Avis de marché (2022-10-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Bourg-En-Bresse
Numéro d'enregistrement national: 21010053300012
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville B.P. 90419
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Laetitia ROLLET
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr📧
Région: Ain🏙️
URL: http://www.bourgenbresse.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr🌏
Objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation et la gestion des centres de loisirs municipaux
2022-042
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description:
“organisation et gestion des centres de loisirs municipaux : accueil extra-scolaire et périscolaire (mercredis inclus)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bourg-En-Bresse
Description du marché:
“organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes :
- accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 34...”
Description du marché
organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes :
- accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 34 600,
- accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 45 000,
- prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école au groupe scolaire les Arbelles,
- prestation supplémentaire éventuelle 2 : Coordination des ateliers du soir
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 712 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“les prestations font l'objet d'accords-cadres avec un seul opérateur économique exécutés au fur et à mesure par l'émission de bons de commande successifs...”
Informations complémentaires
les prestations font l'objet d'accords-cadres avec un seul opérateur économique exécutés au fur et à mesure par l'émission de bons de commande successifs selon l'apparition des besoins;
durée : du 01/01/2023 au 31/12/2023, renouvelable 3 fois par tacite reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation et gestion du Centre de Loisirs Louis Parant
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“organisation et gestion du centre de loisirs Louis Parant :
- accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel :...”
Description du marché
organisation et gestion du centre de loisirs Louis Parant :
- accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 31 000,
- accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 9 000, maximum heures/enfants annuel : 21 900,
- prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école sur les groupes scolaires Jarrin, Peguy, St Exupéry, C.Perrault et les écoles de Brou
- prestation supplémentaire éventuelle 2 : Coordination des ateliers du soir
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 606 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations font l'objet d'accords-cadres avec un seul opérateur économique exécutés au fur et à mesure par l'émission de bons de commande successifs...”
Informations complémentaires
les prestations font l'objet d'accords-cadres avec un seul opérateur économique exécutés au fur et à mesure par l'émission de bons de commande successifs selon l'apparition des besoins.
Durée : du 01/01/2023 au 31/12/2023, renouvelable 3 fois par tacite reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation et gestion du Centre de Loisirs du Dévorah
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“organisation et gestion du centre de loisirs du Dévorah :
- accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 43...”
Description du marché
organisation et gestion du centre de loisirs du Dévorah :
- accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 43 200,
- accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 9 000, maximum heures/enfants annuel : 32 000,
- prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école sur les groupes scolaires Alagnier, Dîmes et Robin
- prestation supplémentaire éventuelle 2 : Coordination des ateliers du soir
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 814 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation et gestion de l'accueil de loisirs ados 11/16 ans sur l'ensemble de la ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“offre de base : Mise en place d'une organisation permettant d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN : 48 ados (base de 4...”
Description du marché
offre de base : Mise en place d'une organisation permettant d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN : 48 ados (base de 4 animateurs)
prestation supplémentaire éventuelle : Pendant les vacances scolaires (14 semaines), mise en place d'une organisation permettant d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN : 60 ados (1 animateur supplémentaire).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 802 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations seront rémunérées par application d'un forfait annuel en fonction du nombre de pré-ados selon la solution retenue.
Durée : du 01/01/2023 au...”
Informations complémentaires
les prestations seront rémunérées par application d'un forfait annuel en fonction du nombre de pré-ados selon la solution retenue.
Durée : du 01/01/2023 au 31/12/2023, renouvelable 3 fois par tacite reconduction
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“les marchés sont passés dans le cadre d'une procédure adaptée en application de l'article R 2123-1. 3° du code de la commande publique” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Source: OJS 2022/S 194-550723 (2022-10-03)
Avis d'attribution de marché (2023-01-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 953 070 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 34 600, - accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis...”
Description du marché
accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 34 600, - accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 45 000, - prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école au groupe scolaire les Arbelles, - prestation supplémentaire éventuelle 2 : Coordination des ateliers du soir
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Description du marché:
“accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 31 000, - accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis...”
Description du marché
accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 31 000, - accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 9 000, maximum heures/enfants annuel : 21 900, - prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école sur les groupes scolaires Jarrin, Peguy, St Exupéry, C.Perrault et les écoles de Brou - prestation supplémentaire éventuelle 2 : Coordination des ateliers du soir
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Description du marché:
“accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 43 200, - accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis...”
Description du marché
accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 43 200, - accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 9 000, maximum heures/enfants annuel : 32 000, - prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école sur les groupes scolaires Alagnier, Dîmes et Robin - prestation supplémentaire éventuelle 2 :
Coordination des ateliers du soir
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Description du marché:
“offre de base : Mise en place d'une organisation permettant
d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN : 48 ados (base de 4...”
Description du marché
offre de base : Mise en place d'une organisation permettant
d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN : 48 ados (base de 4 animateurs)prestation supplémentaire éventuelle : Pendant les vacances scolaires (14 semaines), mise en place d'une organisation permettant d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN: 60 ados (1 animateur supplémentaire)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-550723
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22/150
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: alfa 3 A
Adresse postale: 14 rue Agentant
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0474382977📞
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 712 100 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 722 367 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22/151
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: organisation et gestion du Centre de Loisirs Louis Parant
Nom et adresse du contractant
Nom: adsea 01
Adresse postale: 526 rue paul verlaine
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
Téléphone: +33 0474321080📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 606 368 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 636 354 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22/152
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: organisation et gestion du Centre de Loisirs du Dévorah
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 814 532 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 847 147 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22/153
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“organisation et gestion de l'accueil de loisirs ados 11/16 ans sur l'ensemble de la ville” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 735 872 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 747 200 💰
Source: OJS 2023/S 013-033050 (2023-01-13)