marché de services ayant pour objet le nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires, et l'évacuation des déchets de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes

Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes

le marché public à passer, a pour objet le nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et des appareils de distribution des consommables et l'évacuation des déchets pour les sites de la région Auvergne-Rhône-Alpes de Pôle emploi. Des prestations complémentaires ponctuelles selon les besoins sont prévues

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-10	Avis de marché
2023-04-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 202304NETTOYAG
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Ardèche 🏙️
Isère 🏙️
Loire 🏙️
Allier 🏙️
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: pole emploi Auvergne Rhone Alpes
Adresse postale: 13 rue Crépet - cS 70402
Code postal: 69364
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches.ara@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2126052&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-01-04 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-632154
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

* Pour la durée totale du marché passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, le montant maximum s'élève à 21 035 euro(s) (H.T.). * Le nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale à compter de la notification du marché et pour toute la durée du marché : 1 932

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: département de l'ain (01)
Numéro du lot: 1
Brève description:

les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes du département de l'ain, à usage de bureaux et des zones d'accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d'accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d'archivage, local ménage, parking, terrasse...)

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans et reconductible tacitement deux fois pour une période de un an

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: départements de l'ardèche (07) et de la Drôme (26)
Numéro du lot: 2
Brève description:

les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes des départements de l'ardèche et de la Drôme, à usage de bureaux et des zones d'accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d'accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d'archivage, local ménage, parking, terrasse...)

Informations complémentaires:

* Pour la durée totale du marché passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, le montant maximum s'élève à 33 954 euro(s) (H.T.). * Le nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale à compter de la notification du marché et pour toute la durée du marché : 3 116

Intitulé du lot: département de l'isère (38)
Numéro du lot: 3
Brève description:

les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes du département de l'isère, à usage de bureaux et des zones d'accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d'accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d'archivage, local ménage, parking, terrasse...)

Informations complémentaires:

* Pour la durée totale du marché passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, le montant maximum s'élève à 60 175 euro(s) (H.T.). * Le nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale à compter de la notification du marché et pour toute la durée du marché : 5 524

Intitulé du lot: départements de la Loire (42) et de la Haute-Loire (43)
Numéro du lot: 4
Brève description:

les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes des départements de la Loire et de la Haute-Loire, à usage de bureaux et des zones d'accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d'accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d'archivage, local ménage, parking, terrasse...)

Informations complémentaires:

* Pour la durée totale du marché passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, le montant maximum s'élève à 50 441 euro(s) (H.T.).* Le nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale à compter de la notification du marché et pour toute la durée du marché : 4 656

Intitulé du lot: départements de l'allier (03), du Cantal (15) et du Puy de Dôme (63)
Numéro du lot: 5
Brève description:

les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes des départements de l'allier, du Cantal et du Puy de Dôme, à usage de bureaux et des zones d'accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d'accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d'archivage, local ménage, parking, terrasse...)

Informations complémentaires:

* Pour la durée totale du marché passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, le montant maximum s'élève à 35 727 euro(s) (H.T.).* Le nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale à compter de la notification du marché et pour toute la durée du marché : 3 292

Intitulé du lot: département du Rhône (69)
Numéro du lot: 6
Brève description:

les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes du département du Rhône, à usage de bureaux et des zones d'accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d'accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d'archivage, local ménage, parking, terrasse...)

Informations complémentaires:

* Pour la durée totale du marché passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, le montant maximum s'élève à 101 884 euro(s) (H.T.).* Le nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale à compter de la notification du marché et pour toute la durée du marché : 9 352

Intitulé du lot: département de la Savoie (73)
Numéro du lot: 7
Brève description:

les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes du département de la Savoie, à usage de bureaux et des zones d'accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d'accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d'archivage, local ménage, parking, terrasse...)

Informations complémentaires:

* Pour la durée totale du marché passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, le montant maximum s'élève à 21 151 euro(s) (H.T.).* Le nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale à compter de la notification du marché et pour toute la durée du marché : 1 940

Intitulé du lot: département de la Haute-Savoie (74)
Numéro du lot: 8
Brève description:

les locaux concernés sont les locaux de Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes du département de la Haute-Savoie, à usage de bureaux et des zones d'accueil du public. Ils comprennent : des bureaux, des salles de réunions et de formation, des halls d'accueil, des escaliers, paliers, couloirs, ascenseurs, sanitaires, espaces détente, locaux techniques (zones de stockage, d'archivage, local ménage, parking, terrasse...)

