l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de sacs noirs pour la collecte des ordures ménagères (principalement en intramuros d'avignon), de sacs transparents pour la collecte des emballages de tri sélectif (emballages recyclables et papiers), de sacs cabas réutilisables de pré-collecte
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Sacs De Collecte Et Pre-Collecte
22fc012
Produits/services: Sacs et sachets📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de sacs noirs pour la collecte des ordures ménagères (principalement en intramuros d'avignon), de sacs transparents pour la collecte des emballages de tri sélectif (emballages recyclables et papiers), de sacs cabas réutilisables de pré-collecte
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs noirs pour la collecte Om
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieu de livraison : Grand Avignon Service Environnement Déchets 9015 avenue Saint Chamand Zone industrielle de Fontcouverte 84000 - avignon”
Description du marché: sacs noirs pour la collecte des ordures ménagères
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 30 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs transparents pour la collecte des emballages recyclables et des papiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Description du marché: sacs transparents pour la collecte des emballages recyclables et des papiers
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs cabas de pré-collecte réutilisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: sacs cabas de pré-collecte
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le présent marché est entièrement financé par la taxe d'enlèvement des ordures ménagères prélevée par la collectivité auprès de chacun des foyers fiscaux de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-11
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-12
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège Grand Avignon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Le prestataire fournira pour chaque lot des échantillons de chaque catégorie de sacs avant la date limite de remise des offres. Toute offre pour laquelle les échantillons demandés n'auront pas été fournis sera déclarée irrecevable. Durant l'exécution du contrat, les sacs devront être conformes aux échantillons fournis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 112-314694 (2022-06-08)
Informations complémentaires (2022-07-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 112-314694
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-11 📅
L'heure: 23:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-18 📅
L'heure: 23:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 12/07/2022 10h00lieu: Siège Grand Avignon
Nouvelle valeur
Texte: date: 19/07/2022 à 10h00
Source: OJS 2022/S 132-376383 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2022-09-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieu de livraison : Grand Avignon Service Environnement Déchets 9015 avenue Saint Chamand Zone industrielle de Fontcouverte 84000 Avignon” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 112-314694
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202222fc012l01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: sacs noirs pour la collecte Om
Date de conclusion du contrat: 2022-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ptl
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ambrumesnil
Code postal: 76550
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202222fc012l02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: sacs transparents pour la collecte des emballages recyclables et des papiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202222fc012l03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: sacs cabas de pré-collecte réutilisables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: design Duval
Adresse postale: 2 Rue Du Lotier Des Marais
Commune postale: Sainte Marie
Code postal: 35600
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 184-518991 (2022-09-20)