Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'études de faisabilité pour le développement de l'offre de transports, de la mobilité et des infrastructures de déplacement (4 lots)
72220234”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“prestations d'études de faisabilité pour le développement de l'offre de transports, de la mobilité et des infrastructures de déplacement (4 lots)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 467 760 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“etudes d'opportunité et de faisabilité des projets de transports en commun en site propre (Tcsp) [Métro, Tramway, Tram-Train, Câble, Bhns]” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Aix-Marseille Provence
Description du marché:
“etudes d'opportunité et de faisabilité des projets de transports en commun en site propre (Tcsp) [Métro, Tramway, Tram-Train, Câble, Bhns]” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 048 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec trois opérateurs économiques (sous...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant).L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“etudes d'opportunité et de faisabilité d'infrastructures de transports en commun pour les lignes de bus et de cars (autres que les modes guidés), et pour...”
Titre
etudes d'opportunité et de faisabilité d'infrastructures de transports en commun pour les lignes de bus et de cars (autres que les modes guidés), et pour les modes actifs
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“etudes d'opportunité et de faisabilité d'infrastructures de transports en commun pour les lignes de bus et de cars (autres que les modes guidés), et pour...”
Description du marché
etudes d'opportunité et de faisabilité d'infrastructures de transports en commun pour les lignes de bus et de cars (autres que les modes guidés), et pour les modes actifs
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 197 160 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etudes de développement de l?offre de transport en commun et des modes actifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: etudes de développement de l?offre de transport en commun et des modes actifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 022 100 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'études d'opportunité et de faisabilité pour la réalisation de Parkings et de Pôles d'echanges Multimodaux (Pem)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence
Description du marché:
“prestation d'études d'opportunité et de faisabilité pour la réalisation de Parkings et de Pôles d'echanges Multimodaux (Pem)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que la...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que la personne référente du marché, et le pourcentage réalisé par le prestataire au regard du montant total de la mission.Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.l'intégration au groupement d'un architecte urbaniste est obligatoire dans chaque équipe candidate :pour le lot 1, Etudes d'opportunité et faisabilité d'infrastructures de transports en commun en site propre (Tcsp), et pour le lot 4, Etudes d'opportunité et de faisabilité de parkings et de pôles d'échanges multimodaux (Pem). Le candidat devra justifier d'un diplôme d'architecture DPLG ou équivalent et de 5 ans d'expérience à minima dans cette discipline
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la présente consultation s'adresse à une équipe disposant obligatoirement des compétences dans les domaines d'intervention suivants :Pour le lot 1 :-...”
la présente consultation s'adresse à une équipe disposant obligatoirement des compétences dans les domaines d'intervention suivants :Pour le lot 1 :- modélisation des déplacements sur des modèles multimodaux par étapes- expertise des modes de transport guidés- réalisation de bilans " a posteriori " exigés par les services de l'etat pour les lignes de transport à haut niveau de service.pour le lot 2 : Compétences en infrastructures de voiries, études circulation, modélisation dynamique des déplacements, jalonnement et signalisation verticale dynamique.pour le lot 3 : Expertise définition d'offre de transport, exploitation de données SAE (Systéme d'aide à l'exploitation)pour le lot 4 : Etudes géotechniques. Les candidats doivent disposer de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et de la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.les offres sont examinées en fonction des critères pondérés suivants :- prix : 40 %- valeur technique : 60 %Sous-Critère 1 : Pertinence du dimensionnement et de la composition de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience de ses membres : 60 % Sous-Critère 2 : Qualité de l'approche organisationnelle et de la méthodologie de travail retenue pour exécuter les missions au regard du contexte d'intervention : 40 %Les critères pour les marchés subséquents : Le prix : pondération : 70 %La valeur technique : pondération : 30 %Sous-Critère 1 : pondération : 100 % intitulé : Qualité de la note méthodologique de travail produite pour exécuter les missions particulières du marché L'Estimation globale de la consultation de 10 467 760 euros HT se décompose ainsi :Lot 1 : 3 048 500 euros HT (Partie à bons de commande : 1 058 500 euros HT ; marchés subséquents : 1 990 000 euros HtLot 2 : 2 197 160 euros HT (Partie à bons de commande : 2 070 160 euros HT ; marchés subséquents : 127 000 euros HtLot 3 : 2 022 100 euros HT (Partie à bons de commande : 1 910 100 euros HT ; marchés subséquents : 112 000 euros HtLot 4 : 3 200 000 euros HT (Partie à bons de commande : 2 511 000 euros HT ; marchés subséquents : 689 000 euros HtLa Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.Dans le cadre d'un allotissement, cette clause est applicable aux lots no 1, 2, 3 et 4.les montants mini et maxi sont les suivants en euro(s) HT : Lot 1 : 2 000 000 et 8 000 000lot 2 : 1 000 000 et 4 000 000lot 3 : 1 000 000 et 4 000 000lot 4: 1 600 000 et 6 400 000conformément à l'article R2132-7 du Code de la commande publique, la remise des offres par voiedématérialisée est obligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca,
