la fois candidater en tant qu'entreprise unique et membre d'un groupement.
Les candidatures seront examinées en tenant...”
Liste et brève description des règles et critères
Un opérateur économique ne peut à la fois candidater en tant qu'entreprise unique et membre d'un groupement.
Les candidatures seront examinées en tenant compte des garanties, capacités techniques et financières qu'elles présentent ainsi que des références professionnelles.
Pour faire acte de candidature, en complément des documents demandés ci-dessus, le candidat devra également remettre l'engagement joint par lequel il certifie qu'il n'entre pas dans l'un des cas visés par le Règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les disposition du 26) de ce règlement.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les sociétés pourront se présenter en groupement conjoint ou solidaire.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations pourront être exécutées tout ou partie en zone d'accès réglementé.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2028
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“Les candidatures devront être déposées sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
— une fois sur le site, les candidats peuvent consulter le mode...”
Les candidatures devront être déposées sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
— une fois sur le site, les candidats peuvent consulter le mode opératoire accessible depuis la page d'accueil. En cas de problème lié à l'utilisation du portail «Achats», vous pouvez contacter le support téléphonique au +33 149754321 (0,34 EUR/min). Attention à ce stade, seule une candidature est attendue. La séance d'ouverture des candidatures n'est pas publique.
Après la clôture de la phase candidature, Aéroports de Paris invitera les entreprises admises à présenter une offre à venir télécharger gratuitement le dossier de consultation (pièces administratives, techniques et financières) sur leur espace personnel accessible depuis le portail «Achats» https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr (page d'accueil — cadre mes consultations).
Les entreprises seront invitées par courrier électronique. Le courrier électronique d'invitation sera émis par courriel du nom de domaine:@adp.fr
Les négociations pourront être organisées en phases successives et n'être poursuivies qu'avec le ou les candidats ayant présenté la ou les offres les plus intéressantes.
Les quantités estimées des marchés à bons de commande figurent dans les pièces numéro 4 nommés "Bordereau des prix" du dossier de consultation (DCE) de chaque lot.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7 mai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7 mai 2009). Référé contractuel prévu par l'article 11 de l'ordonnance du 7 mai 2009. Recours en nullité relative (5 ans). Recours en nullité absolue (30 ans).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 123-351125 (2022-06-24)