gestion et animation de L'Accueil de loisirs sans hébergement
ville de Tourrettes sur Loup
le prestataire devra organiser, mettre en oeuvre et coordonner les activités extrascolaires, périscolaires et la maison des jeunes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • IFAC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-16 | Avis de marché |
| 2022-06-09 | Informations complémentaires |
| 2022-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Tourrettes sur Loup
Adresse postale: 2 place Maximin Escalier
Code postal: 06140
Commune postale: Tourrettes-sur-Loup
Contact
Adresse Internet: https://tourrettessurloup.com/ 🌏
Courrier électronique: marches@tsl06.com 📧
Téléphone: +33 493593011 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-16 📅
Date limite de soumission: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-270098
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 235 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: accueil de loisirs hors hébergement extra et périscolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: tourrettes sur Loup
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 22:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: tourrettes sur Loup
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060148000010
Contact
Point de contact: marches@tsl06.com
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 098-270098 (2022-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés
Brève description:
le prestataire devra organiser, mettre en oeuvre et coordonner les activités extrascolaires, périscolaires et la maison des jeunes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Tourrettes sur Loup
Adresse postale: 2 place Maximin Escalier
Code postal: 06140
Commune postale: Tourrettes-sur-Loup
Contact
Adresse Internet: https://tourrettessurloup.com/ 🌏
Courrier électronique: marches@tsl06.com 📧
Téléphone: +33 493593011 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-16 📅
Date limite de soumission: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-270098
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 235 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: accueil de loisirs hors hébergement extra et périscolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
- activités périscolaires pour les élèves de l'école élémentaire et les élèves de l'école maternelle de Tourrettes sur Loup pendant les accueils scolaires du matin, de midi et du soir dans le cadre d'un accueil de loisirs sans hébergement,- activités périscolaires pour les élèves de l'école élémentaire et les élèves de l'école maternelle de Tourrettes sur Loup et de Pont du Loup le mercredi dans le cadre d'un accueil de loisirs sans hébergement- activités extrascolaires (accueil de loisirs sans hébergement) pour les enfants de 3 à 11 ans pendant les vacances scolaires d'automne, d'hiver, de printemps et 20 jours en été (à l'exception des jours fériés) de la fin des classes jusqu'à la fin de la semaine une fois les 20 jours atteints
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est passé pour une première période d'un an, débutant le 25 Août 2022 et pourra être reconduit à son échéance pour de nouvelles périodes d'un an sans, toutefois, que sa durée n'excède 4 ans
Intitulé du lot: maison des jeunes
Numéro du lot: 2
Brève description:
projet d'animation de la Maison des Jeunes de Tourrettes sur Loup pour les jeunes Tourrettans de 11 à 17 ans : sorties, accompagnement de projets, animations, événementiel.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le présent marché est passé pour une première période d'un an, débutant le 25 Août 2022 et pourra être reconduit à son échéance pour de nouvelles périodes d'un an sans, toutefois, que sa durée n'excède 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tourrettes sur Loup
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats auront à produire les documents ci-après :Renseignements relatifs aux interdictions de soumissionner :-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (Formulaire Dc1 ) contenant les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, tels que prévus à l'article R.2143-3 et suivants du Code de la commande publique, et notamment : oune déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner ;oles renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 22:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: tourrettes sur Loup
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060148000010
Contact
Point de contact: marches@tsl06.com
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 098-270098 (2022-05-16)
Informations complémentaires (2022-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-09 📅
Date limite de soumission: 2022-06-16 📅
Date de publication: 2022-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 113-319405
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-270098
Numéro JO-S: 113
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 113-319405 (2022-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-09 📅
Date limite de soumission: 2022-06-16 📅
Date de publication: 2022-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 113-319405
Se réfère à l'avis: 2022/S 098-270098
Numéro JO-S: 113
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 113-319405 (2022-06-09)
Avis d'attribution de marché (2022-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 492 736 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-17 📅
Date de publication: 2022-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 160-457122
Numéro JO-S: 160
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du projet éducatif et pédagogique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains dédiés à la mission
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-10 📅
Nom: ifac
Adresse postale: 23, rue de la République
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 485 081 EUR 💰
7 655 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 160-457122 (2022-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 492 736 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-17 📅
Date de publication: 2022-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 160-457122
Numéro JO-S: 160
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du projet éducatif et pédagogique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains dédiés à la mission
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-10 📅
Nom: ifac
Adresse postale: 23, rue de la République
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 485 081 EUR 💰
7 655 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 160-457122 (2022-08-17)
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