prestations d'animations mobilité, coordination et ingénierie dans le cadre du dispositif M'Pro (plans de mobilité employeurs), à destination des employeurs et de leurs employés

SMMAG Mobilités de l'aire grenobloise

montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 160 000 euros (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 2 800 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-28 Avis de marché
2023-03-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de systèmes de transport
Numéro de référence: 2022-Fcs-Smag-0402
Brève description:
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 160 000 euros (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 2 800 000 euros (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de systèmes de transport 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de systèmes de transport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: smmag Mobilités de l'aire Grenobloise
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-28 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 211-608035
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre débutera à compter du 24/01/2023 si la date de notification du contrat est antérieure à cette date ; l'accord-cadre débutera à compter de la date de notification si la notification du contrat est postérieure au 24/01/2023.L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: zone A
Numéro du lot: 01
Brève description:
bresson, Brie-Et-Angonnes, Champagnier, Champ-Sur-Drac, Claix, Echirolles, Eybens, Fontaine, Fontanil-Cornillon, Grenoble, Herbeys, Jarrie, Le Gua, Le-Pont-De-Claix, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Mont-Saint-Martin, Notre-Dame-De-Commiers, Noyarey, Poisat, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne, Saint-Georges-De-Commiers, Saint-Paul-De-Varces, Saint-Pierre-De-Mésage, Sassenage, Séchilienne, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Varces-Allières-Et-Risset, Vaulnaveys-Le-Bas, Veurey-Voroize, Vif, VizilleMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 800 000 euros (H.T.).
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois 1 an
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre débutera à compter du 24/01/2023 si la date de notification du contrat est antérieure à cette date ; l'accord-cadre débutera à compter de la date de notification si la notification du contrat est postérieure au 24/01/2023.L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an
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Intitulé du lot: zone B
Numéro du lot: 02
Brève description:
comprend les établissements situés sur le territoire de la communauté de communes Le Grésivaudan ainsi que les communes suivantes :Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Le Sappey-En-Chartreuse, Meylan, Muriannette, Saint-Martin-D?Hères, Sarcenas, Vaulnaveys-Le-Haut, VenonMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 000 000,00 Euro(S) (H.T.)
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire du Syndicat Mixte des Mobilités de l'aire Grenobloise (Smmag) 38000 - grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25380082500023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre débutera à compter du 24/01/2023 si la date de notification du contrat est antérieure à cette date ; l'accord-cadre débutera à compter de la date de notification si la notification du contrat est postérieure au 24/01/2023.L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 211-608035 (2022-10-28)
Avis d'attribution de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178691
Se réfère à l'avis: 2022/S 211-608035
Numéro JO-S: 60

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire du Syndicat Mixte des Mobilités de l'aire Grenobloise (Smmag) 38000 Grenoble

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-13 📅
Nom: monunivert - muv
Adresse postale: 78 Rue President Edouard Herriot
Commune postale: Lyon 2eme
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 060-178691 (2023-03-20)