l'Accord-Cadre exécuté par bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions).La présente consultation concerne : Coordination, rédaction, illustration, mise en page, impression et distribution du magazine départemental des Hautes-Alpes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: magazine Départemental des Hautes-Alpes
2022-Fcs-Cd05-0024
Produits/services: Services d'agences de rédaction📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre exécuté par bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Brève description
l'Accord-Cadre exécuté par bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions).La présente consultation concerne : Coordination, rédaction, illustration, mise en page, impression et distribution du magazine départemental des Hautes-Alpes
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coordination, rédaction, illustration, mise en page du magazine
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de rédaction📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services de composition📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire du département des Hautes-Alpes 05000 - gap
Description du marché:
“réalisation et coordination de toutes les étapes du magazine depuis la définition du sommaire jusqu'à la livraison du fichier de fabrication à l'imprimeur...”
Description du marché
réalisation et coordination de toutes les étapes du magazine depuis la définition du sommaire jusqu'à la livraison du fichier de fabrication à l'imprimeur (titulaire du lot no2)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la réception du premier bon de commande, reconductible 3 fois un an.Chaque période...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la réception du premier bon de commande, reconductible 3 fois un an.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit :- son terme,- son maximum
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression du magazine
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“coordination des étapes de fabrication : photogravure, impression, conditionnement, contrôle qualité des différents secteurs, contrôle de façonnage,...”
Description du marché
coordination des étapes de fabrication : photogravure, impression, conditionnement, contrôle qualité des différents secteurs, contrôle de façonnage, livraison au distributeur (titulaire du lot no3) et au Département
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: distribution du magazine
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier📦
Description du marché:
“distribution du magazine dans toutes les boîtes aux lettres sur l'ensemble du territoire du département des Hautes-Alpes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-27
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.Le département publie un magazine intitulé " Hautes-Alpes le mag ", distribué à tous les Haut-Alpins et mis en ligne sur le site internet www.hautes-alpes.fr, quatre fois par an. Le calendrier des parutions est le suivant : janvier, avril, juillet et octobre. La pagination de base s'établit à 28 pages, avec la possibilité de monter à 32 en fonction de l'actualité. Le magazine est tiréà 67.000 exemplaires dont 63.500 sont distribués dans toutes les boîtes aux lettres sur l'ensemble du territoire du département des Hautes-Alpes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 102-284968 (2022-05-23)
Avis d'attribution de marché (2022-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire du département des Hautes-Alpes 05000 Gap
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 102-284968
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-071
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: coordination, rédaction, illustration, mise en page du magazine
Date de conclusion du contrat: 2022-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: oyopi Sarl
Adresse postale: avenue Gutenberg - espace Beau De Rochas
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04000
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 472 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-072
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: impression du magazine
Nom et adresse du contractant
Nom: fot - ips Group Stf
Adresse postale: zi Des Communaux - rue Du Loure
Commune postale: Reyrieux
Code postal: 01600
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48167.13 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202200pf22-073
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: distribution du magazine
Date de conclusion du contrat: 2022-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gpt La Poste / Mediapost
Adresse postale: direction des ventes - zone de Fret Eurogare - 919 Av Margot Huhalde Cs 50500
Commune postale: Mauguio Cedex
Code postal: 34137
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29079.03 💰
“les montants mentionnés correspondent au montant estimatif annuel du Dqe.Accord-Cadre à bons de commande avec maximum annuel de :- 60 000 euros Ht pour le...”
les montants mentionnés correspondent au montant estimatif annuel du Dqe.Accord-Cadre à bons de commande avec maximum annuel de :- 60 000 euros Ht pour le lot 1 ;- 100 000 euros Ht pour le lot 2 ;- 40 000 euros Ht pour le lot 3 ;soit 200 000 euros Ht par an, 800 000 euros Ht pour la durée totale
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 165-469662 (2022-08-24)