Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts
22.003”
Produits/services: Machines agricoles📦
Produits/services: FG18
📦
Brève description: fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 51 (Marne)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles📦
Produits/services supplémentaires: FG18
📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département de la Marne (51)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des...”
Description des options
si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique pour : modifier des prestations prévues initialement ; ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché ; pour la réalisation de prestations complémentaires à celles du marché initial ; en cas de circonstances exceptionnelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 57 (Moselle)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département de la Moselle (57)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 88 (Vosges)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département des Vosges (88)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 62 (Pas-De-Calais)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département du Pas-De-Calais (62)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: départements 80 + 60 (Somme + Oise)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans les départements de la Somme et de l'oise (80 + 60)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 14 (Calvados)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département du Calvados (14)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 69 (Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département du Rhône (69)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: départements 13 + 83 (Bouches-Du-Rhône + Var)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans les départements des Bouches-Du-Rhône et du Var (13 + 83)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département 16 (Charente)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département de la Charente (16)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“les accords-cadres sont renouvelables. Calendrier prévisionnel de publication : février 2026” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 046-118883 (2022-03-02)
Avis d'attribution de marché (2022-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 690 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année. Si...”
Description des options
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année. Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique pour : modifier des prestations prévues initialement ; ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché ; pour la réalisation de prestations complémentaires à celles du marché initial ; en cas de circonstances exceptionnelles
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 046-118883
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département de la Marne (51)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département de la Moselle (57)”
3️⃣
Numéro de contrat: 2022.067.PSSE003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département des Vosges (88)”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas georges henri
Numéro d'enregistrement national: 30478675900015
Adresse postale: 268 route Principale - bP 120
Commune postale: La Voivre
Code postal: 88470
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
URL: https://henri-georges.kubotaconcessionnaire.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022.069.PSSE002
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département du Pas-De-Calais (62)”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: loxagri machinisme
Numéro d'enregistrement national: 42285467900103
Adresse postale: route de Doullens
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://loxagri-machinisme.kubotaconcessionnaire.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022.070.PSSE002
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans les départements de la Somme et de l'oise (80 et 60)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 42285467900152
Adresse postale: 750 route d'abbeville
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département du Calvados (14)”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département du Rhône (69)”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans les départements des Bouches-Du-Rhône et du Var (13 et 83)”
9️⃣
Numéro de contrat: 2022.068.PSSE005
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“fourniture et livraison de matériels motorisés d'entretien d'espaces verts dans le département de la Charente (16)”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: dvx desvaux
Numéro d'enregistrement national: 79973164100012
Adresse postale: 17 bis avenue de la République
Commune postale: Chasseneuil-sur-Bonnieure
Code postal: 16260
Région: Charente🏙️
URL: https://www.desvaux.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
“les documents des marchés attribués sont consultables, dans le respect du secret industriel et commercial, au secrétariat général, département des achats de...”
les documents des marchés attribués sont consultables, dans le respect du secret industriel et commercial, au secrétariat général, département des achats de l'onacvg, Hôtel National des Invalides, 129 rue de Grenelle, Escalier B, 3e étage, CS 70780, 75007 Paris Cedex 07. La demande de consultation prendra la forme d'une demande écrite préalable signée par la personne dûment habilitée à représenter la société
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Source: OJS 2022/S 206-587493 (2022-10-20)