fourniture et acheminement de l'électricité et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, le Grand Besançon Métropole et les Membres adhérents
Ville de Besançon
fourniture et acheminement de l'électricité et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, le Grand Besançon Métropole et les Membres adhérents
Du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
lot_1 : Electricité Ordinaire avec Enr intégrées
lot_2 : Electricité Premium
Le délai de réception des offres était de 2022-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsdab@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-06 📅
Date limite de soumission: 2022-05-09 📅
Date de publication: 2022-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 071-188669
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 44 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot_1 : Electricité Ordinaire avec Enr Intégrées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 42 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: lot_2 : Electricité Premium
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communes adhérentes indiqués au dossier de consultation
Adresse postale: www.marches.grandbesancon.f
Pays: Doubs 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 071-188669 (2022-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Brève description:
fourniture et acheminement de l'électricité et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, le Grand Besançon Métropole et les Membres adhérents
Du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
lot_1 : Electricité Ordinaire avec Enr intégrées
lot_2 : Electricité Premium
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsdab@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-06 📅
Date limite de soumission: 2022-05-09 📅
Date de publication: 2022-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 071-188669
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et acheminement de l'électricité et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, le Grand Besançon Métropole et les Membres adhérents
Du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
lot_1 : Electricité Ordinaire avec Enr intégrées
lot_2 : Electricité Premium
Intitulé du lot: lot_1 : Electricité Ordinaire avec Enr Intégrées
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot_1 : Electricité Ordinaire avec Enr Intégrées
Lot numéro 1 ne concerne que les PDL intégrant des parts en Enr acquises par le biais du dispositif des Certificats de Garantie d'origine (Go), hors caractère de qualification " d'origine à Haute Valeur Environnementale dite Premium "
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: lot_2 : Electricité Premium
Numéro du lot: 2
Brève description:
lot numéro 2 ne concerne que les PDL visés par la fourniture en électricité d'origine renouvelable de Très Haute valeur environnementale, dont le caractère " solidaire et coopératif " lui vaut l'appellation " premium "
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communes adhérentes indiqués au dossier de consultation
Adresse postale: www.marches.grandbesancon.f
Pays: Doubs 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 071-188669 (2022-04-06)
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