marchés de services de réinsertion sociale et professionnelle avec pour prestation support l'entretien des espaces verts dans les collèges du Département du Nord - 9 lots
marchés de services de réinsertion sociale et professionnelle avec pour prestation support l'entretien des espaces verts dans les collèges du Département du Nord - 9 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marchés de services de réinsertion sociale et professionnelle avec pour prestation support l'entretien des espaces verts dans les collèges du Département du...”
Titre
marchés de services de réinsertion sociale et professionnelle avec pour prestation support l'entretien des espaces verts dans les collèges du Département du Nord - 9 lots
20220208
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Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle📦
Brève description:
“marchés de services de réinsertion sociale et professionnelle avec pour prestation support l'entretien des espaces verts dans les collèges du Département du...”
Brève description
marchés de services de réinsertion sociale et professionnelle avec pour prestation support l'entretien des espaces verts dans les collèges du Département du Nord - 9 lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“département du Nord sur les secteurs de Valenciennes, Lille Ouest, Cambrai, Avesnes, Lille Est, Douai, Dunkerque, Flandre Intérieure et Lille Nord 59047 - lille”
Site principal ou lieu d'exécution
département du Nord sur les secteurs de Valenciennes, Lille Ouest, Cambrai, Avesnes, Lille Est, Douai, Dunkerque, Flandre Intérieure et Lille Nord 59047 - lille
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Description du marché: lot 1 - secteur de Valenciennes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée de la période initiale du marché : 12 mois à compter de sa date de notification.Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : Tacite. Le(S)...”
Description des renouvellements
durée de la période initiale du marché : 12 mois à compter de sa date de notification.Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : Tacite. Le(S) titulaire(s) ne peut(peuvent) pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant de l'acheteur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire du marché
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des...”
Description des options
les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, si les conditions sont remplies
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 - secteur de Lille Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 396 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 - secteur de Cambrai
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot 4 - secteur d'avesnes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 495 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot 5 - secteur de Lille Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 371 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: lot 6 - secteur de Douai
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 402 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: lot 7 - secteur de Dunkerque
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 292 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: lot 8 - secteur de Flandre Intérieure
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no9
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: lot 9 - secteur de Lille Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Tout document permettant d'attester de la capacité du soumissionnaire à réaliser les prestations de réinsertion sociale et professionnelle et notamment l'attestation de conventionnement de la structure par un conseil départemental de l'insertion par l'activité économique (Iae) ou tout organisme équivalent
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponiblesou- les bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, attestant de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, attestant de la capacité générale du candidat à réaliser les activités support aux prestations de réinsertion
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: insertion par l'activité économique pour l'ensemble des lots
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-17
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-18
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Procédure adaptée conformément aux articles L2113-10 ; L2113-13 et R2123-1 3° du Code de la Commande PubliqueTéléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://www.marches-publics.info/accueil.htm.Modalités de remise des plis : https://www.marchespublics.info/accueil.htmModalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RcLe point de départ du marché est la date de sa notification.Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement :ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée.Possibilité de négocier : oui
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Source: OJS 2022/S 032-082417 (2022-02-10)
Informations complémentaires (2022-03-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 032-082417
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-03-17 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-28 📅
L'heure: 11:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 18/03/2022 à 10h00lieu: Lille
Nouvelle valeur
Texte: date: 28/03/2022 à 14h00lieu: Lille
Source: OJS 2022/S 056-147600 (2022-03-16)
Avis d'attribution de marché (2022-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“marchés de services de réinsertion sociale et professionnelle avec pour prestation support l'entretien des espaces verts dans les collèges du Département du...”
Brève description
marchés de services de réinsertion sociale et professionnelle avec pour prestation support l'entretien des espaces verts dans les collèges du Département du Nord - 9 lots - durée du marché public : Douze (12) mois à compter de sa date de notification et renouvelable trois (3) fois. Chaque lot concerne des prestations de réinsertion s'appuyant sur des activités support qui auront lieu dans les différents collèges du Département.Lors de l'exécution du marché, a été vivement souhaité que le titulaire se place dans une démarche écoresponsable
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 564559.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“département du Nord sur les secteurs de Valenciennes, Lille Ouest, Cambrai, Avesnes, Lille Est, Douai, Dunkerque, Flandre Intérieure et Lille Nord 59047 Lille”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 032-082417
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022020800100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association Ageval
Adresse postale: 230 Bis Avenue Desandrouin
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214234.19 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022020800200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2
Nom et adresse du contractant
Nom: lille sud insertion
Adresse postale: 230 rue de l'arbrisseau
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198976.30 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022020800300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3
Nom et adresse du contractant
Nom: action
Adresse postale: 7 rue du 19 mars 1962
Commune postale: Avesnes-les-Aubert
Code postal: 59129
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174447.15 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022020800400
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: entraide Siae
Adresse postale: 203 Rue De L'Hotel De Ville
Commune postale: Aulnoye Aymeries
Code postal: 59620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 186173.07 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022020800500
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5
Nom et adresse du contractant
Nom: interval
Adresse postale: 5 rue jules ferry
Commune postale: Wattignies
Code postal: 59139
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184293.60 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022020800600
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6
Nom et adresse du contractant
Nom: la Sauvegarde Du Nord - aci Ferme des Vanneaux
Adresse postale: 326 rue Jean Jaurés
Commune postale: Roost Warendin
Code postal: 59286
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156954.95 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022020800700
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7
Nom et adresse du contractant
Nom: regie de Quartiers de Grande-Synthe
Adresse postale: 78 avenue de Petite-Synthe
Commune postale: Grande Synthe
Code postal: 59760
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151506.70 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20220800800
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8
Nom et adresse du contractant
Nom: sas formation
Adresse postale: 25 Rue Emile Vandamme
Commune postale: Saint-André Lez Lille
Code postal: 59350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84290.08 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20220800900
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot no9
Nom et adresse du contractant
Nom: urban Clean
Adresse postale: 139 rue des Arts
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60513.93 💰
“les marchés ont été attribués en groupement :Les co-traitants du lot 1 :Poinfor - espoir Avenir - capep - iris EnvironnementLes co-traitants du lot 2 :Canal...”
les marchés ont été attribués en groupement :Les co-traitants du lot 1 :Poinfor - espoir Avenir - capep - iris EnvironnementLes co-traitants du lot 2 :Canal - cibb - relais Travail Eole - la Sauvegarde du Nord - sas Formation -Les co-traitants du lot 3 :Aciae - adaci - bio CambresisLes co-traitants du lot 4 :Adaci - association Synergie - association Arc-En-Ciel -Les co-traitants du lot 5 :Association Roubaisienne D'Insertion (Ari) - insersol - les Serres Des Pres - eole - lille Sud Insertion - 230 Rue De L'Arbrisseau 59000 LilleLes co-traitants du lot 6 :Aci Centre Social Henri Martel Waziers - aci Centre social Pablo Picasso Auby - ecaillon - solidarite - insertion (Eci) -Les co-traitants du lot 7 :Association Agir - association Intercommunale Pour L'Insertion (Aipi) - ecoflandres - initiatives Rurales -Les Serres Des PresLes co-traitants du lot 8 :Association Orme ActivitesLes co-traitants du lot 9 :Essteam
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Source: OJS 2022/S 133-380547 (2022-07-08)