l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.- Fourniture des denrées au fur et à mesure des commandes- conditionnement adapté des denrées- transport en véhicules adaptés- livraison sur les sites (cf article 3-2 du Cctp)- reprise et remplacement des denrées non conformes- démarche de développement durable (saisonnalité, conditionnement, optimisation des livraisons?)- proposition de nouveaux produits
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Pour La Restauration Du Grand Port Maritime De Marseille
202206006”
Produits/services: Produits surgelés📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.- Fourniture des denrées au fur et à mesure des commandes- conditionnement adapté des denrées- transport en véhicules adaptés- livraison sur les sites (cf article 3-2 du Cctp)- reprise et remplacement des denrées non conformes- démarche de développement durable (saisonnalité, conditionnement, optimisation des livraisons?)- proposition de nouveaux produits
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Carnés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bassins Est 13002 - marseille
Description du marché: viandes, boeuf, poulet
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-cadre conclu du 01/01/2023 au 31/12/2023.reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de...”
Description des renouvellements
accord-cadre conclu du 01/01/2023 au 31/12/2023.reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que cela ne puisse excéder le 31/12/2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons et produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: filets de merlu, crevettes, langoustines
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits et préparations alimentaires élaborés / Produits traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: quiche, pizza, choux farcis, produits sucrés/salés
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: frites, oignons
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries surgelées et glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: tartes, éclairs
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovo produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: beurre, crème, oeufs, yaourts, fromages portions et blocs
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: carottes, ananas, salade mêlée
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie et produits carnés cuits sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: jambon, pâté, choucroute
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: quasi de veau, paleron
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: riz, pâtes, huile
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: pains individuels et fantaisie, viennoiseries
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: boissons non alcoolisées, alcoolisées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que le candidat reconnaît qu'il ne se situe pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner couverts par le règlement (Ue) no 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.Attestation de l'agrément sanitaire, a minima de classe frigorifique A, délivré par la Direction des Services Vétérinaires pour chaque véhicule de livraison. Cette attestation doit être valide pour la durée du présent accord-cadre, période initiale et reconductions comprises.Les candidats aux lots 10, 11 et 12 sont dispensés de produire cette attestation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables ou ajustables selon les modalités définies dans le Ccap.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur fonds propres de l'établissement Gpmm
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-25
11:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les candidats admis à l'issue de l'étude de leur candidature devront fournir obligatoirement les échantillons conformément aux dispositions de l'article 5.2 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 130-367684 (2022-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-01-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: bassins Est 13002 Marseille
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 130-367684
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: produits Carnés surgelés
Date de conclusion du contrat: 2022-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: rte De Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M2205923
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: poissons et produits de la mer surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M2206023
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: produits et préparations alimentaires élaborés / Produits traiteur
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M2206123
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fruits et légumes surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: rue Famille Laurens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M2206223
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pâtisseries surgelées et glaces
Date de conclusion du contrat: 2022-12-20 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: M2206323
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: produits laitiers et ovo produits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: M2206423
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: sooprim
Adresse postale: 20 Traverse De La Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: M2206523
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: charcuterie et produits carnés cuits sous vide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: M2206623
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: viande fraîche
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: M2206723
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: epicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Episaveurs
Adresse postale: 2700 Rte De Sorgues
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84270
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: M2206823
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: pains et pâtisserie
Date de conclusion du contrat: 2022-12-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: arpalig
Adresse postale: 18 Av De La Roche Fourcade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: M2206923
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: boissons
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: rue Comte De La Perouse
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2023/S 020-052361 (2023-01-23)