prestations de transports de personnes sur le territoire de la communauté de communes de Serre-Ponçon pour les navettes hivernales des Orres, de Crévoux et de Réallon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: marché de service public de transports de personnes-navettes hiver
Ccsp202232
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“prestations de transports de personnes sur le territoire de la communauté de communes de Serre-Ponçon pour les navettes hivernales des Orres, de Crévoux et...”
Brève description
prestations de transports de personnes sur le territoire de la communauté de communes de Serre-Ponçon pour les navettes hivernales des Orres, de Crévoux et de Réallon
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: les Orres - navettes villages - station des Orres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“oligne 1 Champ-Lacas / Centre Station 1650oligne 2 Villages / Centre Station 1650oligne 3 Bois Mean 1800 / Centre Station 1650oligne 4 Bois Mean 1800 /...”
Description du marché
oligne 1 Champ-Lacas / Centre Station 1650oligne 2 Villages / Centre Station 1650oligne 3 Bois Mean 1800 / Centre Station 1650oligne 4 Bois Mean 1800 / Centre Station 1650 / Champ LacasOligne 5 Melezet / Champ-Lacas / Centre Station 1650ooption 1.1 Evénement exceptionnel : véhicule 33 placesooption 1.2 Evénement exceptionnel : véhicule 50 placesooption 1.3 Fonctionnement d'un véhicule 33 places de 19h00 à 20h00 sur la ligne no3
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: voir descriptifs des options dans Cctp
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“les Orres - complément sur les hameaux Le Château - le Haut-Forest - le Bas-Forest” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: navettes Complément sur les hameaux Le Château - le Haut-Forest - le Bas-Forest
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ligne Embrun - crévoux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ooffre de base : Véhicule 22 places selon fréquence décrite au CctpOoption 3.1 : Véhicule 33 places selon fréquence décrite au CctpOoption 3.2 : Evénement...”
Description du marché
ooffre de base : Véhicule 22 places selon fréquence décrite au CctpOoption 3.1 : Véhicule 33 places selon fréquence décrite au CctpOoption 3.2 : Evénement exceptionnel : véhicule 33 placesooption 3.3 : Evénement exceptionnel : véhicule 50 places
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crévoux - boucle stations
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: ooffre de base : véhicule 22 placesooption 4.1 : Véhicule 50 places
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ligne Chorges - réallon
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“ooffre de base : Véhicule 22 places selon fréquence décrite au CctpOoption 5.1 : Evénement exceptionnel : véhicule 22 placesooption 5.2 : Evénement...”
Description du marché
ooffre de base : Véhicule 22 places selon fréquence décrite au CctpOoption 5.1 : Evénement exceptionnel : véhicule 22 placesooption 5.2 : Evénement exceptionnel : véhicule 50 places
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir Rc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-24
10:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): embrun
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 187-529886 (2022-09-23)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 325 852 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 187-529886
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ccsp2232-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: les Orres - navettes villages - station des Orres
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: embrun Bus
Adresse postale: entraigues
Commune postale: Embrun
Code postal: 05200
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 704 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Ccsp2232-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“les Orres - complément sur les hameaux Le Château - le Haut-Forest - le Bas-Forest” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: commune Les Orres
Adresse postale: 2 rue Dessus Vière
Commune postale: Les Orres
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 360 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Ccsp2232-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ligne Embrun - crévoux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 057 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Ccsp2232-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: crévoux - boucle stations
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 813 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Ccsp2232-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: ligne Chorges - réallon
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Des Cars Alpes Littoral
Adresse postale: 1 Crs Ladoucette
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 919 💰
Source: OJS 2022/S 246-713141 (2022-12-16)