Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pain et de viennoiseries
22S0072
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries aux établissements du groupement territorial Saône et Loire - bresse - morvan” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Chalon sur Saône - william Morey / chs de Sevrey
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH Chalon sur Saône - william Morey et le CHS de Sevrey” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“au-Delà de la période ferme, l'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, d'une...”
Description des renouvellements
au-Delà de la période ferme, l'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, d'une durée de 12 mois chacune. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra pas excéder 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ch de Montceau les Mines / ch d'autun / ch de La Guiche / chs de Sevrey (hôpital de jour de Montceau les Mines)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Montceau les Mines, le CH d'autun, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau...”
Description du marché
fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Montceau les Mines, le CH d'autun, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau les Mines)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch de La Bresse Louhannaise / chs de Sevrey (hôpital de jour de Louhans)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de La Bresse Louhannaise et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch de Chagny
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Chagny
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ehpad de Mont St Vincent
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de pain et de viennoiseries pour l'ehpad de Mont Saint Vincent
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch de Toulon sur Arroux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Toulon sur Arroux
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ehpad Myosotis de Couches
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture de pain et de viennoiseries pour l'ehpad Myosotis de Couches
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ehpad Fougerolles d'epinac
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture de pain et de viennoiseries pour l'ehpad Fougerolles d'epinac
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-25
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends
Adresse postale: tour Swiss Life - 1 boulevard Marius VIVIER-MERLE
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 209-594130 (2022-10-24)
Avis d'attribution de marché (2022-12-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1300770.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“fourniture de pain et de viennoiseries pour les CH de Montceau les Mines, Autun, La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau les Mines)”
Description du marché: fourniture de pain et de viennoiseries pour l'ehpad de Mont St Vincent
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 209-594130
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230177
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“pain et viennoiseries pour le CH Chalon sur Saône - william Morey et le CHS de Sevrey”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe felipe
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Code postal: 71100
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 775763.60 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230178
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“pain et viennoiseries pour les CH de Montceau les Mines, Autun, La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau les Mines)”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: panification du charollais
Commune postale: Vitry-en-Charollais
Code postal: 71600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 357542.68 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230179
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“pain et viennoiseries pour le CH de Louhans et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans)” Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie les 3b
Commune postale: Montagnat
Code postal: 01250
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88123.96 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230180
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: pain et viennoiseries pour le CH de Toulon sur Arroux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 440 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 230181
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: pain et viennoiseries pour l'ehpad Fougerolles d'epinac
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie laloua
Commune postale: Epinac
Code postal: 71360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29900.32 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pain et viennoiseries pour le CH de Chagny
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pain et viennoiseries pour l'ehpad de Mont Saint Vincent
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: pain et viennoiseries pour l'ehpad Myosotis de Couches
Source: OJS 2023/S 002-002934 (2022-12-29)