maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de le Zac Bièvre Dauphine 3
Communauté de communes de Bièvre Est
accord-Cadre mono-attributaire à bon de commande concernant la conception d'ensemble du projet de Zac en phase de réalisation (y compris l'établissement du dossier de réalisation)et des missions de maîtrise d'oeuvre Vrd et espaces verts en association avec un assistant à maîtrise d'ouvrage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-15 | Avis de marché |
| 2023-05-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Numéro de référence: 22mo39
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes de bievre est
Adresse postale: parc d'activités Bièvre Dauphine, 1352 rue Augustin Blanchet
Code postal: 38690
Commune postale: Colombe
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-bievre-est.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cc-bievre-est.fr 📧
Téléphone: +33 476061094 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date limite de soumission: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-642703
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 120 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: documents à produire mentionnés dans le règlement de consultation
Situation économique et financière: documents à produire mentionnés dans le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: documents à produire mentionnés dans le règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: note explicative : 50 % et moyens humains et technique : 50 %
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380107300053
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 223-642703 (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Numéro de référence: 22mo39
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire à bon de commande concernant la conception d'ensemble du projet de Zac en phase de réalisation (y compris l'établissement du dossier de réalisation)et des missions de maîtrise d'oeuvre Vrd et espaces verts en association avec un assistant à maîtrise d'ouvrage
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes de bievre est
Adresse postale: parc d'activités Bièvre Dauphine, 1352 rue Augustin Blanchet
Code postal: 38690
Commune postale: Colombe
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-bievre-est.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cc-bievre-est.fr 📧
Téléphone: +33 476061094 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date limite de soumission: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-642703
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Il sera interdit au titulaire de participer ou de prêter son concours sous quelque forme que ce soit pour des activités ou entreprises privées concernés par la ZAC
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 120 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: documents à produire mentionnés dans le règlement de consultation
Situation économique et financière: documents à produire mentionnés dans le règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: documents à produire mentionnés dans le règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: note explicative : 50 % et moyens humains et technique : 50 %
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380107300053
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 223-642703 (2022-11-15)
Avis d'attribution de marché (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-325598
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-642703
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom: alp'Etudes Ingenieurs Conseils
Adresse postale: 137 Mayoussard
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 286 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 103-325598 (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre mono-attributaire à bon de commande avec un maximum de 380 000.00 euro(s) ht concernant la conception d'ensemble du projet de Zac en phase de réalisation (y compris l'établissement du dossier de réalisation)et des missions de maîtrise d'oeuvre Vrd et espaces verts en association avec un assistant à maîtrise d'ouvrage
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-325598
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-642703
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
le montant du marché est égal au Dqe + la mission de Moe. Il s'agit d'un Ac avec un maximum de 380 000.00 euro(s) (H.T.).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom: alp'Etudes Ingenieurs Conseils
Adresse postale: 137 Mayoussard
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 286 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 103-325598 (2023-05-26)
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