marchés publics de travaux pour l'extension de la rénovation de l'enveloppe des bâtiments et mise en accessibilité du collège du Ried à Bischheim (67800)

S.E.R.S

la présente consultation concerne les travaux à effectuer en vue de l'extension de la rénovation de l'enveloppe des bâtiments et mise en accessibilité du collège du Ried à Bischheim (67800) sauf le lot 04 Modulaires qui fait l'objet d'une consultation séparée.
Les travaux se dérouleront en site occupé
type de procédure : Appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2162-5 du Code de la Commande Publique
Caractéristiques principales :
La présente consultation comporte des dispositions à caractères environnementales et sociales d'insertion par l'activité économique.
une visite du site est organisée les mercredis 11 et 18 mai à 14h00 (se reporter à l'article 8 du règlement de la consultation). Elle n'est pas obligatoire mais est vivement conseillée spécifiquement pour les lots 01 - 02 - 05 - 06 - 07 -16 -17 - 19 -20 - 21 et 23.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.

Qui ?

• S.E.R.S

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-04	Avis de marché

Avis de marché (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 6823TCE
Brève description:

la présente consultation concerne les travaux à effectuer en vue de l'extension de la rénovation de l'enveloppe des bâtiments et mise en accessibilité du collège du Ried à Bischheim (67800) sauf le lot 04 Modulaires qui fait l'objet d'une consultation séparée. Les travaux se dérouleront en site occupé type de procédure : Appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2162-5 du Code de la Commande Publique Caractéristiques principales : La présente consultation comporte des dispositions à caractères environnementales et sociales d'insertion par l'activité économique. une visite du site est organisée les mercredis 11 et 18 mai à 14h00 (se reporter à l'article 8 du règlement de la consultation). Elle n'est pas obligatoire mais est vivement conseillée spécifiquement pour les lots 01 - 02 - 05 - 06 - 07 -16 -17 - 19 -20 - 21 et 23.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de démolition 📦
Ossatures métalliques 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Paillasses de laboratoire 📦
Travaux de chape 📦
Carrelages 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'isolation thermique 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Installation solaire 📦
Travaux d'installations sanitaires 📦
Travaux d'assainissement 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: s.e.r.s
Adresse postale: cea s/c sers 10 rue oberlin - bP 20165
Code postal: 67004
Commune postale: Strasbourg Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.sers.eu 🌏
Courrier électronique: sers@sers.eu 📧
Téléphone: +33 0388378888 📞
URL des documents: http://www.sers.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.sers.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-07 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-238874
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

les variantes libres sont interdites. Une variante imposée est à chriffer : Lot 01 désamiantage / curage / démolitions non structurelles : Variante imposée Vi1 : récupération des paillasses existantes durée globale prévisionnelle des travaux (y compris période de préparation de 1 mois) : 26 mois début prévisionnel des travaux : juillet 2022

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux se dérouleront en site occupé

type de procédure : Appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2162-5 du Code de la Commande Publique

Caractéristiques principales :

La présente consultation comporte des dispositions à caractères environnementales et sociales d'insertion par l'activité économique.

une visite du site est organisée les mercredis 11 et 18 mai à 14h00 (se reporter à l'article 8 du règlement de la consultation). Elle n'est pas obligatoire mais est vivement conseillée spécifiquement pour les lots 01 - 02 - 05 - 06 - 07 -16 -17 - 19 -20 - 21 et 23.

Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Intitulé du lot: désamiantage / curage / démolitions non structurelles
Numéro du lot: 01
Brève description: lot 01 désamiantage / curage / démolitions non structurelles
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 26 mois
Description des renouvellements:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

les variantes libres sont interdites.

Une variante imposée est à chriffer :

Lot 01 désamiantage / curage / démolitions non structurelles : Variante imposée Vi1 : récupération des paillasses existantes

durée globale prévisionnelle des travaux (y compris période de préparation de 1 mois) : 26 mois

début prévisionnel des travaux : juillet 2022

Intitulé du lot: démolitions structurelles / gros oeuvre
Numéro du lot: 02
Brève description: lot 02 démolitions structurelles / gros oeuvre
Informations complémentaires:

les variantes libres sont interdites. Aucune tranche optionnelle n'est à chiffrer

Intitulé du lot: charpente métallique
Numéro du lot: 03
Brève description: lot 03 charpente métallique
Informations complémentaires:

Aucune tranche optionnelle n'est à chiffrer.

