mission de Coordination Sps Sur les opérations de Voiries, y compris carrières sous voirie et Ouvrages d'art Et Pour les opérations de bâtiments et de Vrd liées aux bâtiments 6 Lots Réf.2133
les lots à 1 à 5 concerne la Direction des Infrastructures :Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les opérations de Voiries y compris Carrières sous Voirie et Ouvrages d'art de la Direction des Infrastructures (2 eme et 3eme catégorie).Le lot 6 pour les Directions du Patrimoine et des Collèges :Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de travaux en bâtiments et de voiries réseaux divers (Vrd) liées aux bâtiments des Directions " du Patrimoine " et " des Collèges " du Département de la Gironde (1 - 2et 3eme catégorie)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission de Coordination Sps Sur les opérations de Voiries, y compris carrières sous voirie et Ouvrages d'art Et Pour les opérations de bâtiments et de Vrd...”
Titre
mission de Coordination Sps Sur les opérations de Voiries, y compris carrières sous voirie et Ouvrages d'art Et Pour les opérations de bâtiments et de Vrd liées aux bâtiments 6 Lots Réf.2133
2022-0099
les lots à 1 à 5 concerne la Direction des Infrastructures :Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les opérations de Voiries y compris Carrières sous Voirie et Ouvrages d'art de la Direction des Infrastructures (2 eme et 3eme catégorie).Le lot 6 pour les Directions du Patrimoine et des Collèges :Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de travaux en bâtiments et de voiries réseaux divers (Vrd) liées aux bâtiments des Directions " du Patrimoine " et " des Collèges " du Département de la Gironde (1 - 2et 3eme catégorie)
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: pour les lots 1 à 5 : Il ne sera attribué que 2 lots maximum par titulaire
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 Mission De Coordination S.P.S Voirie (y compris carrières souterraines sous voirie) 2ème et 3ème Catégorie - secteur Crd Médoc et Bassin d'arcachon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en protection et contrôle des risques📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la gironde 33074 - bordeaux
Description du marché: sans minimum - maximum de 36 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre est exécutoire à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2023.Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an...”
Description des renouvellements
chaque accord-cadre est exécutoire à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2023.Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année, sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2026.La reconduction de façon anticipée pourra également avoir lieu en cas d'atteinte du montant maximum au cours de ladite période
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations...”
Description des options
les prestations de services, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 Mission De Coordination S.P.S Voirie (y compris carrières souterraines sous voirie) 2ème et 3ème Catégorie - secteur Crd Libournais et Haute Gironde” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 Mission De Coordination S.P.S Voirie (y compris carrières souterraines sous voirie) 2ème et 3ème Catégorie - secteur Crd Sud Gironde et Graves Entre...”
Titre
lot no3 Mission De Coordination S.P.S Voirie (y compris carrières souterraines sous voirie) 2ème et 3ème Catégorie - secteur Crd Sud Gironde et Graves Entre Deux Mers
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 Mission De Coordination S.P.S 2ème et 3ème Catégorie pour les opérations d'ouvrages d'art secteur Bassin Arcachon, Sud Gironde, Médoc” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: sans minimum - maximum de 20 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no5 Mission De Coordination S.P.S 2ème et 3ème Catégorie pour les opérations d'ouvrages d'art Secteur Haute Gironde-Graves Entre deux Mers- libournais” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 Mission De Coordination S.P.S. Batiments Et Vrd liée aux Bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: sans minimum - maximum de 315 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-La lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1)-La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2 (fichier nommé Dc2)”
Liste et brève description des conditions
-La lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1)-La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2 (fichier nommé Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics-le chiffre d'affaires global et le cas...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics-le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles-la liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années autres que le(s) coordonnateur(s) Sps (secrétariat, direction, comptabilité, ?).-Les attestations de compétence délivrées par un organisme formateur agréé (art R4532.25 à 28 du code du Travail) pour le coordonnateur et les membres du bureau d'étude (lots 1 à 5)-attestation de formation spécifique de coordonnateur (lot6)-une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique (lot6)
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: coordinateur Sps
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-08
