l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.-fourniture de colonnes enterrées semi-enterrées ou aériennes-transport Livraison pour les colonnes enterrées, semi enterrées ou aériennes-pose des colonnes enterrées et semi-enterrées-maintenance des colonnes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose, maintenance de colonnes de collecte sur le territoire du Grand Avignon
22fc017”
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.-fourniture de colonnes enterrées semi-enterrées ou aériennes-transport Livraison pour les colonnes enterrées, semi enterrées ou aériennes-pose des colonnes enterrées et semi-enterrées-maintenance des colonnes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose et maintenance de colonnes semi-enterrées et enterrées sur le territoire du Grand Avignon” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération 84000 - avignon
Description du marché:
“fourniture pose et maintenance de colonnes semi-enterrées et enterrées sur le territoire du Grand Avignon pour les flux ordures ménagères, verre, emballages...”
Description du marché
fourniture pose et maintenance de colonnes semi-enterrées et enterrées sur le territoire du Grand Avignon pour les flux ordures ménagères, verre, emballages recyclables papiers en mélange et cartons bruns.Comprenant notamment :-Fourniture de colonnes enterrées-transport Livraison-Pose des colonnes enterrées-maintenance des colonnes de la marque du titulaire
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois soit 4 ans maximum
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.). Montant maximum annuel : 1 000 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chacune des périodes”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de colonnes métalliques aériennes avec pédale et grand orifice d'introduction” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“-Fourniture de colonnes aériennes-transport Livraison-Maintenance des colonnes de la marque du titulaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans minimum annuel de commande. Montant maximum annuel : 400 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chacune des périodes”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des colonnes aériennes, semi enterrées et enterrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal📦
Description du marché:
“maintenance des colonnes aériennes, semi enterrées et enterrées hors celles des lots 1 et 2-maintenance des colonnes hors fournitures de pièces détachées et...”
Description du marché
maintenance des colonnes aériennes, semi enterrées et enterrées hors celles des lots 1 et 2-maintenance des colonnes hors fournitures de pièces détachées et prestations de grutage
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.). Montant maximum annuel : 75 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chacune des périodes”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement sur fonds propres pris sur le budget général du Grand Avignon ou les budgets annexes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-30
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-31
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège administratif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -La valeur estimée de 5 900 000 euro(s) HT comprend le montant maximum de chacun des lots sur la durée maximale possible du marché.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 086-232152 (2022-04-28)
Avis d'attribution de marché (2022-09-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.- fourniture de colonnes enterrées semi-enterrées ou aériennes - transport Livraison pour les colonnes enterrées, semi enterrées ou aériennes - pose des colonnes enterrées et semi-enterrées - maintenance des colonnes
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération 84000 Avignon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 086-232152
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture, pose et maintenance de colonnes semi-enterrées et enterrées sur le territoire du Grand Avignon” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 22fc017.02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture de colonnes métalliques aériennes avec pédale et grand orifice d'introduction”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: collectal
Adresse postale: 4 rue Jules Rathgeber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22fc017.03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: maintenance des colonnes aériennes, semi enterrées et enterrées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: citec Environnement
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“pour le lot no2 : le marché est conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 400 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no3 : le...”
pour le lot no2 : le marché est conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 400 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no3 : le marché est conclu avec un minimum annuel de commande de 10 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commande de 75 000 euro(s) (H.T.).Les lots sont conclus pour une durée d'un an reconductible 3 fois soit 4 ans maximum. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction
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Source: OJS 2022/S 182-514899 (2022-09-16)