Durée globale prévisionnelle des travaux (y compris période de préparation de 1 mois) : 26 mois

Intitulé du lot: étanchéité / couverture / bardage
Numéro du lot: 05
Brève description: lot 05 étanchéité / couverture / bardage
Informations complémentaires:

Variante imposée Vi1 : peau extérieure bardage local cta en plaques nervurées

aucune tranche optionnelle n'est à chiffrer

Intitulé du lot: échafaudage / Ite
Numéro du lot: 06
Brève description: lot 06 échafaudage / ite
Informations complémentaires:

Aucune tranche optionnelle n'est à chiffrer

délais des différentes tâches

Intitulé du lot: menuiseries extérieures aluminium / occultations
Numéro du lot: 07
Brève description: lot 07 menuiseries extérieures aluminium / occultations
Intitulé du lot: serrurerie / métallerie
Numéro du lot: 08
Brève description: lot 08 serrurerie / métallerie
Intitulé du lot: cloison / doublage
Numéro du lot: 09
Brève description: lot 09 cloison / doublage
Informations complémentaires: Aucune tranche optionnelle n'est à chiffrer par les entreprises
Intitulé du lot: faux-plafonds
Numéro du lot: 10
Brève description: lot 10 faux-plafonds
Informations complémentaires: variante imposée Vi1 : plafonds à lames métallique suspendus
Intitulé du lot: menuiseries intérieures / agencement
Numéro du lot: 11
Brève description: lot 11 menuiseries intérieures / agencement
Informations complémentaires:

deux variantes imposées sont à chiffrer par les entreprises :

- variante imposée Vi1 : plafonds à lames métalliques suspendus

- variante imposée Vi2 - ouvrant de ventilation

durée globale prév des travaux (y/c période de préparation de 1 mois) : 26 mois Début prévisionnel des travaux : juil 2022

Intitulé du lot: équipements salle de science
Numéro du lot: 12
Brève description: lot 12 équipements salle de science
Informations complémentaires: variante imposée Vi1 : récupération des paillasses existantes
Intitulé du lot: chape / sols souple
Numéro du lot: 13
Brève description: lot 13 chape / sols souples
Informations complémentaires:

Variante imposée Vi1 : pose d'un sol caoutchouc collé

aucune tranche optionnelle n'est à chiffrer par les entreprises

Intitulé du lot: carrelage
Numéro du lot: 14
Brève description: lot 14 carrelages
Intitulé du lot: peintures intérieures / nettoyages
Numéro du lot: 15
Brève description: lot 15 peintures intérieures / nettoyages
Description des options:

une tranche optionnelle est à chiffrer par les candidats au lot 15 Peintures intérieures / nettoyage, à savoir : TO 1 - peintures sur subjectiles métalliques (radiateurs)

Intitulé du lot: isolation des vides sanitaires par polyuréthane projeté
Numéro du lot: 16
Brève description: lot 16 isolation des vides sanitaires par polyuréthane projeté
Intitulé du lot: électricité
Numéro du lot: 17
Brève description: lot 17 électricité
Intitulé du lot: photovoltaïque
Numéro du lot: 18
Brève description: lot 18 photovoltaïque
Intitulé du lot: sanitaire
Numéro du lot: 19
Brève description: lot 19 sanitaire
Intitulé du lot: assainissement
Numéro du lot: 20
Brève description: lot 20 assainissement
Intitulé du lot: chauffage / ventilation
Numéro du lot: 21
Brève description: lot 21 chauffage / ventilation
Intitulé du lot: ascenseur
Numéro du lot: 22
Brève description: lot 22 ascenseur
Intitulé du lot: aménagements extérieurs / espaces verts
Numéro du lot: 23
Brève description: lot 23 aménagements extérieurs / espaces verts
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

bischheim (67800)

collège du Ried à Bischheim

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pièces à remettre au titre de la candidature :

- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :

O Lettre de candidature Dc1 (ou équivalent) et déclaration sur formulaire Dc2 (ou équivalent) dûment complétée, et accompagnée

des documents qui y sont mentionnés ;

O Document Unique de Marché Européen (Dume) sous forme électronique ;

- si le prestataire est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;

- l'Attestation d'assurance " Responsabilité Civile " en cours de validité ;

- les moyens humains et logistiques généraux dont dispose le soumissionnaire ;

- les certificats de qualification : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

- les références particulières mettant en évidence des opérations de complexité équivalente, réalisées au cours des cinq dernières années. Les précisions suivantes apparaîtront : nom du Maître d'ouvrage, lieu de construction, coût des travaux, délai de réalisation, surface du projet et missions effectuées.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques, quel que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs économiques et lui. Dans ce cas, il devra justifier des capacités de ce ou de ces opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché (pour ce faire, il produira un engagement écrit du ou des opérateurs économiques).

