fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts

Office National des Anciens Combattant

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Office National des Anciens Combattant

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin
• Alsace › Haut-Rhin
• Basse-Normandie › Calvados
• Champagne-Ardenne › Marne
• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Lorraine › Meuse
• Lorraine › Moselle
• Lorraine › Vosges
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais
• Picardie › Oise
• Picardie › Somme
• Poitou-Charentes › Charente
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-02	Avis de marché
2022-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Numéro de référence: 22.003
Brève description: fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Moselle 🏙️
Vosges 🏙️
Pas-de-Calais 🏙️
Somme 🏙️
Calvados 🏙️
Rhône 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: office National des Anciens Combattant
Adresse postale: hôtel national des invalides - 129, rue de grenelle - escalier B - cs 70780
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: https://www.onac-vg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 144423305 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1986292&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1986292&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-02 📅
Date limite de soumission: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 046-118883
Numéro JO-S: 46

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: département 51 (Marne)
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département de la Marne (51)

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année

Description des options:

si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique pour : modifier des prestations prévues initialement ; ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché ; pour la réalisation de prestations complémentaires à celles du marché initial ; en cas de circonstances exceptionnelles

Intitulé du lot: département 57 (Moselle)
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département de la Moselle (57)

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: département 88 (Vosges)
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département des Vosges (88)

Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: département 62 (Pas-De-Calais)
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département du Pas-De-Calais (62)

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: départements 80 + 60 (Somme + Oise)
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans les départements de la Somme et de l'oise (80 + 60)

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: département 14 (Calvados)
Numéro du lot: 6
Brève description:

fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département du Calvados (14)

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: département 69 (Rhône)
Numéro du lot: 7
Brève description:

fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département du Rhône (69)

Valeur estimée hors TVA: 47 000 EUR 💰
Intitulé du lot: départements 13 + 83 (Bouches-Du-Rhône + Var)
Numéro du lot: 8
Brève description:

fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans les départements des Bouches-Du-Rhône et du Var (13 + 83)

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: département 16 (Charente)
Numéro du lot: 9
Brève description:

fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département de la Charente (16)

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG18

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18000701500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1986292&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

les accords-cadres sont renouvelables. Calendrier prévisionnel de publication : février 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 046-118883 (2022-03-02)

Avis d'attribution de marché (2022-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 690 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-20 📅
Date de publication: 2022-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 206-587493
Se réfère à l'avis: 2022/S 046-118883
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

les documents des marchés attribués sont consultables, dans le respect du secret industriel et commercial, au secrétariat général, département des achats de l'onacvg, Hôtel National des Invalides, 129 rue de Grenelle, Escalier B, 3e étage, CS 70780, 75007 Paris Cedex 07. La demande de consultation prendra la forme d'une demande écrite préalable signée par la personne dûment habilitée à représenter la société

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année. Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique pour : modifier des prestations prévues initialement ; ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché ; pour la réalisation de prestations complémentaires à celles du marché initial ; en cas de circonstances exceptionnelles

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Nom: sas georges henri
Numéro d'enregistrement national: 30478675900015
Adresse postale: 268 route Principale - bP 120
Commune postale: La Voivre
Code postal: 88470
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Adresse Internet: https://henri-georges.kubotaconcessionnaire.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom: loxagri machinisme
Numéro d'enregistrement national: 42285467900103
Adresse postale: route de Doullens
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://loxagri-machinisme.kubotaconcessionnaire.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 42285467900152
Adresse postale: 750 route d'abbeville
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Nom: dvx desvaux
Numéro d'enregistrement national: 79973164100012
Adresse postale: 17 bis avenue de la République
Commune postale: Chasseneuil-sur-Bonnieure
Code postal: 16260
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: https://www.desvaux.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Source: OJS 2022/S 206-587493 (2022-10-20)

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