accord-Cadres à bons de commande sans minimum mais avec maximum. Montant estimatif des prestations pour la durée totale des accord-cadres tous lots confondus : 400 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'assistance et de conseil au recrutement pour les besoins du Département de l'ain
2022091a”
Produits/services: Services de recrutement📦
Brève description:
“accord-Cadres à bons de commande sans minimum mais avec maximum. Montant estimatif des prestations pour la durée totale des accord-cadres tous lots...”
Brève description
accord-Cadres à bons de commande sans minimum mais avec maximum. Montant estimatif des prestations pour la durée totale des accord-cadres tous lots confondus : 400 000 euros (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assistance et conseil au recrutement pour les métiers administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recrutement📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'ain 01000 - bourg en Bresse
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 22 500 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle....”
Description du marché
accord cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 22 500 euros Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Montant estimatif des prestations pour la durée totale de l'accord cadre : 70 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assistance et conseil au recrutement pour les métiers techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 44 500 euros Ht pour la période initiale, 33 500 euros Ht pour la première période de...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 44 500 euros Ht pour la période initiale, 33 500 euros Ht pour la première période de reconduction et 22 500 euros Ht pour les périodes de reconduction no2 et 3. Montant estimatif des prestations pour la durée totale de l'accord cadre : 100 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assistance et conseil au recrutement pour les métiers médico - sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 88 000 euros Ht pour la période initiale, 55 000 euros Ht pour la première période de...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum de 88 000 euros Ht pour la période initiale, 55 000 euros Ht pour la première période de reconduction et 22 000 euros Ht pour les périodes de reconduction no2 et 3. Montant estimatif des prestations pour la durée totale de l'accord cadre : 150 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 187 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique.En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires.Le contrat prévoit le versement d'une avance de 15%, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont ajustables annuellementle paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur : 30 jours.Modalités de financement : Budget départemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-11
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr/ -La transmission des plis par voie électronique est imposée pour...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr/ -La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les valeurs estimées hors TVA figurant aux articles Ii.2.6 correspondent aux montants maximum pour la durée de l'accord-cadre.Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats) (confer règlement de consultation pour plus de détails). Contrairement à ce qui est indiqué à la rubrique "Critères d'attribution", les critères d'attribution sont les suivants: Valeur technique (60 %), Prix des prestations (30 %), Délai d'exécution (10 %)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 114-321974 (2022-06-10)
Avis d'attribution de marché (2022-10-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadres à bons de commande sans minimum mais avec maximum. Montant estimatif des prestations pour la durée totale des accord-cadres tous lots...”
Brève description
accord-Cadres à bons de commande sans minimum mais avec maximum. Montant estimatif des prestations pour la durée totale des accord-cadres tous lots confondus : 400 000 euros (H.T.). Les critères de jugement pour ces 3 lots étaient les suivants: Valeur technique: 60 %, Prix: 30 % et délai d'exécution : 10 %
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'ain 01000 Bourg en Bresse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 114-321974
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022091a1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: assistance et conseil au recrutement pour les métiers administratifs
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Randstad (mandataire) / Select Tt / Fastroad Tt
Adresse postale: 276 Avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Code postal: 93211
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022091a2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: assistance et conseil au recrutement pour les métiers techniques
Date de conclusion du contrat: 2022-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022091a3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: assistance et conseil au recrutement pour les métiers médico - sociaux
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: socialys
Adresse postale: 1120 Route de Gemenos
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 000 💰
“les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du...”
les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant du Dqe non contractuel ayant servi au jugement des offres s'élève à 45 200 euros (H.T.)Pour le lot no1 59 300 euros (H.T) pour le lot no2 et 158 500 euros (H.T) pour le lot no3
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Source: OJS 2022/S 204-581525 (2022-10-18)