location de toilettes mobiles autonomes au profit des Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) et des établissements de la DGA, rattachés à la Plate-Forme Commissariat-Sud (Pfc-Sud)
Mindef / EMA / SCA / PFC Sud
prestations de location, de transport, d'installation et de maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des unités et formations soutenues par la Pfc-Sud. La consultation est allotie en 5 lots géographiques, conclus sans montant minimum mais dont le montant total maximum est fixé à 1 790 000,00 euro(s) hors taxes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale › Prestations de services pour la collectivité
- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-01 | Avis de marché |
| 2023-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services pour la collectivité
Numéro de référence: DAF_2022_000550
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prestations de services pour la collectivité 📦
Code CPV supplémentaire: Prestations de services pour la collectivité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Gard 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️
Lot 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF / ema / sca / pfc sud
Adresse postale: bcrm toulon bp 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: pfc-sud-esp-ext.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422422878 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2076517&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-01 📅
Date limite de soumission: 2022-09-23 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-428657
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 657 586 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités soutenues par les Gsbdd de Draguignan,De Toulon et de la DGA Essais Missiles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 160 860 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 106 328 EUR 💰
Intitulé du lot: location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités et formations soutenues par le Gsbdd de Nîmes-Laudun-Larzac
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 141 620 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 137793.33 EUR 💰
Intitulé du lot: location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités et formations soutenues par le Gsbdd de Montauban
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 110986.66 EUR 💰
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/08/2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - b.P. 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public
Adresse postale: 1c bâtiment Condorcet 6 Rue Louise Weiss Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm / ema / dc sca / pfc-sud/bej
Adresse postale: brcm Toulon B.P. 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435921 📞
Courrier électronique: pfafse.bap@gmail.com 📧
Source: OJS 2022/S 150-428657 (2022-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services pour la collectivité
Numéro de référence: DAF_2022_000550
Brève description:
prestations de location, de transport, d'installation et de maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des unités et formations soutenues par la Pfc-Sud. La consultation est allotie en 5 lots géographiques, conclus sans montant minimum mais dont le montant total maximum est fixé à 1 790 000,00 euro(s) hors taxes
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prestations de services pour la collectivité 📦
Code CPV supplémentaire: Prestations de services pour la collectivité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Gard 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️
Lot 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF / ema / sca / pfc sud
Adresse postale: bcrm toulon bp 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: pfc-sud-esp-ext.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422422878 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2076517&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-01 📅
Date limite de soumission: 2022-09-23 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-428657
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
financement sur budget du MinarmPaiement par virement bancaire ou postal sous 30 jours après service fait
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 657 586 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités soutenues par les Gsbdd de Draguignan,De Toulon et de la DGA Essais Missiles
Numéro du lot: 1
Brève description:
location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités et formations soutenues par les Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) de Draguignan,De Toulon et de la Direction Générale de l'armement Essais Missiles.Le montant total maximum du lot no1 est de 483 333,33 euro(s) hors taxes
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre conclu pour 12 mois à compter de sa date de début d'exécution, puis reconductible 3 fois 12 mois, soit 48 mois
Intitulé du lot: location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités soutenues par les Gsbdd de Marseille-Aubagne, Gap, Saint-Christol et Istres
Numéro du lot: 2
Brève description:
location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités et formations soutenues par les Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) de Marseille-Aubagne, Gap, Saint-Christol et Istres-Orange-Salon-De-Provence.Le montant total maximum du lot no2 est de 319 166,66 euro(s) hors taxes
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Intitulé du lot: location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités et formations soutenues par le Gsbdd de Nîmes-Laudun-Larzac
Numéro du lot: 3
Brève description:
location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités et formations soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Nîmes-Laudun-Larzac.Le montant total maximum du lot no 3 est de 425 000,00 euro(s) hors taxes
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Description des renouvellements:
accord-Cadre conclu pour 12 mois à compter de sa date de début d'exécution, puis reconductible 3 fois 12 mois soit 48 mois
Intitulé du lot: location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités et formations soutenues par les Gsbdd de Toulouse-Tarbes-Castres et Carcassonne
Numéro du lot: 4
Brève description:
location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités et formations soutenues par les Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) de Toulouse-Tarbes-Castres et Carcassonne. Le montant total maximum du lot no4 est de 312 500,00 euro(s) hors taxes
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Intitulé du lot: location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités et formations soutenues par le Gsbdd de Montauban
Numéro du lot: 5
Brève description:
location, transport, installation et maintenance de toilettes mobiles autonomes au profit des entités et formations soutenues par le Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Montauban.Le montant total maximum du lot no5 est de 250 000,00 euro(s) hors taxes
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Description des renouvellements:
accord-Cadre conclu pour 12 mois à compter de sa date de début d'exécution (dernier trimestre 2023), puis reconductible 2 fois 12 mois, soit 36 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/08/2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - b.P. 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public
Adresse postale: 1c bâtiment Condorcet 6 Rue Louise Weiss Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm / ema / dc sca / pfc-sud/bej
Adresse postale: brcm Toulon B.P. 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435921 📞
Courrier électronique: pfafse.bap@gmail.com 📧
Source: OJS 2022/S 150-428657 (2022-08-01)
Avis d'attribution de marché (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 661864.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-056944
Se réfère à l'avis: 2022/S 150-428657
Numéro JO-S: 20
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-16 📅
Nom: climat cie littorale de materiels
Adresse postale: 470 avenue de la plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.climat.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 136 080 EUR 💰
Adresse postale: 470, avenue de la plaine
Valeur totale du marché: 127 720 EUR 💰
85 560 EUR 💰
Nom: sebach France
Adresse postale: 2350 route de St Gilles
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://www.sebach.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 190 172 EUR 💰
Nom: sarl caux loc services
Adresse postale: hameau de bennetot
Commune postale: Beauval-en-Caux
Code postal: 76890
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.caux-loc-services.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 122332.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2
Source: OJS 2023/S 020-056944 (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 661864.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-056944
Se réfère à l'avis: 2022/S 150-428657
Numéro JO-S: 20
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-16 📅
Nom: climat cie littorale de materiels
Adresse postale: 470 avenue de la plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.climat.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 136 080 EUR 💰
Adresse postale: 470, avenue de la plaine
Valeur totale du marché: 127 720 EUR 💰
85 560 EUR 💰
Nom: sebach France
Adresse postale: 2350 route de St Gilles
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://www.sebach.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 190 172 EUR 💰
Nom: sarl caux loc services
Adresse postale: hameau de bennetot
Commune postale: Beauval-en-Caux
Code postal: 76890
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.caux-loc-services.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 122332.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2
Source: OJS 2023/S 020-056944 (2023-01-24)
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