accord-Cadre à bons de commandes sans minimum avec un montant maximum en euros HT par SDIS et par lot pour toute la durée du marché. Cette consultation est lancée pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est le SDIS 35. Les prestations sont réparties en 11 lots. Aucune variante libre n'est autorisée cependant les candidats pourront proposer une variante imposée facultative pour les lots 1, 2 et 11. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au 15/12/2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bottes
Numéro de référence: 22SM007
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commandes sans minimum avec un montant maximum en euros HT par SDIS et par lot pour toute la durée du marché. Cette consultation est...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commandes sans minimum avec un montant maximum en euros HT par SDIS et par lot pour toute la durée du marché. Cette consultation est lancée pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est le SDIS 35. Les prestations sont réparties en 11 lots. Aucune variante libre n'est autorisée cependant les candidats pourront proposer une variante imposée facultative pour les lots 1, 2 et 11. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au 15/12/2022
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bottes📦
Code CPV supplémentaire: Bottes📦
Code CPV supplémentaire: Vestes📦
Code CPV supplémentaire: Chemises📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements imperméables📦
Code CPV supplémentaire: Képis📦
Code CPV supplémentaire: Galons📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures à dessus cuir📦
Code CPV supplémentaire: Chaussettes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-383129
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“afin de permettre une comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir OBLIGATOIREMENT à titre gratuit les échantillons indiqués...”
afin de permettre une comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir OBLIGATOIREMENT à titre gratuit les échantillons indiqués dans l'annexe no1 du règlement de la consultation.Les échantillons devront parvenir à l'adresse suivante :GMLM - aLTO - 12 rue du Hil - 35230 Noyal-Chatillon-Sur-SeicheDu lundi au vendredi 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 avant la date limite de réception des offres soit le 19 septembre 2022 à 17h00.modalités essentielles de financement et de paiementressources propres. Paiement par virement administratif. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures. L'Unité monétaire est l'euro.modalités de consultation et d'obtention du cahier des charges :- consultable et téléchargeable gratuitement sur le site https://www.megalis.bretagne.bzhPour tout renseignement complémentaire, vous pouvez faire une demande écrite sur https://www.megalis.bretagne.bzh
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Source: OJS 2022/S 135-383129 (2022-07-12)
Informations complémentaires (2022-08-02) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-428080
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-383129
Numéro JO-S: 150
Source: OJS 2022/S 150-428080 (2022-08-02)
Avis d'attribution de marché (2023-01-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commandes sans minimum avec un montant maximum en euros HT par SDIS et par lot pour toute la durée des marchés. Cette consultation...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commandes sans minimum avec un montant maximum en euros HT par SDIS et par lot pour toute la durée des marchés. Cette consultation a été lancée pour un groupement de commandes dont le coordonnateur est le SDIS 35. Les prestations sont réparties en 11 lots. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Certains SDIS actuellement en marchés débuteront à une date ultérieure
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Valeur totale du marché: 10 603 460 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne🏙️
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-031564
Numéro JO-S: 12
Source: OJS 2023/S 012-031564 (2023-01-12)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Galons
Valeur totale du marché: 722 260 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Galons📦
Code CPV supplémentaire: Barrettes📦
Procédure Critères d'attribution
Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-507729
Se réfère à l'avis: 2023/S 012-031564
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
“la modification du montant maximum total du marché représente une augmentation de 10,38 % par rapport au montant maximum initial”
Source: OJS 2023/S 160-507729 (2023-08-17)
Avis d'attribution de marché (2025-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes n°3 pour la fourniture d'habillement pour les sapeurs-pompiers des sdis 14, 22, 27, 35, 44, 49, 50, 53, 53, 61, 72, 76 et 85
Brève description:
“Lot 8 - accessoires et attributs sapeurs-pompiers”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Galons📦 Description
Description du marché:
“Lot 8 - accessoires et attributs sapeurs-pompiers” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2022-026
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 722 260 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Marck & balsan
Numéro d'enregistrement national: 48980443500043
Adresse postale: 74 rue villebois mareuil
Code postal: 92230
Commune postale: Genevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: blevine.kasongo@marcketbalsan.fr📧
Téléphone: 0000000000📞
URL: https://www.marcketbalsan.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sdis 35 - Coordonnateur du groupement de commandes
Numéro d'enregistrement national: 28350355500015
Adresse postale: 2, rue du moulin de joué - bp 80127
Code postal: 35701
Commune postale: Rennes cedex 7
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@sdis35.fr📧
Téléphone: 0000000000📞
URL: https://sapeurs-pompiers35.fr/marches-publics/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3, contour de la motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 02 23 21 28 28📞
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat devant le Tribunal Administratif de RENNES :
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat devant le Tribunal Administratif de RENNES :
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du marché public dans les 31 jours qui suivent la date de publication de son avis d'attribution, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de sa conclusion ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, pouvant être exercé dans les deux mois suivant la publication de son avis d'attribution.
