Lyon 2-Zac Confluence 2-Lot D3.3-Maitrise d'oeuvre pour la Construction de logements locatifs sociaux d'environ 3150m²Sdp et de locaux commerciaux/d'activités d'environ 250m²Su
L'opération se situe au sein de la Zac Lyon Confluence au sein de l'îlot D3, la Métropole de Lyon a désigné Lyon Métropole Habitat et lui a confié la maitrise d'ouvrage directe du programme de logements locatifs sociaux du lot D3.3.
a titre indicatif l'opération en R+9 comprendra environ 3150m²Sdp de logements locatifs sociaux et 250m²Su de locaux commerciaux . Le nombre de place en sous sol sera à optimiser.
l'opération bénéficiera de labels et certifications environnementales et devra être conforme au référentiel Grand Lyon Habitat Durable.
une présentation de l'opération est disponible dans le dossier de consultation (fiche de présentation opération).
enveloppe financière prévisionnel affectée aux travaux : 5 590 000,00 EUR HT
dates prévisionnelles : dépôt Pc : Août 2023, des travaux : 1er semestre 2025
missions prévues: Etudes d'Esquisse, Aps, Apd, Pc , Pro, Act, Det, Aor et Gpa
visa et Etudes D'exécution partielles (limitées aux quantitatifs et lots fluides)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lyon 2-Zac Confluence 2-Lot D3.3-Maitrise d'oeuvre pour la Construction de logements locatifs sociaux d'environ 3150m²Sdp et de locaux...”
Titre
Lyon 2-Zac Confluence 2-Lot D3.3-Maitrise d'oeuvre pour la Construction de logements locatifs sociaux d'environ 3150m²Sdp et de locaux commerciaux/d'activités d'environ 250m²Su
2022on-S0004
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Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Brève description:
“L'opération se situe au sein de la Zac Lyon Confluence au sein de l'îlot D3, la Métropole de Lyon a désigné Lyon Métropole Habitat et lui a confié la...”
Brève description
L'opération se situe au sein de la Zac Lyon Confluence au sein de l'îlot D3, la Métropole de Lyon a désigné Lyon Métropole Habitat et lui a confié la maitrise d'ouvrage directe du programme de logements locatifs sociaux du lot D3.3.
a titre indicatif l'opération en R+9 comprendra environ 3150m²Sdp de logements locatifs sociaux et 250m²Su de locaux commerciaux . Le nombre de place en sous sol sera à optimiser.
l'opération bénéficiera de labels et certifications environnementales et devra être conforme au référentiel Grand Lyon Habitat Durable.
une présentation de l'opération est disponible dans le dossier de consultation (fiche de présentation opération).
enveloppe financière prévisionnel affectée aux travaux : 5 590 000,00 EUR HT
dates prévisionnelles : dépôt Pc : Août 2023, des travaux : 1er semestre 2025
missions prévues: Etudes d'Esquisse, Aps, Apd, Pc , Pro, Act, Det, Aor et Gpa
visa et Etudes D'exécution partielles (limitées aux quantitatifs et lots fluides)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 603 000 💰
L'opération se situe au sein de la Zac Lyon Confluence au sein de l'îlot D3, la Métropole de Lyon a désigné Lyon Métropole Habitat et lui a confié la maitrise d'ouvrage directe du programme de logements locatifs sociaux du lot D3.3.
a titre indicatif l'opération en R+9 comprendra environ 3150m²Sdp de logements locatifs sociaux et 250m²Su de locaux commerciaux . Le nombre de place en sous sol sera à optimiser.
l'opération bénéficiera de labels et certifications environnementales et devra être conforme au référentiel Grand Lyon Habitat Durable.
une présentation de l'opération est disponible dans le dossier de consultation (fiche de présentation opération).
enveloppe financière prévisionnel affectée aux travaux : 5 590 000,00 EUR HT
dates prévisionnelles : dépôt Pc : Août 2023, des travaux : 1er semestre 2025
missions prévues: Etudes d'Esquisse, Aps, Apd, Pc , Pro, Act, Det, Aor et Gpa
visa et Etudes D'exécution partielles (limitées aux quantitatifs et lots fluides)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard d'une note méthodologique et d'analyse
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 603 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 50
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les candidatures seront sélectionnées sur la base des critères suivants : La notation des candidatures s'effectuera en deux phases de la manière suivante...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Les candidatures seront sélectionnées sur la base des critères suivants : La notation des candidatures s'effectuera en deux phases de la manière suivante :
-1/ analyse préliminaire des dossiers recevables au regard de la seule compétence architecturale, et des références associées notés sur 22 points, conduisant à une classification en 3 catégories :
a : candidatures intéressantes pour le projet ;
b : candidatures satisfaisantes pour le projet ;
c : candidatures insuffisantes pour le projet
-2/ notation exhaustive de toutes les compétences et références associées des dossiers de catégorie A, avec un classement détaillé de ces seuls candidats selon les modalités suivantes :
compétences et références Architecturales : sur 22 points ; chaque autre compétence requise est notée de la façon suivante :
technique structure : sur 3 points
technique fluides : sur 4 points
economie de la construction : sur 4 points
bureau d'études développement durable - environnementales : sur 5 points
acousticien : sur 2 points
les références communes aux membres de l'équipe permettront l'attribution de 1 à 2 points supplémentaires sur la note globale selon leur importance. Les modalités de notation sont précisées dans la fiche de présentation de l'opération
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :
- A1 Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :
- A1 Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - Dc 1* (ou engagement équivalent), dument complété.
