l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).L'accord-cadre a pour objet des prestations de contrôle, de maintenance et de fourniture de pièces détachées des appareils respiratoires de marque Fenzy et de marque Msa Gallet. Il porte également sur l'inspection périodique et la requalification des bouteilles d'air pour les appareils respiratoires isolants, les bouteilles de plongée, les bouteilles tampons et corps de filtre utilisés par le Sdis 63
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations De Contrôle Et De Maintenance Des équipements Utilises Par Le Sdis 63 (Ari)
22sd14”
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).L'accord-cadre a pour objet des prestations de contrôle, de maintenance et de fourniture de pièces détachées des appareils respiratoires de marque Fenzy et de marque Msa Gallet. Il porte également sur l'inspection périodique et la requalification des bouteilles d'air pour les appareils respiratoires isolants, les bouteilles de plongée, les bouteilles tampons et corps de filtre utilisés par le Sdis 63
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Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“contrôle, maintenance et fourniture de pièces détachées des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et de leurs accessoires compatibles avec les...”
Titre
contrôle, maintenance et fourniture de pièces détachées des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et de leurs accessoires compatibles avec les appareils de marque Fenzy
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements divers de protection contre l'incendie📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 149 avenue du Brézet 63000 - clermont-Ferrand
Description du marché: contrôle et maintenance Ari Fenzy
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la réception du premier bon de commande.L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la réception du premier bon de commande.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“contrôle, maintenance, fourniture de pièces détachées des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et de leurs accessoires compatibles avec les...”
Titre
contrôle, maintenance, fourniture de pièces détachées des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et de leurs accessoires compatibles avec les appareils de marque Msa Gallet
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: contrôle et maintenance Ari Msa Gallet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“inspection périodique et requalification des bouteilles d'air comprimé pour appareils respiratoires isolants, bouteilles de plongée, bouteilles tampons et...”
Titre
inspection périodique et requalification des bouteilles d'air comprimé pour appareils respiratoires isolants, bouteilles de plongée, bouteilles tampons et corps de filtre pour les compresseurs
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“inspection et requalification des bouteilles d'ari, de plongée, des bouteilles tampons et des corps de filtre des compresseurs” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entrepriseagrément délivré par le constructeur attestant de l'habilitation du candidat à réaliser des contrôles sur le matériel
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-20
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.infosdis63.fr/accueil/lien-utiles/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L 551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux -mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2022/S 248-721013 (2022-12-19)
Informations complémentaires (2023-01-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 248-721013
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-01-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-23 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 20/01/2023 à 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 24/01/2023 à 09h00
Source: OJS 2023/S 006-013973 (2023-01-04)
Avis d'attribution de marché (2023-04-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 95 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 149 avenue du Brézet 63000 Clermont-Ferrand
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-721013
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“contrôle, maintenance et fourniture de pièces détachées des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et de leurs accessoires compatibles avec les...”
Titre
contrôle, maintenance et fourniture de pièces détachées des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et de leurs accessoires compatibles avec les appareils de marque Fenzy
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 22sd14
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“contrôle, maintenance, fourniture de pièces détachées des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et de leurs accessoires compatibles avec les...”
Titre
contrôle, maintenance, fourniture de pièces détachées des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et de leurs accessoires compatibles avec les appareils de marque Msa Gallet
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Date de conclusion du contrat: 2023-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: dumont Securite
Adresse postale: 9 rue Lucien Rosengart
Commune postale: Amberieu
Code postal: 01506
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“inspection périodique et requalification des bouteilles d'air comprimé pour appareils respiratoires isolants, bouteilles de plongée, bouteilles tampons et...”
Titre
inspection périodique et requalification des bouteilles d'air comprimé pour appareils respiratoires isolants, bouteilles de plongée, bouteilles tampons et corps de filtre pour les compresseurs
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Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: dpsi
Adresse postale: 29 Lieu-Dit Les Ferrières
Commune postale: Neris-les-Bains
Code postal: 03310
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Source: OJS 2023/S 080-242023 (2023-04-19)