montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 236000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La Ville de Montbéliard assure l'entretien ménager de ses locaux, ainsi que le Ccas. A ce titre et ayant des besoins similaires en produits d'entretien et consommables, cet accord cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Materiels Et De Produits Pour L'Entretien Et L'Hygiene
2023-scol-ccas”
Produits/services: Produits d'entretien des sols📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 236000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 236000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La Ville de Montbéliard assure l'entretien ménager de ses locaux, ainsi que le Ccas. A ce titre et ayant des besoins similaires en produits d'entretien et consommables, cet accord cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 096 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: essuyage - coton et collecte des déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Montbéliard- ateliers municipaux.ccas - foyer Domon, crèches, etc. 25200 - montbeliard”
Description du marché:
“essuyage - coton et collecte des déchetsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 256 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: période initiale du 01/01/2023 au 31/12/2023, reconductible 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien ménager courants et spécifiques (restaurants collectifs)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“produits d'entretien ménager courants et spécifiques (restaurants collectifs) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(S) (H.T.)”
Description du marché
produits d'entretien ménager courants et spécifiques (restaurants collectifs) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits matériels pour l'entretien ménager
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“petits matériels pour l'entretien ménager Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: essuyage - ouaterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“essuyage - ouaterie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 76 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 456 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-22
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 207-590312 (2022-10-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 096 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Montbéliard- ateliers municipaux.ccas - foyer Domon, crèches, etc. 25200 Montbeliard” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 207-590312
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-031
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: essuyage - coton et collecte des déchets
Date de conclusion du contrat: 2023-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cristal Hygiene
Adresse postale: 3 rue Denise Bastide
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-032
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: produits d'entretien ménager courants et spécifiques (restaurants collectifs)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bhe Sas
Adresse postale: 13 rue des Herbuottes
Commune postale: Fixin
Code postal: 21220
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-033
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: petits matériels pour l'entretien ménager
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-034
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: essuyage - ouaterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 456 000 💰
Source: OJS 2023/S 021-058222 (2023-01-25)