L'ensemble de ces pièces et documents devra être rédigé en langue française. Les documents émanant des administrations étrangères devront être traduits.

Situation économique et financière:

pour le jugement des candidatures, le Pouvoir adjudicateur éliminera les candidats dont les capacités professionnelles, techniques et financières seront jugées insuffisantes

Capacité technique et professionnelle:

critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

un projet de marché comprenant les 3 pièces suivantes :

1 l'acte d'engagement et les annexes, à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat. Sa signature électronique est obligatoire dès le dépôt de l'offre.

2 un mémoire technique (utilisation du cadre fourni recommandée) se reporter au règlement de la consultation et abordant :

A) des précisions quant aux matériaux

b) les moyens techniques matériels et humains affectés au chantier

c) la méthodologie d'exécution et d'organisation

d) la démarche environnementale, hygiène et sécurité

3 La DPGF dument complétée

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

la Collectivité Européenne d'alsace, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles L.2112-2 et R.2111-10 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Le titulaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles.

L'ensemble des modalités de sa mise en oeuvre est décrit à l'article 5 de l'additif au Cca.

Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 5757850568700058
Contact
Point de contact: Eric Hartweg Directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sers.eu 🌏
URL des documents: http://www.sers.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

pouvoir adjudicateur : collectivite europeenne d'alsace

mandataire / société D'Aménagement ET D'Équipement de la région de strasbourg - s.E.R.S.

Représentant du Pouvoir adjudicateur :

M. Éric HARTWEG - directeur Général de la Sers

Les travaux se dérouleront en site occupé.

La forme juridique du groupement, après attribution, sera celle du groupement solidaire.

Le Maître d'ouvrage ou son mandataire se réserve la possibilité d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Les concurrents devront alors répondre sur la base du dossier modifié, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite ci-dessus est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

le paiement interviendra par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte par le Maître d'oeuvre.

Il sera fait application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la Commande Publique.

Les pièces fournies par le Pouvoir adjudicateur sont disponibles exclusivement sous format électronique à l'adresse suivante : http://www.sers.eu - rubrique " Appel d'offres ".

Le dossier de consultation est constitué des pièces listées dans le tableau de diffusion des pièces.

Pour le jugement des offres, le Pouvoir adjudicateur s'appuiera sur les critères pondérés figurant à l'annexe au règlement de la consultation.

Les offres sont à communiquer par voie électronique exclusivement. Aucune transmission par voie papier n'est autorisée.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires, qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir une demande écrite par voie dématérialisée via le profil d'acheteur visé à l'article 3 du règlement de la consultation.

Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats ayant retiré le dossier.

Il est fortement recommandé à chaque soumissionnaire de participer à une visite du site afin de se rendre compte du contexte d'intervention pour la réalisation de l'opération.

La visite n'est pas obligatoire mais est vivement conseillée spécifiquement pour les lots 01 - 02 - 05 - 06 - 07 -16 -17 - 19 -20 - 21 et 23

Pour des raisons d'organisation, les entreprises sont priées de s'inscrire à l'avance à l'un des créneaux prévus en faisant parvenir un mail à v.grahame@sers.eu. 2 représentants par entreprise seront accueillis à la visite.

Les dates de visites sont précisées ci-après.

Le rendez-vous est donné devant l'entrée du collège du Ried, 4 Rue de Guirbaden. 67800 Bischheim.

Dates et heures des visites prévues

mercredi 11 mai 2022 à 14h00

mercredi 18 mai 2022 à 14h00

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - bP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours peuvent être introduits sur le fondement :

- soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative, jusqu'à la signature du contrat (référé précontractuel) ;

- soit de l'article L 551-13 du Code de justice administrative dans les conditions de délais de l'article R 551-7 dudit code (référé contractuel) ;

- soit de l'article R 421-1 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre (recours pour excès de pouvoir) ;

- soit de la jurisprudence du Conseil d'etat du 04 avril 2014 (" Département du Tarn-Et-Garonne " - no 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat

Source: OJS 2022/S 089-238874 (2022-05-04)

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