mise en oeuvre (calculs et production de résultat) et développement (évolutions/modifications) du modèle hydraulique 2d Mobhy risq

EPTB Seine Grands Lacs

la présente consultation concerne la mise en oeuvre (calculs et production de résultats) et le développement (évolutions/modifications) du modèle hydraulique mobhy risq permettant la modélisation des zones inondables en région Ile de France

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• artelia Département Eau & Génie Urbain

Qui ?

• EPTB Seine Grands Lacs

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-14	Avis de marché
2023-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2022-502
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: eptb Seine Grands Lacs
Adresse postale: direction finances commande publique 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.seinegrandslacs.fr 🌏
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: +33 144752929 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_vzdasGHke4 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_vzdasGHke4 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-14 📅
Date limite de soumission: 2022-08-31 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-326646
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

l'Accord cadre est conclu pour, toute la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans maximum), avec un montant maximum de 500 000 euro(s) HT pour l'eptb SGL et 100 000 euro(s) HT pour la DRIEAT

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:

l'Objet de la présente consultation concerne la mise en oeuvre (calculs et production de résultats) et le développement (évolutions/modifications) du modèle hydraulique mobhy risq permettant la modélisation des zones inondables en région Ile de France. Le détail des prestations est précisé dans les Cahier des Clause Techniques Particulière (Cctp)

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

la durée initiale de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans

Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder
Informations complémentaires:

l'Accord cadre est conclu pour, toute la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans maximum), avec un montant maximum de 500 000 euro(s) HT pour l'eptb SGL et 100 000 euro(s) HT pour la DRIEAT

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les lieux d'exécution sont mentionnés à l'article 2.3 du réglement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: direction régionale et interdépartementale de l''environnement, de l''aménagement et des transports Île-De-France (Drieat)
Adresse postale: 21/23 Rue Miollis
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: spr.drieat-if@developpement-durable.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://Driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_vzdasGHke4 🌏

Référence
Informations complémentaires

le délai d'exécution des prestations sera indiqué dans chaque bon de commande.Les membres du groupement pourront émettre et notifier des bons de commande au titulaire pendant toute la durée de validité du présent accord-cadre.Il est prévu le versement d'une avance de 5 % contre une garantie à première demande garantissant sonremboursement, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros HT et d'une duréed'exécution supérieure à deux mois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Paris de Règlement Amiable
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 116-326646 (2022-06-14)

Avis d'attribution de marché (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-242235
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-326646
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

l'Accord cadre est conclu pour, toute la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans maximum), avec un montant maximum de :500 000 euro(s) HT pour l'eptb Seine Grands Lacs ;100 000 euro(s) HT pour la Drieat.Le marché comporte une tranche ferme et une (1) tranche optionnelle. L'Affermissement de la tranche optionnelle est subordonné à la labélisation du PAPI (programme d'action et de prévention des inondations) de la Seine et Marne Francilienne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Nom: artelia Département Eau & Génie Urbain
Adresse postale: 16 rue Simone Veil
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.arteliagroup.com 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://Drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 080-242235 (2023-04-19)

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