fourniture De Sacs De Collecte Et Pre-Collecte
Grand Avignon
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de sacs noirs pour la collecte des ordures ménagères (principalement en intramuros d'avignon), de sacs transparents pour la collecte des emballages de tri sélectif (emballages recyclables et papiers), de sacs cabas réutilisables de pré-collecte
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Design Duval
- • PTL
- • Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-08 | Avis de marché |
| 2022-07-07 | Informations complémentaires |
| 2022-09-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Numéro de référence: 22fc012
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand avignon
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandavignon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 490844700 📞
Fax: +33 490844715 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-08 📅
Date limite de soumission: 2022-07-11 📅
Date de publication: 2022-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 112-314694
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
le montant maximum annuel est de 30 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sacs noirs pour la collecte Om
Numéro du lot: 01
Brève description: sacs noirs pour la collecte des ordures ménagères
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 30 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: sacs transparents pour la collecte des emballages recyclables et des papiers
Numéro du lot: 02
Brève description: sacs transparents pour la collecte des emballages recyclables et des papiers
Intitulé du lot: sacs cabas de pré-collecte réutilisables
Numéro du lot: 03
Brève description: sacs cabas de pré-collecte
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: siège Grand Avignon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840025100158
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 112-314694 (2022-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Numéro de référence: 22fc012
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de sacs noirs pour la collecte des ordures ménagères (principalement en intramuros d'avignon), de sacs transparents pour la collecte des emballages de tri sélectif (emballages recyclables et papiers), de sacs cabas réutilisables de pré-collecte
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand avignon
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandavignon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 490844700 📞
Fax: +33 490844715 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-08 📅
Date limite de soumission: 2022-07-11 📅
Date de publication: 2022-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 112-314694
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
le montant maximum annuel est de 30 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sacs noirs pour la collecte Om
Numéro du lot: 01
Brève description: sacs noirs pour la collecte des ordures ménagères
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 30 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: sacs transparents pour la collecte des emballages recyclables et des papiers
Numéro du lot: 02
Brève description: sacs transparents pour la collecte des emballages recyclables et des papiers
Intitulé du lot: sacs cabas de pré-collecte réutilisables
Numéro du lot: 03
Brève description: sacs cabas de pré-collecte
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
lieu de livraison : Grand Avignon Service Environnement Déchets 9015 avenue Saint Chamand Zone industrielle de Fontcouverte 84000 - avignon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le présent marché est entièrement financé par la taxe d'enlèvement des ordures ménagères prélevée par la collectivité auprès de chacun des foyers fiscaux de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: siège Grand Avignon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840025100158
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Le prestataire fournira pour chaque lot des échantillons de chaque catégorie de sacs avant la date limite de remise des offres. Toute offre pour laquelle les échantillons demandés n'auront pas été fournis sera déclarée irrecevable. Durant l'exécution du contrat, les sacs devront être conformes aux échantillons fournis
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 112-314694 (2022-06-08)
Informations complémentaires (2022-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376383
Se réfère à l'avis: 2022/S 112-314694
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2022/S 132-376383 (2022-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376383
Se réfère à l'avis: 2022/S 112-314694
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2022/S 132-376383 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2022-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-20 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-518991
Numéro JO-S: 184
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-20 📅
Nom: ptl
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ambrumesnil
Code postal: 76550
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: design Duval
Adresse postale: 2 Rue Du Lotier Des Marais
Commune postale: Sainte Marie
Code postal: 35600
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2022/S 184-518991 (2022-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-20 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-518991
Numéro JO-S: 184
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
lieu de livraison : Grand Avignon Service Environnement Déchets 9015 avenue Saint Chamand Zone industrielle de Fontcouverte 84000 Avignon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-20 📅
Nom: ptl
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ambrumesnil
Code postal: 76550
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: design Duval
Adresse postale: 2 Rue Du Lotier Des Marais
Commune postale: Sainte Marie
Code postal: 35600
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2022/S 184-518991 (2022-09-20)
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