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Le SDIS 53 demande une augmentation de son montant maximum pour la durée totale du marché en raison des modifications apportées à son règlement habillement,...”
Texte
Le SDIS 53 demande une augmentation de son montant maximum pour la durée totale du marché en raison des modifications apportées à son règlement habillement, ce qui nécessite de commander davantage d'accessoires et d'attributs.
Montant maximum initial du sdis 53 : 14 460 euros ht.
Montant maximum modifié : 19 460 euros ht.
Montant maximum initial total pour tous les sdis membres du groupement de commandes : 722 260 euros ht.
Montant de l'avenant n°2 : 5 000 euros ht représentant une augmentation de 0,69% et une augmentation cumulée de 11,08 % du montant initial du marché
Nouveau montant maximum total pour tous les sdis membres du groupement de commandes : 802 260 euros ht.
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Source: OJS 2025/S 073-240603 (2025-04-10)
Avis d'attribution de marché (2026-02-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes n°3 pour la fourniture d'habillement pour les sapeurs-pompiers des SDIS 14, 22, 27, 35, 44, 49, 50, 53, 53, 61, 72, 76 et 85 - Lot 2 - Bottes NF EN 15090 de type D
Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande sans minimum avec un montant maximum en euros HT par SDIS pour toute la durée du marché. Le marché a été conclu à compter de...”
Brève description
Accord-cadre à bon de commande sans minimum avec un montant maximum en euros HT par SDIS pour toute la durée du marché. Le marché a été conclu à compter de sa date de notification (19/12/2022) et a été reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Produits/services: Bottes📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 547 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bon de commande sans minimum avec un montant maximum en euros HT par SDIS pour toute la durée du marché. Le marché a été conclu à compter de...”
Description du marché
Accord-cadre à bon de commande sans minimum avec un montant maximum en euros HT par SDIS pour toute la durée du marché. Le marché a été conclu à compter de sa date de notification (19/12/2022) et a été reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2022-020
Groupement de commandes n°3 pour la fourniture de bottes NF EN 15090 de type D pour les sapeurs-pompiers des SDIS 14, 22, 27, 35, 44, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76 et 85 - LOT 2 : Bottes NF EN 15090 de type D
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas boche
Numéro d'enregistrement national: 34386773500023
Adresse postale: ZA Champ Thibaud Saint-Sauveur
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: https://www.boche.fr/🌏
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3, contour de la motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 02 23 21 28 28📞
URL: https://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“- Montant maximum initial du SDIS 44 : 205 000 € HT.
- Montant maximum modifié du SDIS 44 : 275 000 € HT
- Montant maximum initial total pour tous les SDIS...”
Texte
- Montant maximum initial du SDIS 44 : 205 000 € HT.
- Montant maximum modifié du SDIS 44 : 275 000 € HT
- Montant maximum initial total pour tous les SDIS membres du groupement de commandes : 547 000 € H.T.
- Montant de l’avenant n°2 : 70 000 € H.T. représentant une augmentation de 12, 79 % du montant initial du marché
- Nouveau montant maximum total pour tous les SDIS membres du groupement de commandes : 617 000 € H.T.
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Source: OJS 2026/S 024-079702 (2026-02-02)
Avis d'attribution de marché (2026-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes n°3 pour la fourniture d'habillement pour les sapeurs-pompiers des SDIS 14, 22, 27, 35, 44, 49, 50, 53, 53, 61, 72, 76 et 85 - Lot 11 - Chaussants sapeurs-pompiers de type A
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Numéro de contrat: 2022-029
Groupement de commandes n°3 pour la fourniture de bottes NF EN 15090 de type D pour les sapeurs-pompiers des SDIS 14, 22, 27, 35, 44, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76 et 85 - LOT 11 : Chaussants sapeurs-pompiers de type A
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“- Montant maximum initial du SDIS 72 : 96 000 Euros HT
- Montant maximum modifié du SDIS 72 : 192 000 Euros HT
- Montant maximum total après avenants n°1 et...”
Texte
- Montant maximum initial du SDIS 72 : 96 000 Euros HT
- Montant maximum modifié du SDIS 72 : 192 000 Euros HT
- Montant maximum total après avenants n°1 et n°2 pour tous les SDIS membres du groupement de commandes : 2 154 200 Euros HT
- Montant de l'avenant n°3 : 96 000 Euros HT représentant une augmentation de 4,46 % du montant maximum du marché par rapport au montant maximum après avenant n°1 et une augmentation de 10,40 % par rapport au montant maximum initial
- Nouveau montant maximum total pour tous les SDIS membres du groupement de commandes : 2 250 200 Euros HT
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 031-106726 (2026-02-12)