le présent marché a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des appareils de crémation, des lignes de filtration des rejets gazeux et leurs accessoires et des équipements annexes installés au Crématorium de Cannes.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant pour la 1ère période : Mini = 40 000 euro(s) Ht et Maxi = 185 000 euro(s) HtPour chacune des 3 périodes suivantes : Mini = 20 000 euro(s) Ht et Maxi = 185 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des fours de crémation, des lignes de filtration des rejets gazeux et leurs accessoires et équipements annexes du Crématorium de Cannes
20220441”
Produits/services: Services de crémation📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des appareils de crémation, des lignes de filtration des rejets gazeux...”
Brève description
le présent marché a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des appareils de crémation, des lignes de filtration des rejets gazeux et leurs accessoires et des équipements annexes installés au Crématorium de Cannes.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant pour la 1ère période : Mini = 40 000 euro(s) Ht et Maxi = 185 000 euro(s) HtPour chacune des 3 périodes suivantes : Mini = 20 000 euro(s) Ht et Maxi = 185 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de crémation📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: crématorium de Cannes 06150 - cannes La Bocca
Description du marché:
“le présent marché a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des appareils de crémation, des lignes de filtration des rejets gazeux...”
Description du marché
le présent marché a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des appareils de crémation, des lignes de filtration des rejets gazeux et leurs accessoires et des équipements annexes installés au Crématorium de Cannes.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant pour la 1ère période : Mini = 40 000 euro(s) Ht et Maxi = 185 000 euro(s) HtPour chacune des 3 périodes suivantes : Mini = 20 000 euro(s) Ht et Maxi = 185 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables trimestriellement.Les prestations sont réglées...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables trimestriellement.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitairesle paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.-le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- pas d'avance ni retenue de garantie
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 118-333245 (2022-06-16)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 457 975 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: crématorium de Cannes 06150 Cannes La Bocca
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 118-333245
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0441
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: damrys
Adresse postale: 1 Rue Rene Panhard
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 457 975 💰
“date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 14/12/2022.Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 14/12/2022.Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Montant minimum pour la première période 40 000 euros Ht; pour les 3 périodes suivantes: 20 000 euros Ht par période/montant maximum par période 185 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2022/S 248-721221 (2022-12-19)