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une consultation sera lancée en 2026 pour le besoin de l'année 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.gironde.fr/ -Pour les lots 1 à 5, la valeur technique, sera évaluée en prenant en considération les sous critères suivants :1/- l'organisation proposée par le coordonnateur pour remplir avec le maximum d'efficacité et de fiabilité les missions de coordination SPS qui lui seront confiées dans le cadre du marché : 16%.2/- l'organisation proposée par le coordonnateur pour mener simultanément plusieurs missions, pour les phases conception et réalisation qui lui seront confiées dans le cadre du marché : 4%.3/- la décomposition horaire de chaque phase conception et réalisation demandée au candidat : 20%.Pour le lot6, la valeur technique, sera évaluée en prenant en considération les sous critères suivants :- la qualification et compétence des coordonnateursdédiés au marché : 15 %- les dispositions prévues pour mener à bien les missions de plusieurs opérations simultanées: 15 %- les documents type fournis : 15 %- la note méthodologique sur l'opération de 2ème catégorie du DQE : 15 %Pour le lot6, le prix des prestations sera évalué en prenant en considération les sous critères suivants :- les 4 DQE simulant plusieurs commandes types catégories 2 et 3 : 24%- le DQE simulant une commande type catégorie 1 : 8%- le BPU : 8%les entreprises candidates peuvent se présenter sous la forme d'un groupement. Dans le cas où le titulaire du présent accord-cadre est un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre de chacun des membres du groupement.Pièces constituant l'offre:pour les lots 1 à 5:- l'Acte d'engagement du lot considéré et ses éventuelles annexes établis complétés- le détail estimatif indicatif complété (fichier nommé Dei) du lot considéré (document non contractuel)- l'État des prix forfaitaires (fichier nommé Epf) du lot considéré, complété, comprenant en annexe : pour chacune des phases conception et réalisation une décomposition des prix forfaitaires (à établir par le candidat)- la décomposition horaire du temps passé (fichier nommé Dh) exprimée en heure et fraction d'heure pour la réalisation des séquences propres à chaque phase (cadre fourni dans le Dce).- Un mémoire technique et justificatif (30 pages maximum, hors Cv)- la fiche de priorité (si réponse à plus de 2 lots)pour le lot6:-l'acte d'engagement et son annexe no1 BPU établi selon le modèle joint, complété-les 4 détails quantitatifs estimatifs complétés (fichiers nommés Dqe)-Un mémoire technique (fichier nommé Mt) :
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, no358994)
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Source: OJS 2022/S 196-556554 (2022-10-06)
Avis d'attribution de marché (2023-05-15) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 4725
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 19264
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de la gironde 33074 Bordeaux
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 196-556554
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22.0589
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 Mission De Coordination S.P.S Voirie (y compris carrières souterraines sous voirie) 2ème et 3ème Catégorie - secteur Crd Médoc et Bassin d'arcachon”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: qed Andco Services
Adresse postale: 20 Loursionne
Commune postale: Saint-Genes-de-Lombaud
Code postal: 33670
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22.0590
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 Mission De Coordination S.P.S Voirie (y compris carrières souterraines sous voirie) 2ème et 3ème Catégorie - secteur Crd Libournais et Haute Gironde” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22.0591
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 Mission De Coordination S.P.S Voirie (y compris carrières souterraines sous voirie) 2ème et 3ème Catégorie - secteur Crd Sud Gironde et Graves Entre...”
Titre
lot no3 Mission De Coordination S.P.S Voirie (y compris carrières souterraines sous voirie) 2ème et 3ème Catégorie - secteur Crd Sud Gironde et Graves Entre Deux Mers
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: gironde Coordination
Adresse postale: 19 Rue Du 8 Mai 1945
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22.0592
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot no4 Mission De Coordination S.P.S 2ème et 3ème Catégorie pour les opérations d'ouvrages d'art secteur Bassin Arcachon, Sud Gironde, Médoc” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22.0593
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot no5 Mission De Coordination S.P.S 2ème et 3ème Catégorie pour les opérations d'ouvrages d'art Secteur Haute Gironde-Graves Entre deux Mers- libournais” Nom et adresse du contractant
Nom: dekra Industrial
Adresse postale: 85 Rue De La Morandiere
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22.0642
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 Mission De Coordination S.P.S. Batiments Et Vrd liée aux Bâtiments
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: becs
Adresse postale: 10 rue Gallièni
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 315 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“attention Lot non sous traité mais 2 attributaires sur ce lot,le deuxième attributaire est Coordis 12 rue Lebrix Mesmin 33700 Merignac”
“conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou...”
conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou accord-cadre peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit contrat est :Département de la GirondeService de la Commande PubliqueImmeuble Gironde1 Esplanade Charles de GaulleCs 7122333074 Bordeaux CedexTél 05 56 99 33 33dgar-dasj-scp@gironde.fr
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Source: OJS 2023/S 096-300522 (2023-05-15)