le présent marché consiste en la réalisation de prestations d'impression des supports de communication sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'impression des supports de communication sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
72220279”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“le présent marché consiste en la réalisation de prestations d'impression des supports de communication sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence”
Valeur estimée hors TVA: EUR 971 677 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression OFFSET pour les besoins de la Métropole Aix-Marseille Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché: impression OFFSET pour les besoins de la Métropole Aix-Marseille Provence
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur Environnementale
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 469 869 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent lot est reconductible 1 fois pour une période de 2 ans par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans”
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un lot multi-attributaires (2 titulaires).Il s'exécute à la fois par bons de commande (Bc) et par marchés subséquents (Ms).Montant mini : 250...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un lot multi-attributaires (2 titulaires).Il s'exécute à la fois par bons de commande (Bc) et par marchés subséquents (Ms).Montant mini : 250 000euro(s)/2 ans - montant maxi : 900 000euro(s) /2 ansl'estimation indiquée correspond à l'estimation pour la période initiale de 2 ans et se décompose comme suit :-Partie BC : 419 869 euro(s) Ht-Partie MS : 50 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression NUMERIQUE pour les besoins de la Métropole Aix-Marseille Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: impression NUMERIQUE pour les besoins de la Métropole Aix-Marseille Provence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 614 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un lot multi-attributaires (2 titulaires).Il s'exécute à la fois par bons de commande (Bc) et par marchés subséquents (Ms).Montant mini : 50...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un lot multi-attributaires (2 titulaires).Il s'exécute à la fois par bons de commande (Bc) et par marchés subséquents (Ms).Montant mini : 50 000euro(s)/2 ans - montant maxi : 200 000euro(s) /2 ansl'estimation indiquée correspond à l'estimation pour la période initiale de 2 ans et se décompose comme suit :-Partie BC : 113 614 euro(s) Ht-Partie MS : 10 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“impression d'affiches publicitaires grands formats pour les besoins de la Métropole Aix-Marseille Provence” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“impression d'affiches publicitaires grands formats pour les besoins de la Métropole Aix-Marseille Provence” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 186 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un lot mono-attributaire. Ce lot s'exécute à la fois par bons de commande (Bc) et par marchés subséquents (Ms).Montant mini : 250 000euro(s)/2...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un lot mono-attributaire. Ce lot s'exécute à la fois par bons de commande (Bc) et par marchés subséquents (Ms).Montant mini : 250 000euro(s)/2 ans - montant maxi : 900 000euro(s) /2 ansl'estimation indiquée correspond à l'estimation pour la période initiale de 2 ans et se décompose comme suit :-Partie BC : 138 186euro(s) Ht-Partie MS : 7 000euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“impression de documents d'information spécifiques aux réseaux de transport métropolitains” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“impression de documents d'information spécifiques aux réseaux de transport métropolitains” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 233 008 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un lot mono-attributaire. Ce lot s'exécute uniquement par bons de commande.Montant mini : 200 000euro(s)/2 ans - montant maxi : 400 000euro(s)...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un lot mono-attributaire. Ce lot s'exécute uniquement par bons de commande.Montant mini : 200 000euro(s)/2 ans - montant maxi : 400 000euro(s) /2 ansl'estimation indiquée correspond à l'estimation pour la période initiale de 2 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant de vérifier...”
Liste et brève description des conditions
les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel) :- une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.- une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents...”
Liste et brève description des critères de sélection
conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“conformément aux dispositions de l'article 3.i de l'arrêté du 22 mars 2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
conformément aux dispositions de l'article 3.i de l'arrêté du 22 mars 2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants :-Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): aix-En-Provence
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date prévisionnelle, Séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R2124-1 et suivants du Code de la commande publique. Il s'agit d'un...”