- A2 La fiche de répartition des compétences requises pour l'opération (*)
b - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :
- B1 Une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques Dc2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés aux articles Iii.1.2) et Iii.1.3) ci-dessous.
c - Document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant :
pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre :
-C1 Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant ;
-C2 Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
-C3 La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
(*) Documents joints au dossier de consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
b2 Un dossier de références constitué :
pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
b2 Un dossier de références constitué :
pour l'(les) opérateur(s) économique(s) ayant la compétence architecturale :
- B2a Trois références réceptionnées de moins de cinq ans proches de l'objet de la consultation. Chaque référence devra être présentée : d'une part dans la fiche synthétique des références (*) (ou équivalent) à compléter et à transmettre au format Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles); et d'autre part sur une fiche de présentation comportant le nom de l'opération, photo(s) (ou perspectives), plans (masse, sous-sol, Rdc, étages courants et attique), et façades (maximum format A3 par référence);
pour l'(les) opérateur(s) économique(s) ayant les autres compétences exigées:
-B2b Une liste de références de moins de trois ans précisant pour chacune d'elles comprenant:
-le nom du maître de l'ouvrage public ou privé,
-la description sommaire de l'opération (programme, localisation, coût Ht des travaux, performances...),
-la date d'exécution de la prestation,
-la mission réellement effectuée,
-les caractéristiques pertinentes vis-à-vis des enjeux de la présente opération propres aux compétences du membre du groupement
-et le cas échéant la composition de l'équipe.
(*) Document joint au dossier de consultation
documents à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :
-B3 Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- B4 L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Effectif : 2 architectes
compétences pour le candidat ou pour le groupement : Architecturale - Technique structure -Technique fluides - économie de la...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Effectif : 2 architectes
compétences pour le candidat ou pour le groupement : Architecturale - Technique structure -Technique fluides - économie de la construction - Bureau d'études développement durable/environnementales - Acousticien
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Article 3 de la loi n°77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture pour la compétence architecturale permettant le dépôt du permis de construire” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental (charte chantier vert), et de modalités pratiques de coopération.
en cas de groupement conjoint le...”
Conditions d'exécution du contrat
Mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental (charte chantier vert), et de modalités pratiques de coopération.
en cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-08
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Appel à candidature-procédure avec négociation en application de l'art.R2124-3 3° du CCP. Après analyse et agrément des candidatures, seuls les candidats répondant aux conditions prévues aux III.1), III.2.1) et II.2.9) du présent avis seront admis à remettre une offre et recevront le DCE complet. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
Profil d'acheteur: AWS-Achat (Adresse URL : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site: URL : http://www.lmhabitat.fr espace «FOURNISSEUR» puis "Nos consultations en cours"-ref.: 2022ON-S0004.
Pour obtenir les documents de consultation, poser des questions et/ou déposer un pli aller sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat. Les documents de consultation sont disponibles gratuitement, en accès direct, non restreint et complet. L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via le profil d'acheteur de LMH en utilisant l'adresse mail que l'opérateur économique aura lui-même indiqué, qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site AWS-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article III.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format WORD 2013 ou EXCEL 2013 de MICROSOFT (ou compatibles). Le candidat peut se présenter seul ou en groupement. Un même opérateur économique peut être membre de plusieurs groupements, ne peut pas être mandataire de plusieurs groupements. En cas de groupement, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre les dates de remise des candidatures et de signature du marché sauf dans les hypothèses de l'article R.2142-26 du CCP. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique. La copie de sauvegarde doit être remise dans une enveloppe cachetée comportant : le numéro 2022ON-S0004, le nom du candidat et la mention COPIE DE SAUVEGARDE NE PAS OUVRIR; et dans les conditions prévues R2132-11 du CCP soit contre récépissé soit par recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - Service des marchés-194, rue Duguesclin- 69003 Lyon (Horaires d'ouverture : lundi à vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 /16 h les veilles de jour férié -Fermé les jours fériés-En cas de confinement, sonner à l'interphone. La vérification des conditions de participation est effectuée selon les modalités précisées à l'article R2144-5 du CCP. Les moyens de preuve acceptables à fournir par les équipes admises à remettre une offre sont ceux précisés aux articles R2143-6 à R2143-10 du CCP. Chaque équipe admise recevra au plus tard avant envoi de l'invitation à participer à la négociation, à l'adresse indiquée dans son dossier de candidature, un mail de la plateforme en ligne qui collecte, pour le compte du pouvoir adjudicateur, les pièces. Ces pièces doivent être déposées gracieusement, à l'adresse suivante : URL : https://www.e-attestations.com/fr/
Les valeurs estimées HT et durée du marché sont données à titre indicatif. Le marché de MOE démarre à sa notification et se termine à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement. Facturation en ligne acceptée. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : Février 2023. Date prévisionnelle de démarrage des travaux y compris préparation chantier : S1 2025.
Lot unique : il n'est pas identifié de prestations distinctes
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04.04.2014 (Département de Tarn et Garonne).
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Source: OJS 2022/S 130-370044 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-03-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 689 320 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 130-370044
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Insolites architectures
Adresse postale: 60 RUE CHAPONNAY
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 689 320 💰