organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et aquatiques "
organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et aquatiques "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et...”
Titre
organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et aquatiques "
2022-12-50
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Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et aquatiques "”
Brève description
organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et aquatiques "
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: fos-Sur-Mer
Description du marché:
“organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et aquatiques "”
Description du marché
organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en corse du sud, en août, à dominante " Sports nautiques et aquatiques "
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa prise d'effet, expressement renouvelable 1 fois pour la même durée, sans toutefois...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa prise d'effet, expressement renouvelable 1 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 2 ans (24 mois)
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Informations complémentaires:
“effectif par séjour :Effectif minimum : 3 (encadrement + jeunes)effectif maximum : 30 (encadrement + jeunes)les valeurs minimales et maximales annuelles du...”
Informations complémentaires
effectif par séjour :Effectif minimum : 3 (encadrement + jeunes)effectif maximum : 30 (encadrement + jeunes)les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant minimum annuel : 3 000 euros HtMontant maximum annuel : 65 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli :-comme preuve...”
Liste et brève description des conditions
afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli :-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L.2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L.2141-4 : une déclaration sur l'honneur (Article 39-ii de la loi 2016-1961 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique).-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la Commande Publique : les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. La liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales devant donner lieu à délivrance d'un certificat ainsi que la liste des administrations et organismes compétents sont fixés par l'annexe 4 du Code de la Commande Publique. Le candidat produit, établi à l'étranger produit un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine ou d'établissement.Conformément à l'article R. 2143-8 du Code de la Commande Publique, le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou 5 ou D.8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.-comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné à l'article L.2141-3 , la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion.Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ;...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ;...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen * Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. -agrément de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports ;-agrément de la Commission Départementale de Sécurité ;-agrément de la Direction des Services Vétérinaires.Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-20
10:00 📅
“la procédure retenue est la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R.2124-1, R.2124-3, R2124-5, R.2131-16 et 17, R.2143-1 et 2, R.2124-2,...”
la procédure retenue est la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R.2124-1, R.2124-3, R2124-5, R.2131-16 et 17, R.2143-1 et 2, R.2124-2, R.2151-1 à 5 , R.2161-2 à 5 du code de la Commande Publique, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au BOAMP et au JOUE envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et 14 du code de la Commande Publique :Prescriptions techniques et exécution du marché : Cf C.C.T.P commun aux 2 lots no2022-8-33en application des dispositions des articles R 2142-19 et 20 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence (cf article 3.4.1 du Rc).Le retrait des dossiers de consultation des entreprises se fait uniquement par voie électronique comme fixé à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation doit être retiré par voie électronique à l'adresse Internet suivante : http://www.achatpublic.comPour plus d'information, merci de vous référer à l'article 2.7.2 du règlement de la consultation.modalités essentielles de financement : ressources propres de la commune
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813📞
Fax: +33 0491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491156374📞
Fax: +33 0491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: direction de la Commande Publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0442477084📞
Courrier électronique: fatima.attoui@mairie-fos-sur-mer.fr📧
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2022/S 246-711325 (2022-12-16)
Avis d'attribution de marché (2023-02-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 130 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard de l'attractivité du séjour, sur la base du mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la démarche environnementale au regard de la démarche décrite dans le mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 246-711325
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 13.039.5.2023.2
Titre:
“organisation de deux séjours pour les adhérents du service jeunesse âgés de 11 à 17 ans en Corse du Sud”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association plein air et loisirs
Adresse postale: 7 avenue de Lascos
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
Source: OJS 2023/S 042-124424 (2023-02-23)