il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R2124-1 et suivants du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu un ou plusieurs opérateurs économiques en fonction des lots. L'Accord-Cadre sera, en fonction des lots, exécuté au moyen de bons de commande exclusivement ou au moyen de bons de commande et de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.tous les lots sont passés pour une période initiale de deux ans (2) à compter de leur date de notification. Ils sont reconductibles une (1) fois pour une période de deux ans, par tacite reconduction sans que leur durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction des sous critères pondérés suivants pour l'ensemble des lots :- sous-Critère no1 : Pertinence du matériel dédié à la réalisation des prestations - 50%- sous-Critère no2 : Méthodologie mise en place pour assurer la continuité du service et la qualité de la production - 50%le critère valeur environnementale sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction des éléments suivants : démarches environnementales adoptées dans le respect des processus de certification et de labellisation, retraitement des déchets, mesures mises en place pour limiter l'impact environnementale sur l'utilisation des encres, vernis, solvants et autres produits nécessaires à la réalisation des prestations, mesures spécifiques pour le nettoyage des matériels, réduction des rejets et déchets, utilisation d'emballage respectueux de l'environnement, démarche de maitrise de l'énergie, types de papier utilisées pour l'exécution des prestations.conformément à l'article R2132-7 du Code de la commande publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. Celle-Ci devra être effectuée dans les conditions présentées ci-dessous. Seuls les échantillons attendus pour les lots 1 et 2 pourront faire l'objet d'un dépôt physique selon les modalités prévues au Règlement de la consultation.Chaque échantillon devra être clairement identifié par une étiquette mentionnant le nom du candidat, la référence de la consultation et le numéro du lot.la plate-forme de dématérialisation des marchés publics est accessible sur Internet à l'adresse suivante : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Les candidats devront se référer aux indications portées sur le guide de la dématérialisation annexé au présent règlement de consultation afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée.Le pli dématérialisé devra contenir les éléments relatifs à la candidature et à l'offre:- les éléments relatifs à la candidature sont listés à l'article "Pièces de la candidature" du présent règlement de consultation- les éléments relatifs à l'offre sont listés à l'article "Pièces de l'offre" du présent règlement de consultation.Le profil acheteur met à la disposition des candidats un coffre-fort électronique.Les modalités d'utilisation sont précisées dans le guide de la dématérialisation joint au présent règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable - préfecture de Région
Adresse postale: place Félix Baret -CS 8001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354000📞
URL: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen"...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.Précisions concernant les délais d'introduction des recours :- un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.en l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.- un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative).- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.a partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 150-428702 (2022-08-01)
Avis d'attribution de marché (2023-01-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 944439.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 150-428702
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z220650F00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“" Prestations d'impression des supports de communication sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence-Impression offset pour les besoins de la...”
Titre
" Prestations d'impression des supports de communication sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence-Impression offset pour les besoins de la Métropole Aix-Marseille Provence "
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas print concept
Adresse postale: 310 Traverse de la Bourgade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 419 869 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165987.60 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: azur offset
Adresse postale: 80 chemin de la Parette
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Nom: spot imprimerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 419 869 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178058.65 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Z220651F00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“" Prestations d'impression des supports de communication sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence-Impression numérique pour les besoins de...”
Titre
" Prestations d'impression des supports de communication sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence-Impression numérique pour les besoins de la Métropole Aix-Marseille Provence "
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: impremium 13
Adresse postale: 25 & 17 Bd de Briançon
Code postal: 13003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 113 614 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153872.33 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 113 614 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163355.38 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Z220652F00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“" Prestations d'impression des supports de communication sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence-Impression d'affiches publicitaires grands...”
Titre
" Prestations d'impression des supports de communication sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence-Impression d'affiches publicitaires grands formats "
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: sas ds impression
Adresse postale: 5 rue de l'artisanat
Commune postale: Geudertheim
Code postal: 67170
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 165824.11 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141518.08 💰
6️⃣
Numéro de contrat: Z220653F00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“" Prestations impression supports de communication territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence-Impression de documents d'informations spécifiques aux...”
Titre
" Prestations impression supports de communication territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence-Impression de documents d'informations spécifiques aux réseaux de transport métropolitains "
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 233 008 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 647 💰
Informations complémentaires Organe de révision
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 023-066636 (2023-01-27)