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable, Préfecture de Région
Adresse postale: place Félix Barret - cS 80001, F
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354000📞
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen"...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.- Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative)- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative).- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, "Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 192-544146 (2022-09-30)
Informations complémentaires (2022-10-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 192-544146
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-11-03 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-15 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 199-566335 (2022-10-10)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 25309577.25 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: etudes de développement de l'offre de transport en commun et des modes actifs
Description
Description du marché: etudes de développement de l'offre de transport en commun et des modes actifs
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 192-544146
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z230082F00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“etudes d'opportunité et de faisabilité des projets de transports en commun en site propre (Tcsp) (Métro, Tramway, Tram train, Câble, Bhns)”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ingerop conseil et ingenierie
Adresse postale: 7 Rue du Devoir - bât C - cS 80506
Commune postale: Marseille Cedex 15
Code postal: 13344
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: systra France
Adresse postale: 72-76 Rue Henry Farman
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Nom: richez associes
Adresse postale: 2 Rue de la roquette
Code postal: 75011
Nom: horizon conseil
Adresse postale: 23 rue Fauchier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Nom: presents
Adresse postale: 18/20 avenue Robert Schuman
Nom: transport Technologie-Consult Karlsruhe Gmbh
Adresse postale: 47 Rue Maurice Flandin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Nom: trafalgare SARL
Adresse postale: 34 rue Edmond Rostand
Code postal: 13006
Nom: gautier + Conquet
Adresse postale: 79 rue de Sèze
Code postal: 69006
Nom: gautier + Conquet AUP
Adresse postale: 79 rue de Sèze BP 6044
Commune postale: Lyon.Cedex 06
Code postal: 69411
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 098 652 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 104 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: etudes transport par cable et assistance sur la thematique architecture
2️⃣
Numéro de contrat: Z230083F00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“etudes d'opportunité et de faisabilité d'infrastructures de transports en commun pour les lignes de bus et de cars (autres que les modes guidés), et pour...”
Titre
etudes d'opportunité et de faisabilité d'infrastructures de transports en commun pour les lignes de bus et de cars (autres que les modes guidés), et pour les modes actifs
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: artelia
Adresse postale: 47 Avenue de Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Nom: setec its
Adresse postale: immeuble Central Seine - 42-52, quai de la Rapée
Code postal: 75012
Nom: transmobilites
Adresse postale: 16 Route de la Gavotte
Code postal: 13015
Nom: iris Conseil Régions
Adresse postale: 7 rue d'italie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5683290.25 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 205 375 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“comptages routiers - directionnels - modes doux Etudes architecturales Etudes jalonnements d'itinéraires”
3️⃣
Numéro de contrat: Z230084F00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: etudes de développement de l'offre de transport en commun et des modes actifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: eureca
Adresse postale: 131 cours Lieutaud
Adresse postale: immeuble Central Seine 42-52 quai de la Rapée - cs71230
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75583
Nom: inddigo
Adresse postale: 11 rue Montgrand
Nom: intervia Etudes
Adresse postale: multiparc du Salaison Bât 9, 145 rue de la Marbrerie
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Nom: transport Technologie -Consult Karlsruhe Gmbh
Adresse postale: 47 rue Maurice Flandin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 707 610 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 34 410 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: mesure et exploitation de données de temps - recueil de données de mobilité
4️⃣
Numéro de contrat: Z230085F00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations d'études d'opportunité et de faisabilité pour la réalisation de parkings et de pôles d'échanges multimodaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: systra france
Adresse postale: 72-76 rue Henry Farman
Adresse postale: 2 rue de la Roquette
Nom: abo-erg geotechnique
Adresse postale: 14 Draille des Tribales
Code postal: 12317
Nom: setec international
Adresse postale: 5 Chemin des gorges de Cabriès
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Nom: arep
Adresse postale: 16 avenue d'ivry
Code postal: 75013
Nom: ingerop conseil et ingenierie s.a.s
Adresse postale: 7 rue du Devoir Bât C - cS 80506
Nom: ginger cebtp s.a.s.u
Adresse postale: 1030 rue JRGG de la Lauzière
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 820 025 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 115 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“etudes faisabilité pour de parkings à niveaux -Assistance sur la thématique architecture”
“les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des...”
les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article R.2181-3 du code de la commande publique.Le montant du marché indiqué sur le présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'un accord-cadre au sens des R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 178-554441 (2023-09-11)