maîtrise d'oeuvre en rénovation énergétique pour le centre aéré de MontcielLieux d'exécution : Plateau de Montciel - centre aéré Serge Jeanblanc - 39000 Lons-Le-Saunier
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.La procédure est décomposée en deux phases distinctes :- une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés- une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.A l'issue de la consultation, il ne sera versé aucune prime aux candidats admis à remettre des prestations et non retenus
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maîtrise d'oeuvre en rénovation énergétique pour le centre aéré de MontcielLieux d'exécution : Plateau de Montciel - centre aéré Serge Jeanblanc - 39000...”
Titre
maîtrise d'oeuvre en rénovation énergétique pour le centre aéré de MontcielLieux d'exécution : Plateau de Montciel - centre aéré Serge Jeanblanc - 39000 Lons-Le-Saunier
22-Vlls-0012
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Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Brève description:
“le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.La procédure est décomposée en deux phases distinctes :- une phase de candidature...”
Brève description
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.La procédure est décomposée en deux phases distinctes :- une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés- une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.A l'issue de la consultation, il ne sera versé aucune prime aux candidats admis à remettre des prestations et non retenus
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: plateau de Montciel - centre aéré Serge Jeanblanc 39000 - lons-Le-Saunier
Description du marché:
“le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.La procédure est décomposée en deux phases distinctes :- une phase de candidature...”
Description du marché
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.La procédure est décomposée en deux phases distinctes :- une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés- une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.A l'issue de la consultation, il ne sera versé aucune prime aux candidats admis à remettre des prestations et non retenus
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“hiérarchisation selon les critres suivants :La qualité des références fournies par le bureau d'études énergétique.La qualité des références fournies par les...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
hiérarchisation selon les critres suivants :La qualité des références fournies par le bureau d'études énergétique.La qualité des références fournies par les autres membres de l'équipe.Les moyens humains de l'équipe
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- 3 références similaires au projet en termes de rénovation énergétique, tel que décrit au programme et d'importance économique comparable en y indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- 3 références similaires au projet en termes de rénovation énergétique, tel que décrit au programme et d'importance économique comparable en y indiquant le maitre d'ouvrage, la date de réalisation, le coût de l'opération, les surfaces utiles et les principales caractéristiques. Les références seront celles du bureau d'étude énergétique.- Dossier de références des autres membres de l'équipe (dossier limité à 3 réalisations, par membre, jugées les plus pertinentes au regard du programme.- Note de présentation des moyens humains de chaque membre du groupement.- Attestation d'inscription à l'ordre des architectes en cours de validité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.La durée du marché est une durée prévisionnelle.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.La durée du marché est une durée prévisionnelle.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget principal - section d'investissement - fonds propres + subventions escomptées de la Caf, de la Région et du Département
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.lonslesaunier.fr/vos-demarches-ligne/marche-publics/ -La visite sur site sera obligatoire pour les 3 candidats admis à présenter une offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2022/S 225-649145 (2022-11-17)
Avis d'attribution de marché (2023-10-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maîtrise d'oeuvre en rénovation énergétique pour le centre aéré de Montciel.Lieux d'exécution : Plateau de Montciel - centre aéré Serge Jeanblanc - 39000...”
Titre
maîtrise d'oeuvre en rénovation énergétique pour le centre aéré de Montciel.Lieux d'exécution : Plateau de Montciel - centre aéré Serge Jeanblanc - 39000 Lons-Le-Saunier
22-Vlls-0012
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Brève description:
“la procédure était décomposée en deux phases distinctes : une phase candidature au terme de laquelle trois candidats ont été admis à présenter une offre ;...”
Brève description
la procédure était décomposée en deux phases distinctes : une phase candidature au terme de laquelle trois candidats ont été admis à présenter une offre ; une phase d'offre au terme de laquelle le marché a été attribué (groupement conjoint Cartallier Architectes / Sas Calcul Structure Bâtiment / Bureau A.Lazzarotto / Damien Voise Sas / Homm Sasu)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 126 400 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: plateau de Montciel - centre aéré Serge Jeanblanc 39000 Lons-Le-Saunier
Description du marché:
“la procédure était décomposée en deux phases distinctes : une phase candidature au terme de laquelle trois candidats ont été admis à présenter une offre ;...”
Description du marché
la procédure était décomposée en deux phases distinctes : une phase candidature au terme de laquelle trois candidats ont été admis à présenter une offre ; une phase d'offre au terme de laquelle le marché a été attribué (groupement conjoint Cartallier Architectes / Sas Calcul Structure Bâtiment / Bureau A.Lazzarotto / Damien Voise Sas / Homm Sasu)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 225-649145
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202307
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sandrine Cartallier Architectures
Adresse postale: 2 Rue Du Marche
Commune postale: Bletterans
Code postal: 39140
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 400 💰
Source: OJS 2023/S 205-644407 (2023-10-19)