consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100017
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besancon
Code postal: 25043
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr📧
Région: Doubs🏙️
URL: https://www.grandbesancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: grand Besançon Métropole
Adresse postale: grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon, null
Commune postale: Besancon
Téléphone: +33 381878889📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Nom: ccas
Adresse postale: ccas, 9 rue Pablo Picasso, null
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25050
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381412121📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381878941 📠
Nom: sivom de Franois Serre les Sapins
Adresse postale: sivom de Franois Serre les Sapins, null Place Georges Maurivard, null
Commune postale: Franois
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381566062 📠
Nom: pouilley-Les-Vignes
Adresse postale: pouilley-Les-Vignes, 1 rue de Gray, null
Commune postale: Pouilley-les-Vignes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25115
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381554031📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381602119 📠
Nom: serre-Les-Sapins
Adresse postale: serre-Les-Sapins, 16 rue de la Machotte, null
Commune postale: Serre-les-Sapins
Téléphone: +33 381590611📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381599141 📠
Nom: saint-Vit
Adresse postale: saint-Vit, 3 Place de la Mairie, null
Commune postale: Saint-Vit
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25410
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381874040📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits matériels informatiques et audiovisuels
2022-Fcs-Dsi-0001
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel et fournitures informatiques📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: besançon 25000 - besançon
Description du marché: petits matériels informatiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-04-05 📅
Date de fin: 2026-04-03 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel audiovisuel📦
Description du marché: petits matériels audiovisuels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-25
14:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 040-100982 (2022-02-22)
Avis d'attribution de marché (2022-05-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: besançon 25000 Besançon
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 040-100982
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 302781
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot 1
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: calestor
Adresse postale: route de Tramoyes - parc d'activité des chênes -Lieux dit Les Echets
Commune postale: Miribel
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot 2
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 107-297892 (2022-05-31)