Missions d'assistance pour la surveillance de l'environnement de l'INB 56
CEA-centre de Cadarache
Les prestations ainsi que leurs livrables associés se décomposent en :
Prestations fermes forfaitaires de base
o hydrogéologie : surveillance des eaux des nappes phréatiques,
o puisards de l’INB 56,
o rejets gazeux et liquides,
o Environnement,
o Maintien en bon fonctionnement
o Utilisation et renseignement des outils et logiciels
Prestations optionnelles
prolongation du marché : 6 mois renouvelables une fois
Phase de prise en charge de 2 mois avant le début de la phase opérationnelle
Phase de réversibilité sortante de 2 mois à la fin de la phase opérationnelle
Prestations estimatives sur devis : prestations complémentaires et leurs livrables associés telles que concerneront la réalisation de prélèvements d’eaux souterraines selon les normes et guides techniques en vigueur (planification et suivi des opérations de purge, gestion des effluents, réalisation des prélèvements, planification des analyses chimiques et radiologiques, suivi des résultats et rédaction du compte-rendu.
Le délai de réception des offres était de 2022-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs Ă l'environnement
Numéro de référence: B22-05304-LDC
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea-centre de cadarache
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.demetriades@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253199 📞
Fax: +33 442252377 đź“
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-10 đź“…
Date limite de soumission: 2022-11-16 đź“…
Date de publication: 2022-10-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-564423
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Cadarache
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-17 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 199-564423 (2022-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs Ă l'environnement
Numéro de référence: B22-05304-LDC
Brève description:
Les prestations ainsi que leurs livrables associés se décomposent en :
Prestations fermes forfaitaires de base
o hydrogéologie : surveillance des eaux des nappes phréatiques,
o puisards de l’INB 56,
o rejets gazeux et liquides,
o Environnement,
o Maintien en bon fonctionnement
o Utilisation et renseignement des outils et logiciels
Prestations optionnelles
prolongation du marché : 6 mois renouvelables une fois
Phase de prise en charge de 2 mois avant le début de la phase opérationnelle
Phase de réversibilité sortante de 2 mois à la fin de la phase opérationnelle
Prestations estimatives sur devis : prestations complémentaires et leurs livrables associés telles que concerneront la réalisation de prélèvements d’eaux souterraines selon les normes et guides techniques en vigueur (planification et suivi des opérations de purge, gestion des effluents, réalisation des prélèvements, planification des analyses chimiques et radiologiques, suivi des résultats et rédaction du compte-rendu.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea-centre de cadarache
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.demetriades@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253199 📞
Fax: +33 442252377 đź“
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-10 đź“…
Date limite de soumission: 2022-11-16 đź“…
Date de publication: 2022-10-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-564423
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations ainsi que leurs livrables associés se décomposent en :
Prestations fermes forfaitaires de base
o hydrogéologie : surveillance des eaux des nappes phréatiques,
o puisards de l’INB 56,
o rejets gazeux et liquides,
o Environnement,
o Maintien en bon fonctionnement
o Utilisation et renseignement des outils et logiciels
Prestations optionnelles
prolongation du marché : 6 mois renouvelables une fois
Phase de prise en charge de 2 mois avant le début de la phase opérationnelle
Phase de réversibilité sortante de 2 mois à la fin de la phase opérationnelle
Prestations estimatives sur devis : prestations complémentaires et leurs livrables associés telles que concerneront la réalisation de prélèvements d’eaux souterraines selon les normes et guides techniques en vigueur (planification et suivi des opérations de purge, gestion des effluents, réalisation des prélèvements, planification des analyses chimiques et radiologiques, suivi des résultats et rédaction du compte-rendu.
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Phase de prise en charge de 2 mois Ă T0 - 2 mois
Phase de réversibilité sortante de 2 mois en parallèle de la phase opérationnelle
Prestations estimatives sur devis : 5 jours de chef de projet, 5 jours d'ingénieur sénior de 5 à 10 d'expérience, 10 jours d'ingénieurs < 5 ans d'expérience, 15 jours de technicien supérieur,
Description des renouvellements:
prolongation du marché : 6 mois renouvelables une fois
Phase de prise en charge de 2 mois Ă T0 - 2 mois
Phase de réversibilité sortante de 2 mois à la fin de la phase opérationnelle
Phase de prise en charge de 2 mois Ă T0 - 2 mois
Phase de réversibilité sortante de 2 mois en parallèle de la phase opérationnelle
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Cadarache
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (DĂ©claration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou Ă©quivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider ».
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-17 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 199-564423 (2022-10-10)
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