Informations complémentaires:

* Pour la durée totale du marché passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, le montant maximum s'élève à 32 068 euro(s) (H.T.).* Le nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale à compter de la notification du marché et pour toute la durée du marché : 2 944

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

ne sont pas admises les candidatures des candidats dont le chiffre d'affaires annuel global moyen sur les 3 derniers exercices disponibles communiqués est strictement inférieur à :Lot 1 (Ain) : 237 548 euro(s) HtLot 2 (ARDECHE - drome) : 383 445 euro(s) HtLot 3 (Isere) : 679 555 euro(s) HtLot 4 (loire et haute-loire) : 569 624 euro(s) HtLot 5 (ALLIER-CANTAL et puy de dome) : 405 206 euro(s) HtLot 6 (Rhone) : 1 150 571 euro(s) HtLot 7 (Savoie) : 238 854 euro(s) HtLot 8 (haute savoie) : 362 136 euro(s) (H.T.).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

dans le cadre de l'exécution du marché public, le Titulaire s'engage à conduire une action de promotion de l'emploi pour les personnes rencontrant des difficultés d'accès au marché du travail (une clause d'insertion sociale est prévue à l'article 6.1.2 du contrat)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

a. Obtention du DCE: le dossier de la consultation doit être téléchargé via le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.B. Renseignements complémentaires: aucun renseignement complémentaire ne pourra être obtenu par téléphone ni par courrier ou courriel. Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 21/12/2022, la date de réception sur le profil d'acheteur faisant seule foi.C. Transmission des plis: les plis sont transmis via le profil acheteur : https://www.marchespublics.gouv.fr.D. Sélection des offres. Le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères énoncés à l'article Vi.2 du règlement de la consultation (Rc).E. Afin de permettre aux candidats de présenter ledossier de réponse le plus adapté, ces derniers doivent, préalablement à la remise de leur dossier de réponse, procéder à une visite OBLIGATOIRE des sites définis à l'article VIII du RC. Ces visites doivent être faites au plus tard le 16/12/22.F. Capacité financière : dans l'hypothèse où 1 même candidat est pressenti pour être attributaire de plusieurs lots, sa capacité économique et financière doit être au moins égale au cumul des niveaux minimum de capacité exigés pr chacun des lots qu'il est envisagé de lui attribuer (art. Vi.1 Rc)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'art. L551-1 du code de justice administrative ;B) Après la conclusion du contrat : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire ; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2022/S 220-632154 (2022-11-10)

Avis d'attribution de marché (2023-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 745 804 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-249154
Se réfère à l'avis: 2022/S 220-632154
Numéro JO-S: 82

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Nom: sas stem proprete
Numéro d'enregistrement national: 398372615 00029
Adresse postale: 3 rue de l'europe
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Adresse Internet: http://www.stem.fr 🌏
Valeur totale du marché: 713 328 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Nom: entreprise guy challancin
Numéro d'enregistrement national: 572053833 00107
Adresse postale: 9-11 avenue Michelet
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Adresse Internet: http://www.challancin.fr 🌏
Valeur totale du marché: 940 472 EUR 💰
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 794 736 EUR 💰
Nom: optinett
Numéro d'enregistrement national: 3925355400047
Adresse postale: 31 rue de verdun
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Adresse Internet: https://www.optinett-proprete.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 519 696 EUR 💰
Nom: atalian proprete
Numéro d'enregistrement national: 39950664100501
Adresse postale: 56 rue Ampère
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Adresse Internet: http://Atalian.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 093 240 EUR 💰
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3 135 596 EUR 💰
Nom: sasu srp polyservices
Numéro d'enregistrement national: 44425170600065
Adresse postale: 378 Avenue de l'industrie
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Adresse Internet: http://Srppolyservices.com 🌏
Valeur totale du marché: 596 032 EUR 💰
952 704 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
5
18
7
6
Source: OJS 2023/S 082-249154 (2023-04-21)

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